autres / Autres ouvrages en fer ou en acier.

  • - - - - 7326909810 80: Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage ou d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens
  • - - - - 7326909820 80: Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret, destinés à certains types de véhicules aériens
  • - - - - 7326909830 80: Billes utilisées dans le système de chargement du fret, destinées à certains types de véhicules aériens
  • - - - - 7326909890 80 (0/852) : autres

Incinérateurs de jardin de forme cylindrique…

Incinérateurs de jardin de forme cylindrique ou parallélépipédique. Ces incinérateurs de jardin sont en acier inoxydable.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 7326, de sous-position 732690 et de code NC 73269098.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005436.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-07.

Mot clé national: EN ACIER INOXYDABLE POUR LE JARDIN

Patte de fixation en acier dotée d'un…

Patte de fixation en acier dotée d'un trou oblong (9x12mm). Dimensions: 24x39mm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005326.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-27.

Mot clé national: AVEC PATTE DE SERRAGE ACIER

Poteau à encoches en acier pour fixation…

Poteau à encoches en acier pour fixation de panneaux de grillage. Il est profilé, galvanisé, plastifié et muni d’un capuchon.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3. de la section XV. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005015.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-18.

Mot clé national: AVEC CAPUCHON D'ACIER PROFILÉ PLASTIFIÉ GALVANISÉ GRILLAGE

Barre en inox/acier inoxydable 316L obtenue…

Barre en inox/acier inoxydable 316L obtenue par procédé d’usinage permettant l’obtention d’une pièce finie par enlèvement de matière grâce à des machines-outils.

Cet inox est étiré à froid, réalisé à partir d’ébauches laminées à chaud. Il contient du chrome (de 16,5 à 18,5%) et du nickel (de 10 à 13%).

La barre est percée de cinq trous et destinée au secteur de l’énergie éolienne. Il s’agit d’un composant mécanique de l’alternateur de l’éolienne.

Longueur : 1 010mm. Largeur : 34,8mm. Hauteur : 19,7mm.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Notes 3., 5. a) et 6. de la section XV.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000953.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-03.

Mot clé national: EN ACIER INOXYDABLE BARRE

Dispositif de retenue pour écrou flottant…

Dispositif de retenue pour écrou flottant en acier allié, non fileté.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7326 90 98.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009037.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-11.

Mot clé national: ACIER ACIER ALLIÉ DISPOSITIF DE FIXATION ÉCROU

Support pour écrous d'angle pour fixation…

Support pour écrous d'angle pour fixation de connecteurs en acier inoxydable.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008542.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-28.

Mot clé national: SUPPORT ACIER INOXYDABLE ÉCROU

Clip en acier inoxydable servant à maintenir…

Clip en acier inoxydable servant à maintenir les revêtements intérieur.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008566.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-06.

Mot clé national: POUR FIXER ACIER INOXYDABLE

Clip en acier allié servant à maintenir les…

Clip en acier allié servant à maintenir les éléments intérieur.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008562.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-06.

Mot clé national: ACIER POUR FIXER

Fixation en acier allié du type support en…

Fixation en acier allié du type support en forme de L.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008563.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-06.

Mot clé national: ACIER POUR FIXER SUPPORT

12 porte-clefs se présentant sous la forme…

12 porte-clefs se présentant sous la forme de créatures en matière plastique de dessin animé, chacune reliée à un anneau en acier et une attache en matière plastique type mousqueton.

Chaque porte-clefs est conditionné individuellement en sachet plastique, et l'ensemble est accompagné d'un présentoir en carton imprimé (24x22x22cm).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3b - LES ANNEAUX EN ACIER DES PORTE-CLEFS CONFERENT LEUR CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRESENTES AVEC ELLES SONT CLASSES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008220.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-02-23.

Mot clé national: ACIER PORTE-CLEFS PRÉSENTOIR