Manteaux, cabans, capes et articles similaires.

VÊTEMENT DE TYPE PONCHO DESTINE À RECOUVRIR…

de coton; sans ouverture; avec capuchon; étoffe de bonneterie;…

VÊTEMENT DE TYPE PONCHO DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE LEGERE DE COTON (100% COTON), DE FACTURE AMPLE, TEINTE UNIFORMÉMENT, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC UN CAPUCHON DOTE D’UNE DOUBLURE ET D’UN ELEMENT RESSERRANT SUR SON POURTOUR, AVEC UNE OUVERTURE POUR LAISSER PASSER LA TÊTE, AVEC DEUX GRANDES FENTES LATERALES PERMETTANT DE LAISSER PASSER LES BRAS, AVEC UNE POCHE VENTRALE, AVEC UN ROULOTTE DE FINITION A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6101 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000320.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-04-02.

Mot clé national: DE COTON SANS OUVERTURE AVEC CAPUCHON ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT TÊTE AVEC TROU PONCHO

VETEMENT POUR FEMME, STYLE MANTEAU, CONFECTIONNE…

à la base; de coton; avec ouverture complète; avec bouton; avec…

VETEMENT POUR FEMME, STYLE MANTEAU, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE TRICOTE POINT MOUSSE (60% COTON – 40% LYCRA), AVEC UN CAPUCHON FIXE, AVEC DES MANCHES 3/4 MUNIES D’UN BORD-COTES A LEURS EXTREMITES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS, AVEC UNE POCHE PLAQUEE DE CHAQUE COTE, SANS DOUBLURE, AVEC UN BORD-COTES A LA BASE.

CE VETEMENT DESCEND AU DESSOUS DE LA MI-CUISSES. LONGUEUR DOS : 88 CM ENVIRON

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION 61 02 NENC JOCE C 50 DU 28/02/2006 : CE VETEMENT PRESENTE LES CARACTERISTIQUES D’UN MANTEAU.

LA NOTE EXPLICATIVE DES SOUS-POSITIONS 62 02 11 00 A 62 02 19 00 EST APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-004567.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-12-02.

Mot clé national: À LA BASE DE COTON AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC CAPUCHON ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BORD-CÔTE POUR FEMMES SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE SANS DOUBLURE AVEC MANCHES 3/4 MANTEAU

VÊTEMENT DE DESSUS POUR FILLETTES, DE TYPE…

à la base; de coton; avec manches longues; avec ouverture complète;…

VÊTEMENT DE DESSUS POUR FILLETTES, DE TYPE MANTEAU, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON À GROSSES MAILLES, TEINTE UNIFORMÉMENT, NON DOUBLÉ, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX.

CE MANTEAU PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT PARTIELLEMENT AU NIVEAU DE LA POITRINE, CÔTÉ DROIT SUR GAUCHE AU MOYEN DE TROIS BOUTONS, UN CORDON COULISSANT RESSERRANT À NOUER SOUS LA POITRINE, DES MANCHES LONGUES ET DEUX POCHES LATÉRALES PLAQUÉES SITUÉES SUR LES HANCHES.

LES MANCHES AINSI QUE LA PARTIE SUPÉRIEURE DU MANTEAU JUSQU'AU-DESSOUS DE LA POITRINE SONT CONFECTIONNÉES DANS UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE TRICOTÉE DE TYPE INTERLOCK ALORS QUE LE RESTE DU VÊTEMENT EST EN BONNETERIE DE TYPE JERSEY.

LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, DE L'OUVERTURE, DE L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES, DES POCHES ET DE LA BASE EST BORDÉ PAR UN PETIT GALON TRICOTÉ DE FORME DENTELÉE.

POUR UNE TAILLE 8 ANS : - LONGUEUR DOS : ENVIRON 68 CM - POIDS : 420 GRAMMES

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005205.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.

Mot clé national: À LA BASE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC CORDON COULISSANT POUR FILLES AVEC ENCOLURE RONDE UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE SANS DOUBLURE MANTEAU À NOUER