Pastels et fusains / autres / Crayons (autres que les crayons du n$o 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.

MALLETTE EN PLASTIQUE CONTENANT 10 FEUTRES…

MALLETTE EN PLASTIQUE CONTENANT 10 FEUTRES POUR LE COLORIAGE, 12 CRAIES GRASSES EN CIRE POUR LE DESSIN ET 1 POSTER EN PAPIER DESTINÉ À ÊTRE COLORIE AVEC LES FEUTRES ET LES CRAIES.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9609, 960990 et 96099010.

Règle générale 3 c) : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir les craies grasses.

NESH de la position 9609, point 5), page XX-9609-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004066.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-03.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE POUR ENFANTS CRAIE DE CIRE

KIT DE PAPETERIE CONTENANT : 4 CRAIES GRASSES…

KIT DE PAPETERIE CONTENANT : 4 CRAIES GRASSES 1 FEUTRE DES CARTES DE VISITES 1 CARNET DE FEUILLES DE COLORIAGE DES STICKERS

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9609, 960990, 96099010.

Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir les craies grasses.

Rg 5 a : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004615.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-16.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE CRAIE POUR LE COLORIAGE

PETITE MALLETTE EN PLASTIQUE DÉCORÉE COMPRENANT…

PETITE MALLETTE EN PLASTIQUE DÉCORÉE COMPRENANT : 12 COULEURS DE PEINTURE A L EAU 1 PINCEAU 10 CRAIES GRASSES 6 CRAYONS DE COULEUR 6 MINI FEUTRES 1 CRAYON DE PAPIER 1 TAILLE CRAYON 1 GOMME 1 CARNET 1 FEUILLE DE COLORIAGE

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9609, 960990, 96099010.

Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir tel article la craie grasse.

Rg 5 a : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004619.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-12.

Mot clé national: PEINTURE CRAYON DE COULEUR PINCEAU GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS

Assortiment conditionné dans un sac en matière…

Assortiment conditionné dans un sac en matière plastique contenant : - 12 marqueurs à mèche feutre. - 12 crayons gras, - 12 crayons de couleur à gaine et mine graphite.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9609, 960990 et 96099010.

RG 3c : pas de caractère essentiel, les crayons gras sont classés dans la dernière position par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

NESH de la position 9609, point 5), page XX-9609-1. RG 5 B : Les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001583.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-29.

Mot clé national: CRAYON MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT CRAYON FEUTRE CRAYON DE COULEUR

ASSORTIMENT DE DESSIN POUR ENFANTS. IL SE…

ASSORTIMENT DE DESSIN POUR ENFANTS. IL SE COMPOSE: -D'UNE ROSACE DE 24 CRAYONS FIGURINES (PASTELS), -D'UN CARNET SECRET. L'ASSORTIMENT EST CONDITIONNE DANS UN BLISTER FACILEMENT TRANSPORTABLE GRACE A SA POIGNEE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LES CRAYONS.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

NESH DE LA POSITION 9609 POINT 5) PAGE XX-9609-1

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001017.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-05-19.

Mot clé national: POUR ENFANTS

30 CRAYONS PASTELS ERGONOMIQUES POUR LES…

30 CRAYONS PASTELS ERGONOMIQUES POUR LES PREMIERS DESSINS.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-003361.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-11-03.

20 CRAYONS PASTELS DE COULEUR EN FORME DE…

20 CRAYONS PASTELS DE COULEUR EN FORME DE PRINCESSES.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-003364.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-11-03.

20 CRAYONS PASTELS EN FORME DE VOITURES.

20 CRAYONS PASTELS EN FORME DE VOITURES.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-003362.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-11-03.

COFFRET COLORIAGE EN PLASTIQUE (45 PCES)…

COFFRET COLORIAGE EN PLASTIQUE (45 PCES) IL SE COMPOSE: - DE 6 FEUTRES - DE 12 CRAYONS DE COULEURS - DE 12 PASTILLES DE PEINTURE - D'UN PINCEAU - DE 10 PASTELS DOUX - D'UN BLOC DE PAPIER A DESSIN

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION XX, DE CHAPITRE 96 AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9609, 960990 ET 96099010.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LES PASTELS.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-002383.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-07-15.

Mot clé national: COFFRET

COFFRET COLORIAGE EN BOIS (49 PCES) IL SE…

COFFRET COLORIAGE EN BOIS (49 PCES) IL SE COMPOSE: - DE 24 CRAYONS DE COULEURS - DE 12 PASTILLES DE PEINTURE - D'UN PINCEAU - DE 10 PASTELS DOUX - D'UN TAILLE CRAYONS

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION XX, DE CHAPITRE 96 AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9609, 960990 ET 96099010.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LES PASTELS.

RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES (ETUI A DESSIN), PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-002382.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-07-15.

Mot clé national: COFFRET