excédant 2 l / autres / Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

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  • - - - - 2208909912 10 (0/1) : obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
  • - - - - - 2208909912 20: Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376
  • - - - - - - 2208909912 80: destiné à être utilisé comme carburant
  • - - - - - - 2208909917 80: destiné à d'autres utilisations
  • - - - - - 2208909919 80: autres
  • - - - - 2208909990 80: autres