de fibres synthétiques ou artificielles.

SLIP, POUR FEMME, TYPE STRING, EN TISSU SATINE…

SLIP, POUR FEMME, TYPE STRING, EN TISSU SATINE DE FIBRES SYNTHETIQUES (95 % POLYESTER 5 % ELASTANE) SUR LE DEVANT ET BONNETERIE AJOUREE SUR L'ARRIERE, MUNI DE FINES BANDES DE TISSU SATINE AMOVIBLES SUR LES COTES, EQUIPEES DE PLUMES DE CANARD DE COULEUR VERTE ET NOIRE.

AVEC UNE DOUBLURE DE COTON (100%) A L'ENTREJAMBE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005126.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-01.

Mot clé national: DE TISSU POUR FEMMES SLIP SATIN EN PLUME STRING

PEIGNOIR DE BAIN EN TISSU GAUFFRE DE FIBRES…

PEIGNOIR DE BAIN EN TISSU GAUFFRE DE FIBRES SYNTHETIQUES (80% POLYESTER, 20% POLYAMIDE), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPORTANT UNE CEINTURE A NOUER ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004840.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-30.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CEINTURE

ROBE DE CHAMBRE POUR ENFANT, SIMILAIRE A…

ROBE DE CHAMBRE POUR ENFANT, SIMILAIRE A UN PONCHO, EN BONNETERIE VELOURS DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT UNE CAPUCHE SE PROLONGEANT PAR UNE ENCOLURE EN « V » DOTEES D'UN BORD-COTE SUR LEUR POURTOUR, ET UN POINT DE COUTURE A LA BASE MATERIALISANT LES MANCHES.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003185.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-07.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON EN BONNETERIE AVEC ENCOLURE EN V POUR ENFANTS PONCHO

ASSORTIMENT DE 2 ARTICLES EN TISSU DE FIBRES…

ASSORTIMENT DE 2 ARTICLES EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (88 % POLYESTER, 12 % POLYAMIDE) CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN SAC COMPORTANT UNE FACE EN TISSU, UNE FACE EN FILET ET UN LIEN RESSERRANT COMPOSE DE : - UN PEIGNOIR, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DESCENDANT JUSQU'EN DESSOUS DU GENOU, COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, UNE CAPUCHE, UNE CEINTURE A LA TAILLE SE GLISSANT DANS DES PASSANTS SUR LES COTES ET SE NOUANT SUR LE DEVANT, DES MANCHES LONGUES, DEUX POCHES LATERALES ET UN OURLET A LA BASE. - UNE SERVIETTE DE BAIN.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LE PEIGNOIR CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG5 B): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000318.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-05.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON CEINTURE À NOUER

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE COMBI-SHORT,…

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE COMBI-SHORT, SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CARACO ET D'UNE CULOTTE, CONFECTIONNE D’UNE SEULE PIECE, EN TISSU SIMILAIRE A DU SATIN, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE ET INFERIEURE DU CORPS.

CE VETEMENT COMPORTE UNE ENCOLURE EN « V » DÉCOLLETÉE, UN GALON, DES DECOUPE-POITRINE, DE FINES BRETELLES RÉGLABLES ET UN ELASTIQUE AU NIVEAU DES HANCHES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 62089200.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FRFR-PRO-2012-009180.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-03-18.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V COMBI-SHORT

PEIGNOIR, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT…

PEIGNOIR, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, CONFECTIONNE EN TISSU GENRE VELOURS DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), UNI, DESCENDANT JUSQU'EN DESSOUS DU GENOU, ET COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, UNE ENCOLURE CHALE COMPORTANT UN COL, UNE CEINTURE A LA TAILLE SE GLISSANT DANS DES PASSANTS SUR LES COTES ET SE NOUANT SUR LE DEVANT, DES MANCHES LONGUES, DEUX POCHES LATERALES ET UN OURLET A LA BASE.

L'ENCOLURE, AINSI QUE L'EXTREMITE DES MANCHES COMPORTENT UNE BANDE IMPRIMEE “LEOPARD”.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6208 ET 62089100.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : LES VETEMENTS NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME SONT CONSIDERES COMME ETANT POUR FEMME.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-004421.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-08-15.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE CEINTURE VELOURS, TISSU

SLIP POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN DENTELLE…

élastique; à la taille; pour femmes; polyamide; broderie; slip;…

SLIP POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN DENTELLE RACHEL BRODEE, COMPOSEE DE 89% POLYAMIDE ET 11% ELASTHANE, DE COLORIS NOIR, COMPORTANT UN FOND DOUBLE, UNE BANDE DE BONNETERIE AU NIVEAU DE LA TAILLE LONGEE PAR UNE BANDE ELASTIQUE DE COULEUR BLANCHE AVEC UN PETIT NOEUD SUR LE DEVANT AU MILIEU.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

LES VETEMENTS EN DENTELLE DU CHAPITRE 58 SONT COUVERTS PAR LE CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006054.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-04.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE POUR FEMMES POLYAMIDE BRODERIE SLIP DENTELLE

SLIP POUR FEMME, GENRE BOXER, CONFECTIONNE…

pour femmes; broderie; slip; dentelle

SLIP POUR FEMME, GENRE BOXER, CONFECTIONNE EN DENTELLE RACHEL BRODEE, COMPOSEE DE 94% DE POLYAMIDE ET 6% D'ELASTHANE, DE COLORIS NOIR AVEC DES BRODERIES DE COULEUR ROUGE, COMPORTANT UN FOND DOUBLE ET UN PEIT NOEUD SUR LE DEVANT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005960.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-27.

Mot clé national: POUR FEMMES BRODERIE SLIP DENTELLE

SLIP POUR FEMMES, GENRE STING, CONFECTIONNE…

pour femmes; broderie; slip; dentelle

SLIP POUR FEMMES, GENRE STING, CONFECTIONNE EN DENTELLE RACHEL BRODEE, COMPOSEE DE 93% DE POLYAMIDE ET 7% D'ELASTHANE, DE COLORIS BLANC, COMPORTANT UN FOND DOUBLE, UN PETIT NOEUD SUR LE DEVANT, UNE BANDE ELASTIQUE AU NIVEAU DE LA TAILLE, ET UN ELASTIQUE LE LONG DES BORDURES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

LES VETEMENTS EN DENTELLE DU CHAPITRE 58 SONT COUVERT PAR LE CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006052.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-27.

Mot clé national: POUR FEMMES BRODERIE SLIP DENTELLE

SLIP POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN DENTELLE…

pour femmes; broderie; slip; dentelle

SLIP POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN DENTELLE RACHEL BRODEE, COMPOSEE DE POLYAMIDE, DE COLORIS NOIR, COMPORTANT UN FOND DOUBLE, UNE BANDE ELASTIQUE AU NIVEAU DE LA TAILLE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

LES VETEMENTS EN DENTELLE DU CHAPITRE 58 SONT COUVERTS PAR LE CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005961.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-27.

Mot clé national: POUR FEMMES BRODERIE SLIP DENTELLE