de coton / Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o 6203.

  • - - - 6201920010 80: imprimés à la main selon le procédé "batik"
  • - - - 6201920090 80 (0/23) : autres

"VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE…

"VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSON POUR HOMME, EN TISSU DE COTON UNI (100% COTON) , DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC CAPUCHE AMOVIBLE RELIEE AU VÊTEMENT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D'UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT DE LA GAUCHE SUR LA DROITE PAR DES BOUTONS PRESSION.

CE VÊTEMENT POSSEDE TROIS POCHES INTERIEURES ET QUATRE POCHES EXTERIEURES SITUEES DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DES HANCHES."

Motivation du classement: "RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6201 ET 62019200.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6201"

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162958.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-04.

Mot clé national: COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC DOUBLURE BLOUSON

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; coton; avec poche; avec ourlet; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, ARTICLE SIMILAIRE A UN ANORAK, EN TISSU 100% COTON, POUR HOMMES, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION AVEC BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES AVEC UNE PATTE DE SERRAGE AVEC BOUTON AUX EXTREMITES, UNE PATTE AVEC UN BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, UNE PETITE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTON SUR LA MANCHE GAUCHE, UNE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTONS DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE GRANDE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTONS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE EST OURLEE, ENTIEREMENT DOUBLE AVEC UNE POCHE A L'INTERIEUR COTE GAUCHE, LOGO COUSU SUR LE HAUT DE LA POITRINE COTE GAUCHE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NESH RELATIVE A LA POSITION 6201. NENC RELATIVE A LA POSITION 6201 91 00 A 6201 99 00. NESH RELATIVE A LA POSITION 6103 A) a): CET ARTICLE NE PEUT ETRE CONSIDERE COMME UNE VESTE A CAUSE DE SA FERMETURE A GLISSIERE.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-004159.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-10-25.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON ANORAK AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS POITRINE SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE DE PROTECTION AVEC DOUBLURE COMPLÈTE SUR LE CÔTÉ POUR HOMMES

VETEMENT POUR GARCONNET, SIMILAIRE A UN ANORAK,…

tissu; avec poche; avec ourlet; à la base; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT POUR GARCONNET, SIMILAIRE A UN ANORAK, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE A L’AIDE D’UNE PATTE ET UN BOUTON-PRESSION, AVEC DES EPAULETTES EXTERNES AU NIVEAU DES EPAULES SE FERMANT PAR BOUTONS, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN POIGNET SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC AU NIVEAU DE LA POITRINE DEUX POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET JUSTE AU DESSOUS DEUX POCHES PLAQUEES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU, AVEC UNE POCHE INTERNE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU BAS DU VETEMENT, SUR LA MANCHE GAUCHE ET DANS LE DOS.

LE VETEMENT EST DOTE D'UN GALON TRESSE SUR LA LONGUEUR DES MANCHES ET DE CHAQUE COTE DE LA FERMETURE A GLISSIERE.

TAILLE 4 ANS. LONGUEUR DOS 42 CM ENVIRON

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 235 EXCLU DE LA POSITION 62 03 32 90 VESTE POUR GARCONNET. UNE VESTE NE PEUT COMPORTER COMME DISPOSITIF DE FERMETURE : UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004572.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC LOGO SUR LE DEVANT AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE AVEC FERMETURE AVEC POIGNET POUR ENFANTS AVEC COL MONTANT AVEC PATTE

VETEMENT POUR HOMME, SIMILAIRE A UN ANORAK,…

tissu; polyester; avec poche; avec ourlet; à la base; avec fermeture…

VETEMENT POUR HOMME, SIMILAIRE A UN ANORAK, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL, AVEC DES EPAULETTES EXTERNES AU NIVEAU DES EPAULES SE FERMANT PAR BOUTONS, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN POIGNET RESSERRANT SE FERMANT PAR BOUTON, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON, AVEC AU NIVEAU DE LA POITRINE DEUX POCHES PLAQUEES A SOUFFLET MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE POCHE SUR LA MANCHE GAUCHE MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LA MANCHE GAUCHE.

LONGUEUR : 76 CM ENVIRON

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 235

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004575.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.

Mot clé national: TISSU POLYESTER AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC COL AVEC LOGO SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE AVEC POIGNET AVEC PATTE DE PROTECTION