autres / Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

Pansement non adhésif composé d'une trame…

Pansement non adhésif composé d'une trame en polyester imprégnée de particules hydrocolloïdes, de vaseline et de sels d'Argent.

Le produit est conditionné pour la vente au détail à des fins médicales, indiqué dans le traitement local des plaies présentant un risque d'infection (escarres, brûlures du 2e degré, plaies chirurgicales...).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 3005 : cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001262.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-15.

Mot clé national: POUR USAGE MÉDICAL IMPRÉGNÉ PANSEMENT POUR LES PLAIES

Pansement (5 cm x 5 cm) non adhésif et atraumatique,…

Pansement (5 cm x 5 cm) non adhésif et atraumatique, issu de la Technologie Lipido-Colloïde (TLC), sous la forme d'une interface lipido-colloïde souple non adhésive, non occlusive et constituée d'une trame polyester imprégnée de particules hydrocolloïdes (carboxyméthylcellulose), d'huile de paraffine, de vaseline et de polymères créant les conditions favorables au processus cicatriciel (cicatrisation en milieu humide), conditionné pour la vente au détail en boîte cartonnée de 10.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

NESH du 30 05: classement tarifaire des Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008378.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EN BOITE IMPRÉGNÉ PANSEMENT POUR LES PLAIES

Pansement (5 cm x 7 cm) non adhésif issu…

Pansement (5 cm x 7 cm) non adhésif issu de la Technologie Lipido-Colloïde (TLC), sous la forme d'une matrice lipido-colloïde souple non adhésive, non occlusive, non adhérente à la plaie et constituée d'une trame polyester imprégnée d'une formulation polymérique, de particules de carboxyméthylcellulose et de NOSF (Nano-OligoSaccharide Factor), favorisant un processus de cicatrisation optimal, conditionné pour la vente au détail en boîte cartonnée de 16.

Ce produit est indiqué dans le traitement des plaies chroniques (ulcères, escarres, plaies du pied diabétique, plaies aiguës chronicisées).

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008377.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EN BOITE IMPRÉGNÉ PANSEMENT POUR LES PLAIES

BANDE PLATREE CONDITIONNEE POUR LA VENTE…

BANDE PLATREE CONDITIONNEE POUR LA VENTE AU DETAIL EN SACHET PLASTIQUE DESTINEE A LA REALISATION DE PLATRES D'URGENCES DE PETITE ET MOYENNE DIMENSION, ORTHOPEDIE ENFANTILE....

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 3005 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES BANDES CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU DETAIL EN VU D'UN USAGE MEDICALE

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001032.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-05-17.

Mot clé national: BANDE PLÂTRE

BANDE PLATREE EN GAZE CONDITIONNEE EN EMBALLAGE…

BANDE PLATREE EN GAZE CONDITIONNEE EN EMBALLAGE PLASTIQUE INDIVIDUEL A USAGE MEDICALE

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001031.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-05-17.

Mot clé national: BANDE PLÂTRE

PANSEMENT HYDROCOLOIDE NON ADHESIF POUR LE…

PANSEMENT HYDROCOLOIDE NON ADHESIF POUR LE SOIN DES BRULURES DU DEUXIEME DEGRE, CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 3005: CETTE POSITION COMPREND LES PANSEMENTS IMPREGNES DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES DESTINES A DES FINS MEDICALES.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-002269.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-09-15.

Mot clé national: PANSEMENT IMPRÉGNÉ

ASSORTIMENT MEDICAL STERILE A USAGE UNIQUE.…

ASSORTIMENT MEDICAL STERILE A USAGE UNIQUE. COMPOSITION: DEUX COMPRESSES EN GAZE STERILES, DEUX PINCES ANATOMIQUES, DEUX FLACONS CONTENANT DES SOLUTIONS A VERSER SUR LES COMPRESSES. LES COMPRESSES EN GAZE CONFERENT A CET ASSORTIMENT SON CARACTERE ESSENTIEL.

Motivation du classement: RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 30059031.

RG3B: LE PRODUIT CORRESPOND A UN KIT DE CICATRISATION, CE SONT DONC LES COMPRESSES EN GAZE QUI CONFERENT A CET ASSORTIMENT SON CARACTERE ESSENTIEL.

NESH 3005: LES GAZES MEM NON EMPREGNEES MAIS CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU DETAIL A DES FINS MEDICALES RELEVENT DE CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-000638.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-05-21.

ASSORTIMENT POUR TROUSSE A PHARMACIE, CONDITIONNE…

ASSORTIMENT POUR TROUSSE A PHARMACIE, CONDITIONNE DANS UN SAC PLASTIQUE. COMPOSITION: -PANSEMENTS COMPRESSIFS -BANDES ADHESIVES -ICE PACK -COMPRESSES STERILES A BASE D'ALCOOL A USAGE UNIQUE -BANDAGE TRIANGULAIRE -BANDES COMPRESSIVES -BANDAGE ELASTIQUES -BANDES CREPE -COMPRESSES OCCULAIRE -COMPRESSES -BANDE DE GAZE -MASQUE BOUCHE A BOUCHE STERILE

Motivation du classement: RG1 RG6 RG3b L'ENSEMBLE FORME UN ASSORTIMENT AVEC EN CARACTERE ESSENTIEL LA GAZE.

Référence du RTC:
FR-FR-E4-2006-000676.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-02.

ASSORTIMENT POUR TROUSSE DE PREMIERE URGENCE…

ASSORTIMENT POUR TROUSSE DE PREMIERE URGENCE COMPOSITION: -LINGETTES ALCOOLISEES -PANSEMENTS -COMPRESSES -BANDE ELASTIQUE -BANDE TRIANGULAIRE -COMPRESSES EN NON TISSE -BANDE DE CREPE -BANDE COMPRESSIVE -SPARADRAP -MASQUE POUR BOUCHE A BOUCHE -GANTS

Motivation du classement: RG1 RG6 RG3b L'ENSEMBLE FORME UN ASSORTIMENT AVEC COMME CARACTERE ESSENTIEL: GAZE

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000670.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-02.

Mot clé national: PANSEMENT

ASSORTIMENT POUR TROUSSE A PHARMACIE, CONDITIONNE…

ASSORTIMENT POUR TROUSSE A PHARMACIE, CONDITIONNE DANS UN SACHET PLASTIQUE. COMPOSITION: -COUVERTURE DE SURVIE -CISEAUX -PINCE PLASTIQUE -BANDAGE TRIANGULAIRE -COMPRESSES STERILES -PANSEMENTS COMPRESSIFS -BANDAGES ELASTIQUES -GANTS VINYLS -ICE PACK -COMPRESSES OCILAIRE -BANDES DE GAZE -BANDE DE CREPE MASQUE BOUCHE A BOUCHE

Motivation du classement: RG1 RG6 RG3b L'ENSEMBLE EST UN ASSORTIMENT AVEC EN CARACTERE ESSENTIEL LA GAZE

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000674.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-02.