autres / autres appareils / Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n$o$s 8512 ou 8530.

Collier de repérage sonore pour chien équipé…

Collier de repérage sonore pour chien équipé d'une sangle jaune, muni d'une base de charge, d'un chargeur, d'une clé magnétique et d'une notice d'utilisation.

Deux modes de fonctionnement sont disponibles : - bip sonore quand le chien est à l'arrêt et pas de bip sonore quand le chien est en mouvement. - bip sonore espacé de 5,10,15 ou 20 secondes quand le chien est en mouvement et bip sonore espacé de 2 secondes quand le chien est à l'arrêt.

Caractéristiques techniques : portée auditive 200 m / volume sonore réglable / 4 sons distincts au choix

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180, 85318095.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le collier de repérage sonore.

Note 3 de la section XVI : la fonction principale est la signalisation acoustique. Note 3 du chapitre 90.

NESH du 8531 point B) : relèvent de cette position les avertisseurs sonores.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006174.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-28.

Mot clé national: APPAREIL DE SIGNALISATION RECHARGEABLE, BATTERIE POUR CHIENS

Collier de repérage sonore permettent de…

Collier de repérage sonore permettent de suivre à l'oreille la quête des chiens d'arrêt en sous bois, muni d'une télécommande.

Le collier émet des bips sonores lorsque le chien est à l'arrêt et s'arrête quand le chien se remet en mouvement.

L'utilisateur peut également faire sonner le collier pour pouvoir localiser son ou ses chiens.

Caractéristiques techniques : portée auditive : 200 m. portée de la télécommande 300 m. 4 sons distincts au choix.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180, 85318095.

Note 3 de la section XVI : la fonction principale est la signalisation acoustique. Note 3 du chapitre 90.

NESH du 8531 point B) : relèvent de cette position les avertisseurs sonores.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006175.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-28.

Mot clé national: APPAREIL DE RADIOTÉLÉCOMMANDE POUR CHIENS

Collier de repérage sonore pour chiens, muni…

Collier de repérage sonore pour chiens, muni d'une pile, d'une clef magnétique, d'un tournevis de réglage et d'un guide d'utilisation.

Deux modes de fonctionnement sont disponibles : - bip sonore quand le chien est à l'arrêt et pas de bip sonore quand le chien est en mouvement. - bip sonore espacé de 10 secondes quand le chien est en mouvement et bip sonore espacé de 2 secondes quand le chien est à l'arrêt.

Caractéristiques techniques : portée auditive 200 m / volume sonore réglable / 4 sons distincts au choix / collier étanche.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180, 85318095.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le collier de repérage sonore.

Note 3 de la section XVI : la fonction principale est la signalisation acoustique. Note 3 du chapitre 90.

NESH du 8531 point B) : relèvent de cette position les avertisseurs sonores.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006173.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-28.

Mot clé national: APPAREIL DE SIGNALISATION PAR PILES POUR CHIENS

Collier de repérage sonore pour chiens. Deux…

Collier de repérage sonore pour chiens. Deux modes de fonctionnement sont disponibles : - bip sonore quand le chien est à l'arrêt et pas de bip sonore quand le chien est en mouvement. - bip sonore espacé de 5,10,15 ou 20 secondes quand le chien est en mouvement et bip sonore espacé de 2 secondes quand le chien est à l'arrêt.

Caractéristiques techniques : portée auditive 200 m / volume sonore réglable / 4 sons distincts au choix

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180, 85318095.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le collier de repérage sonore.

Note 3 de la section XVI : la fonction principale est la signalisation acoustique. Note 3 du chapitre 90.

NESH du 8531 point B) : relèvent de cette position les avertisseurs sonores.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006176.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-28.

Mot clé national: APPAREIL DE SIGNALISATION POUR CHIENS

BORNE HYDRAULIQUE ESCAMOTABLE AVEC LEDS CLIGNOTANTES…

BORNE HYDRAULIQUE ESCAMOTABLE AVEC LEDS CLIGNOTANTES DE SIGNALISATION, FORMÉE PAR UNE COLONNE CYLINDRIQUE EN ACIER TRAITÉ ET PEINT SE DÉPLAÇANT A LA VERTICALE DANS UN LOGEMENT FIXÉ AU SOL.

ELLE EST DESTINÉE À INTERDIRE ET DÉLIMITER UN ACCÈS VÉHICULAIRE. ELLE EST ACTIONNÉE PAR UN VÉRIN HYDRAULIQUE AVEC UNE CENTRALE HYDRAULIQUE INTÉGRÉE DANS L'AUTOMATISME.

ELLE COMPORTE UN COLLIER DE COUVERTURE EN ALUMINIUM, UN PROTÈGE-ANGLE EN CAOUTCHOUC, DES CÂBLES ÉLECTRIQUES, UN AUTOCOLLANT RÉFLÉCHISSANT.

OPTIONS : AVERTISSEUR SONORE, ÉLECTROVANNE DE DÉVERROUILLAGE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180 et 85318095.

Règle générale 3 c) : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir l'appareil électrique de signalisation visuelle.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003671.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-16.

Mot clé national: D'ACIER AVEC SIGNAL VISUEL LED BORNE

Localisateur et avertisseur d'objet perdu…

Localisateur et avertisseur d'objet perdu (ou traceur connecté ou « tracker ») en ABS. Cet objet connecté, doté du Bluetooth, permet de localiser un objet (clé, porte-monnaie,sac à main...) sur lequel il est fixé, via un smartphone (non présent) doté d’une application à télécharger.

