Gants, mitaines et moufles / Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.

Gants minces à cinq doigts, à usage médical,…

Gants minces à cinq doigts, à usage médical, ambidextres, non réutilisables, en caoutchouc synthétique (poly(butadiène:acrylonitrile), conditionnés en grand nombre dans des boites en carton.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH relatives à la position 4015 point 1) : Cette position comprend les gants entièrement en caoutchouc.

Règle 5b) : les emballages suivent le classement de la marchandise. NESH relatives à la sous position 401511 : sont considérés comme gants pour chirurgie, les articles minces du type de ceux portés par les chirurgiens, fabriqués par immersion, qui présentent une grande résistance à la déchirure.

Ils sont généralement présentés en emballages stériles. NENC relatives à la sous-position 40151100 : la présente sous-position n’est pas limitée aux gants pour chirurgie en emballages stériles.

Elle comprend également les gants qui sont conformes aux normes en 455-1 et en 455-2. cet article répond aux normes en 455-1 et en 455-2 et se classe donc à cette position.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005226.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-20.

Mot clé national: GANT JETABLE POUR USAGE MÉDICAL DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE PAS STÉRILE

PAIRE DE GANTS D'EXAMEN, EN CAOUTCHOUC…

PAIRE DE GANTS D'EXAMEN, EN CAOUTCHOUC (NITRILE), DE FINE ÉPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET. CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 1 DU CHAPITRE 40 : LE NITRILE EST UN CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE. NESH RELATIVES À LA POSITION 4015 POINT 1) : CETTE POSITION COMPREND LES GANTS ENTIÈREMENT EN CAOUTCHOUC.

NESH RELATIVES À LA SOUS POSITION 401511 : SONT CONSIDÉRÉS COMME GANTS POUR CHIRURGIE, LES ARTICLES MINCES DU TYPE DE CEUX PORTÉS PAR LES CHIRURGIENS, FABRIQUÉS PAR IMMERSION, QUI PRÉSENTENT UNE GRANDE RÉSISTANCE À LA DÉCHIRURE.

ILS SONT GÉNÉRALEMENT PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES STÉRILES. NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 40151100 : LA PRÉSENTE SOUS-POSITION N’EST PAS LIMITÉE AUX GANTS POUR CHIRURGIE EN EMBALLAGES STÉRILES.

ELLE COMPREND ÉGALEMENT LES GANTS QUI SONT CONFORMES AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2. CET ARTICLE RÉPOND AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2 ET SE CLASSE DONC À CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003220.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-23.

Mot clé national: DE CAOUTCHOUC GANT POUR PROTECTION

GANT D'EXAMEN JETABLE, EN CAOUTCHOUC…

GANT D'EXAMEN JETABLE, EN CAOUTCHOUC (LATEX), DE FINE ÉPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET, NON STÉRILE. CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NESH RELATIVES À LA POSITION 4015. NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 40151100.CET ARTICLE RÉPOND AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2 OU ÉQUIVALENTES ET SE CLASSE DONC A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008455.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-07.

Mot clé national: GANT FIN POUR PROTECTION

GANT D'EXAMEN JETABLE, EN CAOUTCHOUC…

GANT D'EXAMEN JETABLE, EN CAOUTCHOUC (NITRILE), DE FINE EPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET, NON STERILE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 4015. NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 40151100.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005796.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-17.

Mot clé national: GANT FIN POUR PROTECTION DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

GANT D'EXAMEN JETABLE, EN CAOUTCHOUC…

GANT D'EXAMEN JETABLE, EN CAOUTCHOUC (LATEX), DE FINE EPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET, NON STERILE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005795.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-17.

Mot clé national: GANT CAOUTCHOUC FIN POUR PROTECTION

PAIRE DE GANTS D'EXAMEN, EN CAOUTCHOUC…

PAIRE DE GANTS D'EXAMEN, EN CAOUTCHOUC (NITRILE), DE FINE ÉPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET. CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 1 DU CHAPITRE 40 : LE NITRILE EST UN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE. NESH RELATIVES À LA POSITION 4015 POINT 1) : CETTE POSITION COMPREND LES GANTS ENTIEREMENT EN CAOUTCHOUC.

NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 40151100 : CET ARTICLE REPOND AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2 ET SE CLASSE DONC A CETTE POSITION.

NESH RELATIVES A LA POSITION 4015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003012.
Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003005.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-19.

Mot clé national: DE CAOUTCHOUC GANT POUR PROTECTION

GANT D'EXAMEN A CINQ DOIGTS, EN CAOUTCHOUC…

de caoutchouc; gant; fin

GANT D'EXAMEN A CINQ DOIGTS, EN CAOUTCHOUC (NITRILE), DE FINE EPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET, DE COULEUR BLEUE, ET NON STERILE. CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 4015 ET 40151100.

NOTE 1 DU CHAPITRE 40 : LE NITRILE EST UN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE. NESH RELATIVES À LA POSITION 4015 POINT 1) : CETTE POSITION COMPREND LES GANTS ENTIEREMENT EN CAOUTCHOUC.

NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 40151100 : CET ARTICLE REPOND AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2 ET SE CLASSE DONC A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005349.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-10-04.

Mot clé national: DE CAOUTCHOUC GANT FIN

GANT D'EXAMEN A CINQ DOIGTS, EN CAOUTCHOUC…

gant; fin; caoutchouc synthétique

GANT D'EXAMEN A CINQ DOIGTS, EN CAOUTCHOUC (NITRILE), DE FINE EPAISSEUR, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET, DE COULEUR BLEU-TURQUOISE ET NON STERILE. CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 4015 ET 40151100.

NOTE 1 DU CHAPITRE 40 : LE NITRILE EST UN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE. NESH RELATIVES À LA POSITION 4015 POINT 1): CETTE POSITION COMPREND LES GANTS ENTIEREMENT EN CAOUTCHOUC.

NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 40151100 : CET ARTICLE REPOND AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2 ET SE CLASSE DONC A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005334.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-10-04.

Mot clé national: GANT FIN CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

ASSORTIMENT D'ARTICLES UTILISÉS POUR…

de matière plastique; sac; gant; caoutchouc; tablier

ASSORTIMENT D'ARTICLES UTILISÉS POUR SE PROTÉGER DES TACHES LORS DU DÉPEÇAGE DU GIBIER COMPRENANT : - UNE PAIRE DE GANTS LONGS EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYÉTHYLÈNE) - UNE PAIRE DE GANTS COURTS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, NON DURCI (LATEX) - UN TABLIER EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYÉTHYLÈNE) - UN SACHET POUR LES ABATS EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYÉTHYLÈNE).

L'ASSORTIMENT EST PRÉSENTÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UNE POCHETTE PLASTIFIÉE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4015, 4015 11 ET 4015 11 00.

RG 3C : L'ASSORTIMENT EST CLASSÉ DANS LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE, A SAVOIR LES GANTS EN LATEX.

RG 5B : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 4015 (NOTE EXPLICATIVE DE LA SOUS-POSITION 4015 11).

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001367.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-07-29.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE SAC GANT CAOUTCHOUC TABLIER