autres / autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs.

INTERRUPTEUR POUR FILS ELECTRIQUES (220V-…

INTERRUPTEUR POUR FILS ELECTRIQUES (220V- 2 A) SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN BOITIER PLASTIQUE DOTE D'UN BOUTON (0/1) ET DE SES CONNECTEURS.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004721.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: BOUTON INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE

Interrupteur actionné à distance par radio,…

Interrupteur actionné à distance par radio, doté d'une fonction de relais pour réseau Internet des Objets (IoT).

L'appareil dispose d'une série de contacts permettant de raccorder directement un appareil électrique d'éclairage, et peut être actionné à distance pour allumer ou éteindre l'éclairage.

Il communique avec son appareil de commande et les autres appareils connectés du réseau par le biais d'un protocole radio bas débit sur la fréquence 2,4 GHz, et a vocation à relayer les instructions envoyées depuis une application en ligne et à remonter des relevés divers des appareils de son réseau IoT.

Son alimentation se fait directement sur le secteur (100-240 V AC). Ses dimensions sont de 20 mm × 52 mm × 40,5 mm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 8536 50 et 8536 50 80.

Règle générale 3 c) : en l'absence d'un élément conférant son caractère essentiel à l'ensemble, le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable, à savoir celui de la fonction d'interrupteur.

NESH relatives à la position 8536, partie I., point A).

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002089.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-28.

Mot clé national: SANS FIL (WIRELESS) POUR SIGNAUX RADIO PAR CONTACT ÉLECTRIQUE

Prise de courant électrique télécommandée…

Prise de courant électrique télécommandée par wifi. Le contrôle de cette prise est effectué grâce à une application (téléchargeable) sur smartphone ou tablette.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536 50 80.

Note 3 de la section XVI : la fonction interrupteur est la fonction principale. NESH de la position 8536 partie III concernant l'appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001207.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-23.

Mot clé national: COMMANDE À DISTANCE SANS FIL PRISE DE COURANT

Appareil pour la connexion électrique, se…

Appareil pour la connexion électrique, se présentant sous la forme d'un boîtier pour la transmission d'un signal d'urgence à un conducteur de véhicule ferroviaire.

Il est composé d'un système d'interrupteur à levier ; sur tirage d'une poignée (non incluse), il transmet un signal électrique à un appareil récepteur (non inclus) situé en cabine conducteur, et dans certains cas une commande de déverrouillage de porte.

L'appareil n'est pas doté d'un avertisseur sonore. Sa tension maximale de fonctionnement est de 250 V.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 8536 50 et 8536 50 80.

Règle générale 2 a) : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés.

Note 2a) de la section XVI. NESH relatives à la position 8536, partie I.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008947.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: ÉLECTRIQUE APPAREIL DE SIGNALISATION INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE

Commutateur pour la mise hors-tension des…

Commutateur pour la mise hors-tension des packs de batteries dans un train. L'appareil se présente sous la forme d'une manette à deux positions ("ISOLE" et "MARCHE"), montée sur un mécanisme de sectionnement.

La tension nominale de fonctionnement de l'appareil est de 750 V DC pour un courant de 800 A ; il peut supporter une tension de 1 000 V DC et un courant maximal de 2 500 A.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 8536 50 et 8536 50 80.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008946.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: AVEC POIGNÉE COMMUTATEUR INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE POUR TENSION NON > 1000 KV

Interrupteur électrique programmable, se…

Interrupteur électrique programmable, se présentant sous la forme d'un boîtier doté d'une prise et d'une fiche de type Schuko (type F) pour le branchement sur secteur (250 V AC maximum).

L'appareil est doté d'un émetteur-récepteur Wi-Fi lui permettant de communiquer avec un téléphone et d'être programmé par lui via une application ad hoc : il peut être enclenché à distance, et configuré pour se mettre en marche/arrêt à des heures préétablies.

Il intègre également une fonctionnalité de wattmètre, et transmet les mesures relevées au téléphone.

Ses dimensions sont de 127 mm × 116 mm × 64 mm, son poids est de 211 g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 8536 50 et 8536 50 80.

Note 3 de la section XVI : la fonction d'interrupteur caractérise l'ensemble. NESH relatives à la position 8536, partie I., point A), page XVI-8536-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008548.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-09.

