de coton / Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204.

  • - - - 6202920010 80: imprimés à la main selon le procédé "batik"
  • - - - 6202920090 80 (0/22) : autres

VÊTEMENT SIMILAIRE À UN ANORAK NON RECONNAISSABLE…

à la base; avec fermeture à glissière; de tissu; de coton; avec…

VÊTEMENT SIMILAIRE À UN ANORAK NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU À CONTEXTURE SERRÉE 100% COTON, TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT SUR LES HANCHES.

CE VÊTEMENT COMPORTE UN COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE EN TISSU DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DE LA POITRINE ET DU MILIEU DU DOS, DES MANCHES LONGUES DOUBLÉES MUNIES D'UNE OUVERTURE PARTIELLE À LEUR EXTRÉMITÉ SE FERMANT PAR UN BOUTON-PRESSION, UNE POCHE DE POITRINE CÔTÉ DROIT AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE HORIZONTALE, UNE POCHE DE POITRINE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE PAR BOUTON-PRESSION ET DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST LÉGÈREMENT RESSERRÉE PAR UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE D'ENVIRON 4,5 CM DE LARGEUR.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202 : DÉFINITION DES ARTICLES SIMILAIRES AUX ANORAKS.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004301.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-22.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC COL UNISEXE UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE JUSQU'AUX HANCHES AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE AVEC BANDE

VÊTEMENT SIMILAIRE À UN ANORAK NON RECONNAISSABLE…

avec ourlet; à la base; avec fermeture à glissière; de tissu;…

VÊTEMENT SIMILAIRE À UN ANORAK NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU 100% COTON, TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT BIEN AU-DESSOUS DE LA TAILLE.

CE VÊTEMENT COMPORTE UN COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE EN BONNETERIE POLAIRE OUATINÉE, DES MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE PARTIELLE À LEUR EXTRÉMITÉ SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION, UNE POCHE DE POITRINE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE HORIZONTALE, UN LOGO BRODÉ AU-DESSUS DE LA POCHE POITRINE, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE, DEUX POCHES INTÉRIEURES CÔTÉ DROIT ET UNE POCHE INTÉRIEURE AVEC BOUTONS-PRESSION CÔTÉ GAUCHE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202 : DÉFINITION DES ARTICLES SIMILAIRES AUX ANORAKS.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002850.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-07-05.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC COL UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC BOUTON-PRESSION AVEC POCHE EXTERNE AVEC POCHE INTERNE BONNETERIE POLAIRE AVEC POCHE DE POITRINE

ANORAK NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR…

avec ourlet; à la base; avec fermeture à glissière; de tissu;…

ANORAK NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (78% COTON - 22% POLYAMIDE), TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT BIEN AU-DESSOUS DE LA TAILLE.

CET ANORAK PRÉSENTE UN COL MONTANT DISSIMULANT UNE CAPUCHE POURVUE D'UN CORDON COULISSANT SUR SON POURTOUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE MATELASSÉE ET DES MANCHES LONGUES OURLÉES À LEUR EXTRÉMITÉ.

EN OUTRE, IL COMPORTE UNE POCHE DE POITRINE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VERTICALE, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE, DEUX POCHES INTÉRIEURES CÔTÉ DROIT ET UNE LARGE POCHE INTÉRIEURE AVEC BOUTONS-PRESSION CÔTÉ GAUCHE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202 : DÉFINITION DES ANORAKS. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002848.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-07-05.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE AVEC POCHE INTERNE MATELASSE AVEC COL MONTANT AVEC POCHE DE POITRINE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS,…

