autres / de coton / Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

VETEMENT COMPOSITE, DU TYPE PULLOVER, EN…

VETEMENT COMPOSITE, DU TYPE PULLOVER, EN BONNETERIE MAJORITAIRE 100% COTON, DOTE D’UN COL, DE POIGNETS ET D’UNE BASE EN TISSU. CE PULLOVER COMPORTE DES MANCHES LONGUES ET UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE BOUTONS. LA BASE EST PLUS LONGUE AU DOS QUE DEVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LA BONNETERIE MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002930.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON AVEC COL PULLOVER AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE AVEC EMPIÈCEMENT AVEC FERMETURE

VETEMENT LEGER EN COTON MAJORITAIRE (60%…

VETEMENT LEGER EN COTON MAJORITAIRE (60% COTON, 40% POLYESTER) DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE DOTEE D’UNE OUVERTURE PARTIELLE DONT LES DEUX PARTIES SE SUPERPOSENT GAUCHE SUR DROITE A LA BASE, SANS SYSTEME DE FERMETURE, DES BOUTONS DECORATIFS ET DES MANCHES COURTES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE NENC RELATIVE A LA POSITION 6109 : EXCLUSION DES ARTICLES COMPORTANT UNE OUVERTURE A L’ENCOLURE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009100.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-09.

Mot clé national: COTON À LA BASE SANS FERMETURE PULLOVER AVEC ENCOLURE RONDE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES

VETEMENT POUR GARCONNET, GENRE TEE-SHIRT,…

VETEMENT POUR GARCONNET, GENRE TEE-SHIRT, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100%) DE COULEUR BLANCHE, AVEC CAPUCHE A RAYURES, AVEC MANCHES LONGUES, AVEC OUVERTURE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AVEC BOUTONS PRESSIONS A L'ENCOLURE, AVEC UNE IMPRESSION SUR LE DEVANT, AVEC UN OURLET ET SUPERPOSITION DE TISSUS EN BAS ET AU NIVEAU DES MANCHES, AVEC UNE FAUSSE POCHE SUR LA POITRINE A GAUCHE.

TAILLE 36 MOIS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004425.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-14.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE AVEC CAPUCHON ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR GARÇONS SUR LE DEVANT AVEC BOUTON-PRESSION VÊTEMENT

VETEMENT DE TYPE PULLOVER SIMILAIRE A UN…

coton; avec poche; avec ourlet; à la base; avec col; pullover;…

VETEMENT DE TYPE PULLOVER SIMILAIRE A UN POLO POUR HOMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE COTON, AVEC DES MANCHES COURTES OURLEES, AVEC UNE ENCOLURE EN « V » MUNIE D'UN COL EN BORD-CÔTES ET D'UN BORD CHEVAUCHANT CÔTE GAUCHE SUR CÔTE DROIT.

CE VETEMENT COMPORTE UNE POCHE SUR LA POITRINE ET UN OURLET A LA BASE. TAILLE EUR : L

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110, 611020 ET 61102091.

NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES AU 6110. REGLEMENT DE CLASSEMENT N°2949/92 : CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DU 6110.

EXCLUSION DE LA POSITION 6105.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006654.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-19.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC COL PULLOVER AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES

VETEMENT DE TYPE PULLOVER SIMILAIRE A UN…

coton; avec ourlet; à la base; avec manches longues; avec col;…

VETEMENT DE TYPE PULLOVER SIMILAIRE A UN POLO POUR HOMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE COTON, AVEC DES MANCHES LONGUES OURLEES, AVEC UNE ENCOLURE EN « V » MUNIE D'UN COL EN BORD-CÔTES, D'UN BORD CHEVAUCHANT COTE GAUCHE SUR COTE DROIT ET D'UN EMPIECEMENT EN V DOTE D'UN BORD-COTE A L'INTERIEUR.

CE VETEMENT COMPORTE UN MOTIF RAYE SUR LE CORPS, DES MANCHES UNIES, UN ECUSSON SUR LA POITRINE ET UN OURLET A LA BASE.

TAILLE EUR : M

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006652.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-19.

Mot clé national: COTON AVEC OURLET À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL PULLOVER AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE AVEC EMPIÈCEMENT À L'ENCOLURE

VETEMENT DE TYPE PULLOVER SIMILAIRE A UN…

coton; à la base; avec col; pullover; en bonneterie; avec encolure…

VETEMENT DE TYPE PULLOVER SIMILAIRE A UN POLO POUR HOMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE COTON, AVEC DES MANCHES COURTES DOTÉES D'UN BORD-CÔTES A LEURS EXTREMITES, AVEC UNE ENCOLURE EN « V » MUNIE D'UN COL EN BORD-CÔTES ET D'UN BORD CHEVAUCHANT CÔTE GAUCHE SUR CÔTE DROIT.

