autres / de coton / Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.

Vêtement de naissance pour bébé, adapté pour…

Vêtement de naissance pour bébé, adapté pour des prématurés. Genre gigoteuse, sans manches, avec larges emmanchures, confectionnée en étoffe de bonneterie 70 % coton et 30 % polyester, une doublure complète en jersey 100 % coton, un garnissage de ouate 100 % polyester.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6111.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005920.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-28.

Mot clé national: DE COTON ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR BÉBÉS REMBOURRÉ, TEXTILE AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

BAVOIR POUR BÉBÉS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE…

BAVOIR POUR BÉBÉS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC LA FACE DU DESSUS EN COTON (100 %) ET LA FACE DU DESSOUS EN COTON BOUCLÉ (100%), DE TYPE ÉPONGE, DE COULEUR BLANCHE, AGRÉMENTÉ DE MOTIFS IMPRIMÉS D’ÉTOILES MULTICOLORES ET D'UN CŒUR ROSE.

LE BAVOIR EST DE FORME TRIANGULAIRE, SANS MANCHES ET SE FERME À L’ARRIÈRE DE L’ENCOLURE PAR UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6111 : LES BAVOIRS SONT REPRIS NOMMÉMENT PARMI LES ARTICLES DE LA PRÉSENTE SECTION.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004961.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE COTON BAVOIR POUR BÉBÉS AVEC MOTIF BANDE VELCRO

LOT DE DEUX ARTICLES EN BONNETERIE DE VELOURS,…

LOT DE DEUX ARTICLES EN BONNETERIE DE VELOURS, DE COTON MAJORITAIREMENT, (76% COTON ET 24% POLYESTER), DOUBLURE 100 % COTON : - VÊTEMENT POUR BÉBÉ DE TYPE PYJAMA, N’EXCÉDANT PAS 86 CM DE HAUTEUR DE CORPS, DE COULEUR ROUGE ET BLANC, AVEC DES MANCHES LONGUES, ET AVEC LA BASE DES JAMBES SE TERMINANT PAR UN PIED.

IL COMPORTE UNE OUVERTURE VERTICALE AU MILIEU DU DOS SE FERMANT À L'AIDE DE BOUTONS-PRESSION, UN COL ROND ET UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT. - BONNET DE TYPE « PÈRE NOËL » .

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 6 a) CHAPITRE 61. RG 3 b : LE PYJAMA CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES À LA POSITION 6111.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004953.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-24.

Mot clé national: PYJAMA DE COTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC BOUTON-PRESSION EN BONNETERIE POUR BÉBÉS VÊTEMENT

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES POUR BEBES, D’UNE…

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES POUR BEBES, D’UNE HAUTEUR DE CORPS N’EXCEDANT PAS 86 CM, EN BONNETERIE VELOURS DE COTON MAJORITAIRE (76 % COTON, 24 % POLYESTER) CONDITIONNEES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UN PYJAMA UNE PIECE AVEC PIEDS IMITANT LA TENUE DU PERE NOEL. - UN BONNET DE PERE NOEL.

TAILLE : 6 MOIS

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LE PYJAMA CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6111.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004952.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-18.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT COTON PYJAMA EN BONNETERIE POUR BÉBÉS BONNET

COLLANT AVEC PIEDS, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE…

COLLANT AVEC PIEDS, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON, COMPORTANT DES MOTIFS ÉTOILÉS DE DIFFÉRENTES COULEURS, AVEC UNE CEINTURE ÉLASTIQUÉE SANS OUVERTURE ET SANS FERMETURE, AVEC UN INSERT ÉLARGISSANT DANS LA ZONE DES FESSES, DESTINÉ AUX TOUT PETITS MESURANT JUSQU’À 86 CM DE HAUTEUR.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 6 DU CHAP 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6111.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004955.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-01.

Mot clé national: DE COTON ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR BÉBÉS COLLANTS

VÊTEMENT POUR BÉBÉS, DE TYPE BODY, CONFECTIONNÉ…

VÊTEMENT POUR BÉBÉS, DE TYPE BODY, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON, DE COULEUR BLANCHE AVEC DES MOTIFS DE DIFFÉRENTES COULEURS ET UN CŒUR AU MILIEU, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE JUSQU'A L'ENTREJAMBE SE FERMANT A L'AIDE DE BOUTONS- PRESSION.

LA TAILLE DU VÊTEMENT N’EXCÈDE PAS 86 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 6 DU CHAP 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6111.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004965.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-01.

Mot clé national: COTON ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BOUTON-PRESSION POUR BÉBÉS BODY

VÊTEMENT POUR BÉBÉS, DE TYPE PYJAMA, CONFECTIONNÉ…

VÊTEMENT POUR BÉBÉS, DE TYPE PYJAMA, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES SUR LE DEVANT, SE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS-PRESSION, AVEC DES DESSINS ET DES INSCRIPTIONS SUR LE DEVANT.

LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN PIED. LA TAILLE DU VÊTEMENT N’EXCÈDE PAS 86 CM.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004962.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-01.

Mot clé national: COTON PYJAMA ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BOUTON-PRESSION POUR BÉBÉS

LOT DE DEUX BAVOIRS EN BONNETERIE POUR BÉBÉ…

LOT DE DEUX BAVOIRS EN BONNETERIE POUR BÉBÉ : BAVOIR COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR LE CÔTÉ AVEC UN BOUTON-PRESSION.

LE BAVOIR COMPORTE UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT ET/OU UNE BRODERIE. TAILLE : LARGEUR 18-20 CM, LONGUEUR 26-28 CM.

MATIÈRE DEVANT : 100 % COTON JERSEY. MATIÈRE DOS : 100 % ÉPONGE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE 6 CHAP 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6111.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004862.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: COTON BONNETERIE AVEC BOUTON-PRESSION BAVOIR POUR BÉBÉS

LOT DE DEUX BODIES POUR BÉBÉ : VÊTEMENT POUR…

LOT DE DEUX BODIES POUR BÉBÉ : VÊTEMENT POUR BÉBÉ,TYPE BODY, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100 % COTON, AVEC DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE JUSQU’À L'ENTREJAMBE QUI SE FERME À L'AIDE DE BOUTONS-PRESSION, UN DESSIN EST IMPRIMÉ OU BRODÉ SUR LE DEVANT.

LA TAILLE DU VÊTEMENT N’EXCÈDE PAS 86 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 6 DU CHAP 61.NESH RELATIVES A LA POSITION 6111 .

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004852.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: COTON BONNETERIE AVEC BOUTON-PRESSION POUR BÉBÉS BODY

Vêtement pour bébé type “pyjama pour bébé”,…

Vêtement pour bébé type “pyjama pour bébé”, avec des manches longues, et avec la base des jambes se terminant par un pied.

Il comporte une ouverture verticale sur le devant au milieu se fermant à l'aide de boutons-pression, un col rond et un dessin imprimé et/ou brodé sur le devant, et/ou des petits empiècements décoratifs sur le pyjama.

Taille n’excédant pas 86cm. Matière: bonneterie de velours (80% coton 20% polyester), avec le passepoil et le dessous des pieds en coton jersey.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 6 du chapitre 61. NESH relatives à la position 6111.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004864.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: PYJAMA AVEC BOUTON-PRESSION EN BONNETERIE POUR BÉBÉS