Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

Ouvrages en caoutchouc durci, du genre coussin…

Ouvrages en caoutchouc durci, du genre coussin berlinois, ralentisseur et séparateur de voie, destinés à ralentir la circulation. Équipements d’aménagement routier, urbain ou de parking, comportant des bandes rétro-réfléchissantes. Caoutchouc.

Date de début de validité:
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Mot clé national: AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE COUSSIN APPAREIL DE SÉCURITÉ

Contenant pour vrac divers, en caoutchouc…

Contenant pour vrac divers, en caoutchouc durci. Panier de forme évasée, fabriqué à partir de pneu recyclé et destiné à transporter des bûches pour la cheminée.

Muni de deux anses. Peut être utilisé à l'intérieur comme à l’extérieur. Dimensions : 41 X 25 X 29 cm (34 cm avec les anses).

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CAOUTCHOUC AVEC ANSE, SAC BOIS PANIER POUR USAGE À L'EXTÉRIEUR POUR USAGE À L'INTÉRIEUR OUVRAGES DIVERS

OUVRAGE EN CAOUTCHOUC DURCI VULCANISÉ , DU…

OUVRAGE EN CAOUTCHOUC DURCI VULCANISÉ , DU TYPE JOINT TORIQUE EN AEM (ETHYLENE/ACRYLIC ELASTOMER) AUSSI APPELÉ O-RINGS.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CAOUTCHOUC JOINT DE FORME RONDE

OUVRAGE EN CAOUTCHOUC DURCI, DU GENRE COUSSIN…

OUVRAGE EN CAOUTCHOUC DURCI, DU GENRE COUSSIN BERLINOIS, DESTINE A RALENTIR LA CIRCULATION COMPORTANT DES BANDES RETRO-REFLECHISSANTES.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CAOUTCHOUC COUSSIN