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APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT…

APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE LAMPE BALADEUSE DE COULEUR ORANGE FONCTIONNANT SUR LE SECTEUR (230 V - 50 HZ), DESTINÉE A FONCTIONNER AVEC UNE AMPOULE A INCANDESCENCE DE 60 W DE TYPE E27 (NON LIVRÉE) ET MUNIE D'UN INTERRUPTEUR.

LE MANCHE DE LA LAMPE EST EN PLASTIQUE. CET ARTICLE DISPOSE D'UN CROCHET DE SUSPENSION, D'UN PETIT AIMANT, D'UNE PINCE DE FIXATION ET D'UNE GRILLE DE PROTECTION DE L'AMPOULE EN MÉTAL.

LONGUEUR DU CÂBLE : 5 M. USAGE INTÉRIEUR RECOMMANDÉ. LE CÂBLE EST TENU PAR UN LIEN EN PLASTIQUE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940540 et 94054031.

Rg 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la lampe en matière plastique.

Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 9405 point I - 3) page XX-9405-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002622.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-07-02.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE MÉTAL AIMANT LAMPE CROCHET, ATTACHE LAMPE ÉLECTRIQUE

PHARE DE TRAVAIL CARRE EN PLASTIQUE ÉQUIPE…

PHARE DE TRAVAIL CARRE EN PLASTIQUE ÉQUIPE D'UNE AMPOULE 12/24v A INCANDESCENCE. FIXATION SUR BRIDE DIMENSIONS: 115 X 110 mm POIDS: 0.76 KG

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940540 et 94054031.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003725.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-30.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE LAMPE À INCANDESCENCE

Phare de travail pour chariot élévateur se…

Phare de travail pour chariot élévateur se présentant sous la forme d'un boîtier en plastique renforcé à la fibre de verre fonctionnant avec une lampe à filament permettant un éclairage homogène grâce à un réflecteur parabolique. Tension: 12V

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002045.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-14.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE FILAMENT SYSTÈME D'ÉCLAIRAGE

Phare avant droite et gauche destiné à un…

Phare avant droite et gauche destiné à un chariot élévateur. Il se compose d'un boîtier plastique renforcé à la fibre de verre avec des ampoules à filament servant de feu de croisement, de feu de route, de feu de position et de feu de clignotant intégré. Montage vertical 12 V.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940530 et 94054031.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002042.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-14.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE FILAMENT SYSTÈME D'ÉCLAIRAGE

LUMINAIRE D'ECLAIRAGE EXTERIEUR, EN POLYETHYLENE,…

LUMINAIRE D'ECLAIRAGE EXTERIEUR, EN POLYETHYLENE, DE FORME CUBIQUE, SE POSE SUR UN DISPOSITIF MUNI D'UN PIQUE A PLANTER ET D'UN CABLE PERMETTANT DE LE BRANCHER. PRODUIT OBTENU PAR ROTOMOULAGE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3 B) LA LAMPE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 9405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166244.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: LAMPE POUR USAGE À L'EXTÉRIEUR

LUMINAIRE D'ECLAIRAGE EXTERIEUR, EN POLYETHYLENE,…

LUMINAIRE D'ECLAIRAGE EXTERIEUR, EN POLYETHYLENE, DE FORME CUBIQUE, SE POSE SUR LE SOL ET MUNI D'UN CABLE PERMETTANT DE LE BRANCHER. PRODUIT OBTENU PAR ROTOMOULAGE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166243.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: LAMPE POUR USAGE À L'EXTÉRIEUR

APPAREIL D'ECLAIRAGE ELECTRIQUE SE PRESENTANT…

APPAREIL D'ECLAIRAGE ELECTRIQUE SE PRESENTANT SOUS FORME D'UNE LAMPE BALADEUSE DE COULEUR ORANGE FONCTIONNANT SUR LE SECTEUR (230 V - 50 HZ), LIVREE AVEC UNE AMPOULE A INCANDESCENCE DE 60 W DE TYPE E27 ET MUNIE D'UN INTERRUPTEUR.

LE MANCHE DE LA LAMPE EST EN PLASTIQUE. CET ARTICLE DISPOSE D'UN CROCHET DE SUSPENSION, D'UNE PINCE DE FIXATION ET D'UNE GRILLE DE PROTECTION DE L'AMPOULE EN METAL.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940540 et 94054031.

Rg 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la lampe en matière plastique.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-160368.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-08-12.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE MÉTAL COMMUN LAMPE CROCHET, ATTACHE AMPOULE DE FER AMPOULE ÉLECTRIQUE

APPAREIL D'ECLAIRAGE EN PLASTIQUE SE…

APPAREIL D'ECLAIRAGE EN PLASTIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN GIROPHARE DOTE D'UNE LAMPE HALOGENE. IL FONCTIONNE SUR LE SECTEUR ET EST UTILISE EN DISCOTHEQUE PAR EXEMPLE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003338.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-07-04.

APPAREIL D'ECLAIRAGE ELECTRIQUE SE PRESENTANT…

APPAREIL D'ECLAIRAGE ELECTRIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE RAMPE EN PLASTIQUE EQUIPE DE 3 SPOTS A AMPOULES A INCANDESCENCE. IL EST UTILISE POUR CREER DES JEUX DE LUMIERE. IL N'EST PAS DESTINE A ETRE FIXE AU PLAFOND. PUISSANCE : 40W. DIMENSIONS : 49X14X14CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9405, 940540 ET 94054031.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002944.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-04-24.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR L'ÉCLAIRAGE

APPAREIL D'ECLAIRAGE EN PLASTIQUE SE…

APPAREIL D'ECLAIRAGE EN PLASTIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN STROBOSCOPE A FIXER SUR UN PIED OU A SUSPENDRE. IL EST DOTE D'UNE LAMPE TYPE HALOGENE A FILAMENT DE TUNGSTENE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-000075.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-03-26.

Mot clé national: LAMPE