Dattes / Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.

  • - - 0804100030 80 (0/2) : Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons
  • - - 0804100091 10 (0/3) : autres
  • - - - 0804100091 80: présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 35|kg
  • - - - 0804100099 80: autres

DATTES SÉCHÉES, PRÉSENTÉES DANS UN PLATEAU…

DATTES SÉCHÉES, PRÉSENTÉES DANS UN PLATEAU EN OSIER. POIDS NET : 600 GRS CE RTC NE REPREND QUE LES DATTES. LE PLATEAU EN OSIER FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (FR-PRO-2012-003407-02)

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE 3 DU CHAPITRE 8 : LES FRUITS SÉCHÉS DU PRÉSENT CHAPITRE PEUVENT ÊTRE PARTIELLEMENT RÉHYDRATÉS OU TRAITÉS, POUR AUTANT QU'ILS CONSERVENT LE CARACTÈRE DE FRUITS SÉCHÉS.

RG 5B : LE PLATEAU EN OSIER ÉTANT RÉUTILISABLE, IL FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

NESH RELATIVES À LA POSITION 0804 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES DATTES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003407-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-20.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL FRUIT FRUIT SEC DATTE CORBEILLE À FRUITS

MORCEAUX DE DATTES SECHES DE 4 A 8 MM CONDITIONNES…

MORCEAUX DE DATTES SECHES DE 4 A 8 MM CONDITIONNES EN EMBALLAGE DE 10KG.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE 3 DU CHAPITRE 8 : LES FRUITS SECHES DU PRESENT CHAPITRE PEUVENT ETRE PARTIELLEMENT REHYDRATES OU TRAITES AUX FINS SUIBVANTES : - a) POUR AMELIORER LEUR CONSERVATION OU LEUR STABILITE (PAR TRAITEMENT THERMIQUE MODERE, SULFURAGE, ADDITION D'ACIDE SORBIQUE OU DE SORBATE DE POTASSIYUM, PAR EXEMPLE) - b) POUR AMELIORER OU MAINTENIR LEUR ASPECT (AU MOYEN D'HUILE VEGETALE OU PAR ADDITION DE FAIBLE QUANTITE DE SIROP DE GLUCOSE, PAR EXEMPLE).

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001223.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-06-03.

Mot clé national: SEC FRUIT DATTE

MELANGE DE FRUITS SECS, DE FRUITS PREPARES…

MELANGE DE FRUITS SECS, DE FRUITS PREPARES ET DE PATE D’AMANDE PRESENTES AVEC UN COUTEAU SUR UNE PLANCHE A PAIN EN BOIS.

POIDS 1,21KG COMPOSITION : ABRICOTS, PATE D’AMANDE, DATTES, DATTES FOURREES, FIGUES AMANDES, MINI FIGUES ET NOIX DE PECAN CARAMELISEES.

CES PRODUITS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE CE RTC REPREND LES DATTES

Motivation du classement: RG1 ET RG6 RG5B

Référence du RTC:
FR-E4-2005-003458-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.

Mot clé national: FRUIT FRUIT SEC DATTE