autres / Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.

  • - - - - 8536699010 80 (0/1) : destinés à certains types de véhicules aériens
  • - - - - 8536699051 10: autres
  • - - - - - 8536699051 80: Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21|broches sur 2|rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521|et 8528
  • - - - - - 8536699060 80: Pièces de connexion électriques d'une longueur n'excédant pas 12,7|mm et d'un diamètre n'excédant pas 10,8mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux
  • - - - - - 8536699082 80: Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins: -|Un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, -|Une bobine mode commun, -|Une résistance, -|Un condensateur, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528
  • - - - - - 8536699083 80 (0/2) : Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée: -|d'une prise d'alimentation secteur de|230|V (pour un câble d'alimentation), -|d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs", -|d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique
  • - - - - - 8536699084 80: Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528
  • - - - - - 8536699085 80: Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec|96|broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528
  • - - - - - 8536699086 80: Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19|ou 20|broches sur 2|rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521|ou 8528
  • - - - - - 8536699088 80: Connecteurs et interfaces femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, «Smart Card» et «modules à interface commune (cartes), du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d'appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n'excède pas 1 000 V
  • - - - - - 8536699099 80 (0/167) : autres

Connecteur destiné à raccorder des fils électriques…

Connecteur destiné à raccorder des fils électriques à une carte de circuit imprimé. Les fils seront insérés directement dans un contact femelle du connecteur, le contact repoussant l'isolant du fil et assurant ainsi la continuité électrique.

Le connecteur viendra s'enficher sur le circuit imprimé, par intermédiaire d'une contrepartie (non présente).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NENC 85366910 A 85366990 (C89/21) PARUE AU JOUE LE 22/03/2017. NENC 85366930 (C214/24) PARUE AU JOUE LE 15/06/2016.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004751.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: CIRCUIT IMPRIMÉ FIL CONNECTEUR

Prise XLR femelle à 3 broches, non câblée,…

Prise XLR femelle à 3 broches, non câblée, pour chariot de manutention multi-commandes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853669 et 85366990.

NENC des positions 8536 69 10 à 8536 69 90 parue au JOUE C76/344 du 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005924.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-22.

Mot clé national: BROCHE CONNECTEUR

ADAPTATEUR MUNI DE CONNECTEURS HDMI (MALE…

ADAPTATEUR MUNI DE CONNECTEURS HDMI (MALE ET FEMELLE) EN ENTRÉE ET EN SORTIE, DESTINE A ETRE UTILISE DANS UN AVION.

IL PERMET DE FAIRE LA LIAISON ENTRE UNE SOURCE MOBILE HDMI (UN ORDINATEUR PAR EXEMPLE) ET UN RECEPTEUR HDMI (UN MONITEUR PAR EXEMPLE).

IL EST UTILISE POUR UNE TENSION INFERIEURE A 1000V.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853669 et 85366990.

NENC des positions 8536 69 10 à 8536 69 90 publiées au JOUE C137/350 du 06/05/2011.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158896.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-19.

Mot clé national: ADAPTATEUR AVION AVEC CONNECTEURS

ELEMENT DE CONNEXION SE PRESENTANT SOUS LA…

ELEMENT DE CONNEXION SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN BORNIER 3,81MM MALE A DOUBLE NIVEAU. IL EST SOUDE SUR UN CIRCUIT IMPRIME ET LA CONNEXION SE FAIT PAR ENFICHAGE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853669 et 85366990.

NENC des positions 8536 69 10 à 8536 69 90 publiée au JOUE C137 du 06/05/2011.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-157305.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-22.

Mot clé national: CONNECTEUR FICHE DE COURANT ÉLECTRIQUE

ELEMENT DE CONNEXION SE PRESENTANT SOUS LA…

ELEMENT DE CONNEXION SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN BORNIER 3,81MM MALE A DOUBLE NIVEAU AVEC OREILLETTES DE FIXATION. IL EST SOUDE SUR UN CIRCUIT IMPRIME ET LA CONNEXION SE FAIT PAR ENFICHAGE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853669 et 85366990.

NENC des positions 8536 69 10 à 8536 69 90 publiée au JOUE C137 du 06/05/2011.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-157306.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-22.

Mot clé national: CONNECTEUR FICHE DE COURANT ÉLECTRIQUE

CONNECTEUR DE CHARGE ENFICHABLE DE TYPE JACK…

CONNECTEUR DE CHARGE ENFICHABLE DE TYPE JACK 2.5MM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8536, 853669 ET 85366990.

NENC DES POSITIONS 85366910 A 85366990 (C 137/350 A 352) PUBLIEES AU JOUE DU 06/05/2011.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-002192.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-05-15.

Mot clé national: CONNECTEUR

PRISE TELEPHONIQUE UTILISEE EN SUISSE.

PRISE TELEPHONIQUE UTILISEE EN SUISSE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

NENC 85366910 A 85366990 (C 133/356) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-002363.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-10-07.

Mot clé national: CONNECTEUR

BOITIER ADAPTATEUR MUNI D'UN CONNECTEUR…

BOITIER ADAPTATEUR MUNI D'UN CONNECTEUR USB FEMELLE ET UN CONNECTEUR JAEGER 7 PIN MALE. LES 2 CONNECTEURS SONT ENFICHABLES.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

RG 3b - LES CONNECTEURS CONFERENT LEUR CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE. NENC 85366910 A 85366990 (C 133/356) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001965.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-09-08.

Mot clé national: CONNECTEUR

STATION D'ACCUEIL POUR L'IPOD UTILISEE…

STATION D'ACCUEIL POUR L'IPOD UTILISEE DANS UN AVION. L'ARTICLE EST EQUIPE D'UN CONNECTEUR IPOD, UN CONNECTEUR AUXILIAIRE ET UN CONNECTEUR D-SUB 25PIN PERMETTANT DE RELIER LA STATION A UN AMPLI. L'ARTICLE EST ALIMENTE EN 12V.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

RG 3b - LES 2 CONNECTEURS CONFERENT LEUR CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE. NENC 85366910 A 85366990 (C 133/356) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001980.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-09-07.

Mot clé national: CONNECTEUR

PRISES VGA ET AUDIO DE TYPE "JACK"…

PRISES VGA ET AUDIO DE TYPE "JACK" DESTINEES A ETRE INSTALLEES DANS UN AVION PERMETTANT DE CONNECTER UN ORDINATEUR PORTABLE SUR UN ECRAN (NON PRESENTE) DE L'AVION.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8536, 853669 ET 85366990.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001983.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-09-07.

Mot clé national: ORDINATEUR