Il est doté des fonctions alarme (sonne lorsque l’objet s’éloigne du smartphone), géolocalisation et déclencheur d’appareil photo.

Il peut servir de porte-clé grâce au trou dont est doté le boîtier. Fonctionne avec 1 pile LR2032 (présente).

Portée 20 mètres. Dimensions 53X31X11 mm. Présenté avec une notice dans une boite cartonnée pour la vente.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 8531 80 et 8531 80 95.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel.

Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 8531. Note 3 de la section XVI la fonction principale est la signalisation.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003196.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-06.

Mot clé national: TÉLÉPHONE CELLULAIRE PORTE-CLEFS PAR PILES AVEC LA TECHNOLOGIE BLUETOOTH

APPAREIL ÉLECTRIQUE DE SIGNALISATION VISUELLE…

APPAREIL ÉLECTRIQUE DE SIGNALISATION VISUELLE SE PRÉSENTANT COMME GUIDE D'ARROSAGE LUMINEUX POUR PLANTES D’INTÉRIEUR, A PLANTER DANS LA TERRE.

CET ARTICLE EST ÉQUIPÉ D'UN CAPTEUR D’HUMIDITÉ, ET D'UN DISPOSITIF LUMINEUX A 4 COULEURS, CHAQUE COULEUR CORRESPONDANT A UN BESOIN D'ARROSAGE PLUS OU MOINS URGENT.

IL COMPORTE ÉGALEMENT 7 INDICATEURS DE NIVEAU CORRESPONDANT A LA PROFONDEUR A LAQUELLE IL DOIT ÊTRE PLANTÉ, SELON LE TYPE DE PLANTE (TROPICALE, COMMUNE, DÉSERTIQUE).

IL FONCTIONNE AVEC 1 PILE BOUTON TYPE AG13 (FOURNIE). DIMENSIONS : 160 X 15 MM. POIDS : 14 G (AVEC PILE).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180 et 85318095.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'appareil de signalisation.

Note 3 de la section XVI : la fonction principale est conférée par l'avertisseur visuel.

NESH de la position 8531 point C) page XVI-8531-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007236.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-08.

Mot clé national: AVEC SIGNAL VISUEL CAPTEUR LED AVEC DISPOSITIF LUMINEUX APPAREIL DE SIGNALISATION PAR PILES POUR LE SOL POUR PLANTES

Carillons sans fil fonctionnant sur la fréquence…

Carillons sans fil fonctionnant sur la fréquence des 433,92 MHz, d’une portée de 100m ou 200m, composés d'une partie émettrice et d'une partie réceptrice.

Le récepteur fonctionne avec 3 piles AA non fournies. L’émetteur fonctionne avec une pile CR 2032 fournie. 5 modèles différents aux fonctionnalités essentielles semblables (émetteur et récepteur avec une gamme de fréquence identiques, 6 mélodies possibles, norme IP44).

Différents modèles sont présentés:le récepteur d’un des modèle peut faire soliflore, un autre peut faire porte- photo.

Enfin l’un des modèles ajoute la fonctionnalité d’avertissement par flash lumineux.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 8531 80 et 8531 80 95.

NESH de la position 8531 point a) page XVI-8531-1. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le carillon.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000651.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: SANS FIL PAR PILES CARILLON ÉLECTRIQUE

APPAREIL DE SIGNALISATION VISUELLE SE PRESENTANT…

APPAREIL DE SIGNALISATION VISUELLE SE PRESENTANT SOUS FORME D'UN TESTEUR ELECTRIQUE EQUIPE D'UNE PETITE LAMPE RECON.

LE TESTEUR EST CONSTITUE DE MATIERE PLASTIQUE, DE DEUX CONTACTS ELECTRIQUES METALLIQUES (1.1 CM DE LARGE CHACUN SUR 0.7 CM DE HAUT), ET D'UN PETIT AIMANT.

IL SERT A TESTER LA TENSION ELECTRIQUE ENTRE 2 ELECTRODES. HAUTEUR : 5.4 CM. LARGEUR : 3.7 CM.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8531, 853180 et 85318095.

Rg 3 c : pas de caractère essentiel, le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir l'appareil de signalisation visuelle.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164547.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-10-30.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE MÉTAL AIMANT LAMPE AVEC SIGNAL VISUEL APPAREIL DE SIGNALISATION ÉLÉMENT DE CONTACT POUR CIRCUIT ÉLECTRIQUE AVEC CONTACTS PAR CONTACT ÉLECTRIQUE

BOITIER MURAL PERMETTANT DE METTRE UN DEFIBRILLATEUR…

BOITIER MURAL PERMETTANT DE METTRE UN DEFIBRILLATEUR AUTOMATISE EXTERNE (NON COMPRIS) EN ACCES PUBLIC EN INTERIEUR.

IL EST COMPOSE DE MATIERE PLASTIQUE ABS ET DE POLYCARBONATE. IL DISPOSE DES FONCTIONS SUIVANTES : - ECLAIRAGE NOCTURNE DU BOITIER VIA DES LEDS. - DECLENCHEMENT D'UNE ALARME SONORE ET VISUELLE (LEDS ROUGES) EN CAS D'OUVERTURE DU BOITIER OU D'INCIDENTS. - ACCES LIBRE AU DEFIBRILATEUR.

DIMENSIONS : 423X388X201MM. POIDS : 3.5KG. IL EST ALIMENTE PAR PILES. IL EST PRESENTE EMBALLE DANS UN CARTON.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8531, 853180 ET 85318095.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR L'APPAREIL ELECTRIQUE DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE ET VISUELLE.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-007075.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-11-19.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE LED ALARME