tissu; avec cordon; avec poche; à la base; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS, GENRE BLOUSON, EN TISSU 100% COTON ET JEAN, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FILLE OU GARCON, COMPOSE D'UNE VESTE EN JEAN A COL CHEMISIER AVEC UN CAPUCHON EN TISSU A CORDON RESSERRANT, D'UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU LAISSANT APPARAITRE UN PLASTRON EN TISSU AVEC UNE AUTRE OUVERTURE COMPLETE ET FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES PROLONGEES PAR UN BORD-COTE EN TISSU, LA BASE DU VETEMENT EST PROLONGEE PAR UN BORD-COTE EN TISSU, AVEC DES POCHES POITRINE A RABAT ET BOUTONS, AVEC DES POCHES EN BIAIS AU NIVEAU DE LA TAILLE, AVEC DES BOUTONS ET DES BOUTONNIERES DE DECORATION LE LONG DE L'OUVERTURE DE LA VESTE, AVEC UNE MARTINGALE A BOUTONS AU DOS DU VETEMENT, AVEC DES IMPRESSIONS ET DES PAILLETTES SUR LE PLASTRON.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N°8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6202

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002051.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-05-31.

Mot clé national: TISSU AVEC CORDON AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL AVEC CAPUCHON BLOUSON AVEC BORD-CÔTE AUX EXTRÉMITÉS AVEC PAILLETTES JEAN

VETEMENT, SIMILAIRE A UN ANORAK, EN TISSU…

coton; avec poche; avec ourlet; à la base; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT, SIMILAIRE A UN ANORAK, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSES, AVEC UN CAPUCHON ATTENANT AU VETEMENT POURVU SUR SON POURTOUR D'UN CORDON COULISSANT RESSERRANT, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC DEUX POCHES AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES DOTEES DE PATTES DE PROTECTION SE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE DOUBLURE AMOVIBLE EN ETOFFE DE BONNETERIE A LONG POILS MAINTENUE AU VETEMENT A L’AIDE DE PETITS BOUTONS, AVEC UN OURLET TUBULAIRE DOTE D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A LA BASE DU VETEMENT.

LA DOUBLURE NE PEUT SE PORTER SEULE. TAILLE : M

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX POSITIONS 62 02 91 00 A 62 02 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002053.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-05-17.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CORDON COULISSANT AVEC CAPUCHON SUR LE DEVANT AVEC BOUTON-PRESSION AMOVIBLE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC PATTE DE PROTECTION AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; polyester; coton; à la taille; avec poche; avec ourlet;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE ANORAK, POUR FEMME, EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UN COL MONTANT AVEC BOUTONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, UNE CAPUCHE AMOVIBLE AU COL PAR FERMETURE A GLISSIERE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION, UNE PATTE AVEC BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES AVEC PATTE DE SERRAGE ET BOUTON, UNE POCHE A SOUFFLET A GAUCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE, A DROITE AVEC RABAT ET BOUTON AU NIVEAU DE LA POITRINE, UN CORDON RESSERRANT A NOUER AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTONS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE FENTE D'AISANCE AU BAS DU DOS, LA BASE EST OURLEE, DOUBLURE COMPLETE 100% POLYESTER OUATINEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6202 NENC RELATIVE A LA POSITION 6202

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004382.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON ANORAK AVEC CAPUCHON POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT AMOVIBLE DROITE SUR GAUCHE AVEC COL MONTANT AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

BLOUSON POUR FEMMES, EN TISSU DE COTON TEINT…

à la base; avec fermeture à glissière; de tissu; de coton; avec…

BLOUSON POUR FEMMES, EN TISSU DE COTON TEINT UNIFORMÉMENT, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

CE BLOUSON COMPORTE UN COL MONTANT EN BORD-CÔTE, DES MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE, PRÉSENTANT À LEUR EXTRÉMITÉ UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION, UNE OUVERTURE COMPLÈTE POURVUE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UNE PATTE SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS-PRESSION, UNE DOUBLURE COMPLÈTE MATELASSÉE, DEUX POCHES POITRINE AVEC RABAT BOUTONNÉ, DEUX POCHES FENDUES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE MUNIE CHACUNE D'UNE PATTE BOUTONNÉE ET UN BORD-CÔTE À LA BASE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202, DÉFINITION POINT b) (JOCE N°C 256 DU 23/10/2002).

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004064.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE BLOUSON AVEC BORD-CÔTE POUR FEMMES UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE JUSQU'AUX HANCHES DROITE SUR GAUCHE MATELASSE AVEC COL MONTANT À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES AVEC DOUBLURE COMPLÈTE