Mot clé national: PROGRAMMABLE INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE PRISE DE COURANT SANS FIL (WIRELESS)

PRISE DE COURANT ÉLECTRIQUE TÉLÉCOMMANDÉE…

PRISE DE COURANT ÉLECTRIQUE TÉLÉCOMMANDÉE (PAR WIFI) A 2 PLOTS ET TERRE AVEC SÉCURITÉ ENFANT (220/240V), ÉQUIPÉE D'UN INTERRUPTEUR MARCHE/ARRÊT.

FRÉQUENCE DE 2.4 GHZ. LE CONTRÔLE DE CETTE PRISE EST POSSIBLE VIA UNE APPLICATION GRATUITE DEPUIS UN SMARTPHONE, UNE TABLETTE OU UN ORDINATEUR.

DIMENSIONS : 42 X 26 X 35 CM.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853650 et 85365080.

Note 3 de la section XVI : la fonction interrupteur de courant est la fonction principale. NESH de la position 8536 point III page XVI-8536-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-008068.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-23.

Mot clé national: COMMANDE À DISTANCE BOUTON MARCHE/ARRÊT INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE PRISE DE COURANT SANS FIL (WIRELESS) POUR TENSION NON > 1000 KV

SIMULATEUR DE PRÉSENCE COMPOSÉ DE PLUSIEURS…

SIMULATEUR DE PRÉSENCE COMPOSÉ DE PLUSIEURS ARTICLES CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : 2 PRISES DE COURANT TÉLÉCOMMANDÉES A 2 PLOTS ET TERRE AVEC SÉCURITÉ ENFANT (220/240V) AVEC INTERRUPTEUR MARCHE/ARRÊT, 2 DOUILLES TÉLÉCOMMANDÉES A CULOT E27 (POUR TOUT TYPE D'AMPOULES, SAUF A VARIATEUR), 1 TÉLÉCOMMANDE A 16 CANAUX, 1 CONVERTISSEUR AVEC ANTENNES RF (433.92 MHZ)/WIFI (AVEC LOGICIEL OFFERT).

CET ARTICLE PERMET DE SIMULER UNE PRÉSENCE A DISTANCE, POUR DISSUADER DES CAMBRIOLEURS. A DOMICILE, ON PEUT UTILISER CET ARTICLE POUR CONTRÔLER LES DOUILLES ET PRISES AFIN D'ALLUMER ET D’ÉTEINDRE UN ÉCLAIRAGE, OU DES ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES. 2 PILES TYPE CR 2032 3V SONT FOURNIES.

CET ARTICLE NÉCESSITE UNE CONNEXION INTERNET SUR LE LIEU D'INSTALLATION ET SUR UN SMARTPHONE (UTILISABLE POUR PILOTER LES ÉQUIPEMENTS LUMINEUX OU AUTRES A METTRE EN MARCHE A DISTANCE).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853650 et 85365080.

Rg 3b : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le kit interrupteur de courant.

Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Note 3 de la section XVI : la fonction interrupteur de courant est la fonction principale. NESH de la position 8536 point III page XVI-8536-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004266.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-10-11.

Mot clé national: COMMANDE À DISTANCE CONVERTISSEUR DOUILLE DOUILLE POUR LAMPE INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE PRISE DE COURANT SANS FIL (WIRELESS) POUR SIGNAUX RADIO

Prise électrique secteur (220V) contrôlable…

Prise électrique secteur (220V) contrôlable par smartphone (non présenté) en Bluetooth. Une application sera chargée sur le smartphone. La prise pourra être allumée éteinte à distance, être programmée, et un contrôle de la consommation sera possible.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NOTE 3 SECTION XVI - L'INTERRUPTEUR EST LA FONCTION PRINCIPALE. PAR ASSIMILATION AU REGLEMENT DE CLASSEMENT N° 456/2014 (L 133/33) PARU AU JOUE LE 06/05/2014.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001271.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-22.

Mot clé national: INTERRUPTEUR, COURANT ÉLECTRIQUE

Récepteur radio 1 canal à encastrer utilisant…

Récepteur radio 1 canal à encastrer utilisant la technologie "sans fils, sans piles" dans le cadre d'une installation domotique.

Appareil utilisé pour commuter divers appareils électriques de charge 230V, tels que lampes à incandescence, lampes halogènes, ballasts électroniques, ventilateurs, depuis un émetteur radio sans piles et sans fils.

Il est capable d'interpréter les ordres de 30 émetteurs interrupteurs ou de 2 contacts fenêtre.

Dimensions : 48x35x29mm. Fréquence : 868,3 MHz.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853650 et 85365080.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-005842.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-13.

Mot clé national: COMMUTATEUR POUR RÉSEAU RÉCEPTEUR ÉMETTEUR SANS FIL (WIRELESS)