autre / de fibres synthétiques ou artificielles.

SET DE TABLE EN FEUTRINE (100 % POLYESTER),…

SET DE TABLE EN FEUTRINE (100 % POLYESTER), DE FORME RONDE, COMPORTANT DES DECOUPURES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 7 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003359.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-26.

Mot clé national: DE POLYESTER AVEC TROU DE FORME RONDE SET DE TABLE

CHEMIN DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE,…

CHEMIN DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, DE DIMENSIONS 40 X 140 CM, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES MAJORITAIREMENT (84% POLYESTER, 16% RAMIE) DOTÉ DE BRODERIES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 7 DE LA SECTION XI : DÉFINITION DU TERME « CONFECTIONNÉ». NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000280.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-23.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRODERIE DE FORME RECTANGULAIRE LINGE DE TABLE

SET DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN…

SET DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN MATIÈRE TEXTILE TISSÉE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (70% PVC, 30% POLYESTER), UNICOLORE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 7 DE LA SECTION XI : DÉFINITION DU TERME « CONFECTIONNÉ». NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000302.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-23.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE SET DE TABLE

SET DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN…

SET DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (84 % POLYESTER, 16 % RAMIE). DIMENSIONS : 33 X 45 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000281.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-03.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE SET DE TABLE

SET DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN…

SET DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN MATIÈRE TEXTILE IMPRÉGNÉE, TISSÉE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (70% PVC, 30% POLYESTER), UNICOLORE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006670.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-19.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE SET DE TABLE

NAPPE DECORATIVE, EN MATIERE TEXTILE DE TISSU…

NAPPE DECORATIVE, EN MATIERE TEXTILE DE TISSU DE NYLON, TRANSLUCIDE, AVEC DES MOTIFS ARGENTES IMPRIMES, LES BORDURES SONT DENTELEES, DE DIMENSIONS 1.50 M X 3.00 M.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003373.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-17.

Mot clé national: DE TISSU IMPRIMÉ DE NYLON AVEC MOTIF NAPPE DE TABLE ARGENT TRANSLUCIDE

LOT DE QUATRE DESSOUS DE VERRE DE FORME RONDE,…

LOT DE QUATRE DESSOUS DE VERRE DE FORME RONDE, DE COULEUR ROUGE. CHAQUE DESSOUS DE VERRE EST COMPOSE DE FEUTRE DE FIBRES SYNTHETIQUES. CE LOT EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN EMBALLAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001775.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-14.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE DE FEUTRE LINGE DE TABLE OUVRAGES DIVERS DE FORME RONDE

CHEMIN DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE,…

CHEMIN DE TABLE, DE FORME RECTANGULAIRE, DE DIMENSIONS 40 X 150 CM, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (80% POLYESTER, 20% LIN) DOTEE DE BRODERIES, D'UN MOTIF AJOURE ET D'UN EMPIECEMENT COUSU SUR SON POURTOUR.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302, 630253 ET 63025390.

NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-000031.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-02-20.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRODERIE DE FORME RECTANGULAIRE LINGE DE TABLE

NAPPE DE TABLE, DE FORME RONDE, DE DIAMETRE…

NAPPE DE TABLE, DE FORME RONDE, DE DIAMETRE 180 CM, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT ( 80% POLYESTER, 20% LIN) DOTEE DE BRODERIES, D'UN MOTIF AJOURE ET D'UN EMPIECEMENT COUSU SUR SON POURTOUR.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-000030.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-02-20.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRODERIE LINGE DE TABLE DE FORME RONDE

SET DE TABLE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

de matière textile; tissu; de fibre synthétique; de forme rectangulaire;…

SET DE TABLE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (59% PVC, 22% ACRYLIQUE, 19% POLYESTER) DONT LE POURTOUR EST OURLE. DIMENSIONS : 49 X 33 CM.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302, 630253 ET 63025390.

NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NOTE 1.g) : LES MONOFILAMENTS ONT UNE LARGEUR APPARENTE N'EXCEDANT PAS 5 MILLIMETRES.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-007037.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-28.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE SET DE TABLE