Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

  • - 4201000010 80: Selles à monter en cuir naturel, faites à la main
  • - 4201000090 80 (0/198) : autres

Laisse pour chien en tissu de fibres synthétiques…

Laisse pour chien en tissu de fibres synthétiques (polypropylène) avec une attache en acier. Cette laisse se fixe au collier ou harnais de l’animal et dans la boucle de la ceinture de sécurité d’un véhicule automobile.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BOUCLE MÉTALLIQUE POUR CHIENS

LAISSE POUR CHIEN, CONFECTIONNÉE EN MATIÈRE…

LAISSE POUR CHIEN, CONFECTIONNÉE EN MATIÈRE PLASTIQUE MAJORITAIRE, COMPOSÉE D'UNE SANGLE RÉGLABLE, D'UN MOUSQUETON A UNE EXTRÉMITÉ ET D’UNE ATTACHE A L’AUTRE EXTRÉMITÉ.

CET ARTICLE PERMET DE S’ATTACHER DIRECTEMENT AU COLLIER DE L’ANIMAL POUR SE FIXER DANS LA BOUCLE DE LA CEINTURE DE SÉCURITÉ D’UNE VOITURE.

POIDS : 88 GRAMMES.

Date de début de validité:
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Mot clé national: RÉGLABLE CORDE BOUCLE CEINTURE DE SÉCURITÉ POUR CHIENS

PROTEGE-BOULETS, POUR CHEVAUX, ANATOMIQUE,…

PROTEGE-BOULETS, POUR CHEVAUX, ANATOMIQUE, EN POLYURETHANE MOULE, DOUBLE D'UN EPAIS NEOPRENE, FINITION EN CARBONE, AVEC POUR FERMETURE DEUX SANGLES ELASTIQUES A TRIPLE POSITIONNEMENT DE REGLAGE, A CLIPSER SUR DES BOULES EN LAITON, OUVERTURES DE PART ET D'AUTRES PERMETTANT LA CIRCULATION DE L'AIR.

Date de début de validité:
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Mot clé national: POUR PROTECTION

GUETRE, POUR CHEVAUX, ANATOMIQUE, EN POLYURETHANE…

GUETRE, POUR CHEVAUX, ANATOMIQUE, EN POLYURETHANE MOULE, DOUBLE D'UN EPAIS NEOPRENE, FINITION CARBONE, AVEC POUR FERMETURE DEUX SANGLES ELASTIQUES A TRIPLE POSITIONNEMENT DE REGLAGE, A CLIPSER SUR DES BOULES EN LAITON, OUVERTURES DE PART ET D'AUTRES PERMETTANT LA CIRCULATION D'AIR.

Date de début de validité:
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Mot clé national: GUÊTRE