autres / Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires.

Planche gonflable pouvant se transformer…

Planche gonflable pouvant se transformer en kayak,de dimensions 340 x 105 x 15 cm. Les accessoires fournis avec la planche sont : - 2 ailerons - 2 assises - 2 pagaies - 1 sac de rangement - 1 kit de réparation constitué de patchs de colle (type rustines). - 1 pompe haute pression pour la pratique de sport nautique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3b) Les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la planche.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006555.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: SAC GONFLABLE POMPE

Matériel pour la pratique de sport nautique…

Matériel pour la pratique de sport nautique consistant en un stand-up paddle (planche à rame) et ses accessoires.

L'assortiment comprend les articles suivants : - 1 stand up paddle ; - 1 sac de transport et 1 kit de réparation ; - 1 pompe haute pression ; - 1 leash coiled (attache cheville) - 1 pagaie.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9506, de sous-position 950629 et de code NC 95062900.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le matériel de sport nautique.

NESH de la position 9506.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006586.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-28.

Mot clé national: SAC POMPE À MAIN

Planche de kitesurf pour la pratique de sport…

Planche de kitesurf pour la pratique de sport de glisse sur l'eau.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 9506 point B) 2).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004930.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-21.

Mot clé national: POUR SPORT

Planche gonflable pour enfants. L'enfant…

Planche gonflable pour enfants. L'enfant s'allonge sur la planche pour glisser sur les vagues.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005466.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-21.

Mot clé national: POUR SPORT

Article se présentant sous forme de poignée…

Article se présentant sous forme de poignée en polystyrène, munie de ventouses en silicone. Le produit permet à l’enfant de se maintenir au fond du bassin.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 du chapitre 95. NENC de la position 95062900.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005174.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-20.

Mot clé national: POIGNÉE POLYSTYRÈNE PISCINE

Article se présentant comme un tuba en plastique…

Article se présentant comme un tuba en plastique qui permet de communiquer en faisant de la plongée.

Le tuba se fixe à un masque à l'aide d'un clip et d'une emmanchure qui épouse la forme du masque.

Le tuba dispose d'une technologie bluetooth qui permet la communication entre les personnes portant le masque doté de ce tuba.

Le tuba est doté d'un bouton on / off et d'un bouton pour régler le volume. La portée est de 30 m.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Règle générale 3-b : les produits mélangés, les ouvrages composés de matières ou d'articles différents sont classés à la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel.

Au cas présent, le tuba. NESH de la position 9506 point B - 2 reprenant le matériel pour la pratique des sports nautiques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003343.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-02.

Mot clé national: MASQUE APPAREILS DE COMMUNICATION AVEC LA TECHNOLOGIE BLUETOOTH

Pack pour la plongée, contenant un masque,…

Pack pour la plongée, contenant un masque, un tuba ainsi qu'une paire de chaussons de plongée, conditionné dans un filet.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9506, 950629, 95062900.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le masque et le tuba.

Rg 5 a : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 9506 point B.2) : matériel pour la pratique des sports nautiques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005099.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-20.

Hublot en matière plastique, permettant au…

Hublot en matière plastique, permettant au nageur de découvrir les profondeurs que ce soit en piscine ou en mer sans mettre la tête sous l'eau.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9506, 950629, 95062900.

Les NESH de la position 9506 point B)2. : autre matériel pour la pratique des sports nautiques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005494.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-07.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE

Hublot en matière plastique, utilisé pour…

Hublot en matière plastique, utilisé pour regarder les profondeurs que ce soit en piscine ou en mer sans mettre la tête sous l'eau, ce produit entourant le nageur, il peut également permettre à celui-ci de flotter à la surface de l'eau.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005493.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-07.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE

Paire de brassards de natation gonflables…

Paire de brassards de natation gonflables pour enfants. Norme EN13138. Destinée à des enfants entre 15 à 30 kgs (2-6 ans). Matière : PVC. Importée sous emballage pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libelle de position, de sous-position et de code NC.

NESH relatives à la position 9506. NENC de la position 9506 29 00 publiée au JOUE C76/384 du 04.03.2015.

Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006797.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-23.

Mot clé national: POUR ENFANTS POLYCHLORURE DE VINYLE PISCINE