Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

Marchandises conditionnées ensemble pour…

Marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans une boite en matière plastique transparente dotée d’une cale en carton, composé de : - un livret sur la méditation de 24 pages. - une petite jarre en verre avec couvercle en liège dans laquelle une bougie parfumée est moulée.

Ce RTC ne reprend que la bougie moulée dans la jarre en verre, l’autre article faisant l'objet d'un classement séparé.

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Mot clé national: BOUGIE DE VERRE PARFUMÉ COFFRET EN POT

Bougie parfumée moulée dans un verre.

Bougie parfumée moulée dans un verre.

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Mot clé national: BOUGIE VERRE

Bougie en paraffine se présentant sous la…

Bougie en paraffine se présentant sous la forme du Père Noël ou d’un bonhomme de neige.

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Mot clé national: BOUGIE POUR LA DÉCORATION COLORÉ PARAFFINE EN FORME DE PÈRE NOËL

Bougies de cire pour gâteaux d'anniversaires.

Bougies de cire pour gâteaux d'anniversaires.

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Mot clé national: BOUGIE DE CIRE