CE VETEMENT COMPORTE UN LOGO SUR LA POITRINE. LA BASE DU POLO EST OURLÉE ET POSSÈDE DEUX FENTES LATÉRALES.

TAILLE EUR : M

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110, 611020 ET 61102091.

NOTE 9 CH 61 : CET ARTICLE RÉPOND A LA DÉFINITION DES VETEMENTS POUR HOMMES. NESH RELATIVES AU 6110 ET REGLEMENT DE CLASSEMENT N° 2949/92 : CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DU 6110.

EXCLUSION DE LA POSITION 6105.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-002841.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-11-24.

Mot clé national: COTON À LA BASE AVEC COL PULLOVER EN BONNETERIE AVEC ENCOLURE EN V AVEC MANCHES COURTES AVEC FENTE

VÊTEMENT POUR HOMMES, DE TYPE POLO, DESTINÉ…

coton; avec ourlet; à la base; avec col; avec ouverture; bonneterie;…

VÊTEMENT POUR HOMMES, DE TYPE POLO, DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE COTON, AVEC DES MANCHES COURTES COMPORTANT UN OURLET A LEURS EXTRÉMITÉS, AVEC UNE ENCOLURE EN « V » SUR LE DEVANT MUNIE D'UN COL-CHEMISIER ET D'UN BORD CHEVAUCHANT CÔTÉ GAUCHE SUR CÔTÉ DROIT.

LA BASE DU POLO EST OURLÉE ET PRÉSENTE DEUX FENTES LATÉRALES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110,6110 20 ET 6110 20 91.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°2949/92 du 09/10/1992 : CE VÊTEMENT CORRESPOND A LA DÉFINITION DU 6110 (EXCLUSION DE LA POSITION 6105).

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001451.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-17.

Mot clé national: COTON AVEC OURLET À LA BASE AVEC COL AVEC OUVERTURE BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES VÊTEMENT AVEC BORD POUR HOMMES

VETEMENT DE TYPE POLO POUR HOMME DESTINE…

coton; bonneterie

VETEMENT DE TYPE POLO POUR HOMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES,CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE COTON,AVEC DES MANCHES COURTES DOTÉES D'UN BORD CÔTES A LEURS EXTREMITES,AVEC UNE ENCOLURE EN « V » MUNIE D'UN COL EN BORD CÔTES ET D'UN BORD CHEVAUCHANT CÔTE GAUCHE SUR CÔTE DROIT.

CE VETEMENT COMPORTE UN LOGO DE MARQUE IMPRIMÉ SUR LA POITRINE. LA BASE DU POLO EST OURLÉE ET POSSÈDE DEUX FENTES LATÉRALES.

TAILLE EUR : M

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110,6110 20 ET 6110 20 91.

NOTE 9 CH 61 : CET ARTICLE RÉPOND A LA DÉFINITION DES VETEMENTS POUR HOMMES. NESH RELATIVES AU 6110 ET REGLEMENT DE CLASSEMENT N°2949/92: CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DU 6110.

EXCLUSION DE LA POSITION 6105.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001251.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-07-26.

Mot clé national: COTON BONNETERIE

VÊTEMENT POUR HOMME, GENRE POLO, EN ÉTOFFE…

VÊTEMENT POUR HOMME, GENRE POLO, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100%), DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL CHEMISE MONTANT, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE TROIS BOUTONS, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UN OURLET A LEURS EXTRÉMITÉS, ET UN OURLET A LA BASE.

LE LOGO PUBLICITAIRE EST BRODÉ DANS LE BAS GAUCHE DU VÊTEMENT AINSI QU'A L'ARRIÈRE DU COL.

POIDS : 460 GRAMMES

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110, 6110 20 ET 6110 20 91.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : LES VÊTEMENTS SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE SONT A CONSIDÉRER COMME DES VÊTEMENTS POUR HOMMES.

NESH 6110 : LE VÊTEMENT EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-001806.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-08-20.

Mot clé national: COTON AVEC OURLET AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON AVEC COL EN BONNETERIE POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE GILET POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 85% COTON ET 15% CACHEMIRE, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DES BRETELLES SE REJOIGNANT DANS LE COU, DE LARGES EMMANCHURES, LA PARTIE AVANT EST COMPOSEE DE DEUX DEVANTURES DE GILET SUPERPOSEES AVEC CHACUNE UNE OUVERTURE COMPLETE ET DES BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, LE DOS EST COMPOSE D'UN SEUL PAN DONT LE HAUT EST FRONCE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN LARGE BORD-COTE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001539.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-11-12.

Mot clé national: COTON À LA BASE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON GILET ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BORD-CÔTE SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AVEC BRETELLES AVEC ENCOLURE EN V DOS DOUBLURE LAINE AVEC EMMANCHURES LARGES AVEC PLI POUR HOMMES