en fils de diverses couleurs / Tissus de fibres artificielles discontinues.

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, D'UNE…

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, D'UNE LAIZE DE 148 CM ET D’UN POIDS DE 541 G/M², À ARMURE FANTAISIE, CONTENANT MOINS DE 85 % EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES. COMPOSITION : 69,6% VISCOSE, 28,1% LIN ET 2,3% COTON.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5516 ET 55169300.

NOTE 2 DE LA SECTION XI : LA VISCOSE EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5516.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005129.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-03.

Mot clé national: TISSU DE LIN VISCOSE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DISCONTINUE DE DIVERSES COULEURS

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, D’UN…

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, D’UN POIDS DE 528 G/M² – LAIZE 140 CM, À ARMURE FANTAISIE, CONTENANT MOINS DE 85 % EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES. COMPOSITION :51,1% VISCOSE, 30,2% (LIN + COTON) ET 18,7 % POLYESTER.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5516 ET 55169300.

NOTE 2 DE LA SECTION XI : LA VISCOSE EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5516.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005128.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-01.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE DE LIN VISCOSE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DISCONTINUE DE DIVERSES COULEURS

TISSU MAJORITAIREMENT CONSTITUE DE FIBRES…

tissu; de fibre artificielle; de diverses couleurs

TISSU MAJORITAIREMENT CONSTITUE DE FIBRES ARTIFICIELLES ET DISCONTINUES (41% VISCOSE, 39,5% LIN, 19,5% POLYESTER), EN FILS DE DIVERSES COULEURS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5516 ET 55169300.

NOTE 2 DE LA SECTION XI : LA VISCOSE EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5516.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-007198.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-12-10.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE ARTIFICIELLE DE DIVERSES COULEURS

Tissus de fibres artificielles discontinues,…

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs et d'un poids de 235 g/m2. Composition : - viscose : 37 % - rayonne : 19 % - poils grossiers : 25 % - coton : 19 %

Motivation du classement: Dispositions des règles générales interprétatives 1 et 6 Note 2. A) et B) de la section XI Note 1. c) du chapitre 51 Note 1 du chapitre 54 Libellé des codes 5516, 5516 9300 et 5516 9300 00

Référence du RTC:
BED.T.245.326.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-15.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE ARTIFICIELLE FIBRE DE DIVERSES COULEURS

Tissus de fibres artificielles discontinues,…

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs et d'un poids de 235 g/m2. Composition : - viscose : 60 % - poils grossiers : 40 %

Motivation du classement: Dispositions des règles générales interprétatives 1 et 6 Note 2. A) de la section XI Note 1. c) du chapitre 51 Note 1 du chapitre 54 Libellé des codes 5516, 5516 9300 et 5516 9300 00

Référence du RTC:
BED.T.245.325.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-15.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE ARTIFICIELLE FIBRE DE DIVERSES COULEURS