autres / Pommes de terre / Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n$o 2006.

Préparation alimentaire à base de pommes…

Préparation alimentaire à base de pommes de terre en purée, contenant moins de 20% de viande de poulet et conditionnée pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 2 du chapitre 16: exclusion du chapitre 16. NESH relatives à la position 2005: classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005405.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-19.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE VIANDE DE POULET EN PURÉE POMME DE TERRE

Préparation alimentaire à base de pommes…

Préparation alimentaire à base de pommes de terre, contenant moins de 20% de viande, conditionnée pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du chapitre 16: la préparation contient moins de 20% de viande. NESH relatives à la position 2005: classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009353.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-09.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL POMME DE TERRE

Préparation alimentaire à base de pommes…

Préparation alimentaire à base de pommes de terre et de boulettes de bœuf, contenant moins de 20% de viande et conditionnée pour la vente au détail en barquette operculée d'un poids net de 280 g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du chapitre 16 (note 2 du chapitre 16) : le produit contient moins de 20 % en poids de viande.

NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000200.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-11.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL PROTÉINE POMME DE TERRE

Assortiment de deux sachets en plastique…

Assortiment de deux sachets en plastique conditionnés dans un étui en carton de 450g. L'un des sachets contient une préparation à base de pommes de terre et l'autre sachet contient une préparation à base de viande de porc.

Les deux sachets sont destinés à être mélangés et réchauffés afin de préparer un plat cuisiné.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

RG3B : le sachet contenant la préparation de pommes de terre prédomine en poids et confère le caractère essentiel à l'assortiment.

NESH de la position 2005 : classement tarifaire des préparations non congelées de légumes, notamment de pommes de terre.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000657.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-01.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE POMME DE TERRE VIANDE VIANDE DE PORC SACHET

Préparation alimentaire à base de purée de…

Préparation alimentaire à base de purée de pomme de terre, contenant moins de 20% de viande de poulet, conditionnée pour la vente au détail en barquette operculée (poids net 300 gr).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du chapitre 16: la préparation contient moins de 20% de viande. NESH relatives à la position 2005: classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du 2006.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007572.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-01-27.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE VIANDE DE POULET CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL POMME DE TERRE PURÉE

Préparation à base de pommes de terre, de…

Préparation à base de pommes de terre, de lait et d'oeufs, de type gratin, comportant des girolles, et conditionnée pour la vente au détail en barquette de 400g ou 1.2kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

RG3. b) : les pommes de terre confèrent le caractère essentiel à ce produit. NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des légumes préparés non congelés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-160941.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-08-06.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE CHAMPIGNON LAIT POMME DE TERRE

Préparation alimentaire à base de purée de…

Préparation alimentaire à base de purée de pommes de terres et de pommes de terre, non congelée, conditionnée pour la vente au détail par 200g ou 600g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

RG3.b) : les pommes de terre confèrent le caractère essentiel à cet article. NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des légumes autrement préparés, non congelés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-160940.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-08-06.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE POMME DE TERRE FRAIS PURÉE

Préparation alimentaire à base de pomme de…

Préparation alimentaire à base de pomme de terre, non congelée, contenant moins de 20 % de viande de porc, et conditionnée pour la vente au détail en sachet plastique, emballé dans une boîte carton (450 gr).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de viande (note 2 du chapitre 16).

NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001270.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-05.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE ABRICOT CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL POMME DE TERRE VIANDE DE PORC

Préparation alimentaire à base principalement…

Préparation alimentaire à base principalement de pommes de terre et de saucisses de viandes en sauce, à réchauffer à la poêle, conditionnée en conserve de contenance net 800 g. Ce plat cuisiné contient moins de 20% de viande.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

Note 1 b) du chapitre 20: les produits contenant moins de 20% de viande sont repris au chapitre 20.

Règle 3 b) : la pomme de terre, élément prépondérant (38%), confère à l'ensemble le caractère essentiel et son classement.

NESH du 20 05: Classement tarifaire des Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166631.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-01-29.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE SAUCE POMME DE TERRE VIANDE EN BOITE DE CONSERVE SAUCISSE

SALADE DE POMMES DE TERRE, CONTENANT ÉGALEMENT…

SALADE DE POMMES DE TERRE, CONTENANT ÉGALEMENT DU MAGRET DE CANARD ET DES GÉSIERS DE CANARD CONFITS, CONDITIONNÉE EN BARQUETTE PLASTIQUE. LE PRODUIT N'EST PAS SURGELÉ ET CONTIENT MOINS DE 20% DE VIANDE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ D'APRÈS LE LIBELLÉ DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NESH 2005: LES PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, ET NOTAMMENT DE POMMES DE TERRE, SONT REPRISES À CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002401.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-04-24.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE POMME DE TERRE