autres / Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

Chaussure, de type chaussure de sécurité,…

Chaussure, de type chaussure de sécurité, à dessus majoritairement en matière textile (87,1 %), le reste étant en matière plastique (12,9%), à semelle extérieure en caoutchouc synthétique, ne couvrant pas la cheville, se fermant sur le dessus au moyen d’un lacet et comportant une coquille métallique de protection à l’avant.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 du chapitre 64. NESH relatives à la position 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004488.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-08.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE AVEC FERMETURE À LACET, CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE COQUILLE DE PROTECTION, CHAUSSURE DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

CHAUSSURES A SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC…

CHAUSSURES A SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE, A DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE TEXTILE, AUTRE QUE CHAUSSURE DE SPORT, FERMETURE PAR LACETS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 20CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004485.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-21.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE AVEC FERMETURE À LACET, CHAUSSURE DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A…

CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ET A DESSUS EN MATIERE TEXTILE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07361.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-20.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE CAOUTCHOUC

Chaussures de type espadrille, dont le dessus…

Chaussures de type espadrille, dont le dessus est en matière textile tressée en raphia et la semelle extérieure en matière caoutchouc.

Motivation du classement: règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libelle de position, de sous-position et de code nc.

Note 4 ch 64 : dessus en matière textile et semelle extérieure en caoutchouc. Nesh relative à la position 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006746.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-07.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE CAOUTCHOUC AVEC MATIÈRE TEXTILE

CHAUSSURES, A LACETS, NE COUVRANT PAS LA…

CHAUSSURES, A LACETS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, LE DESSUS EST EN MATIÈRE TEXTILE (POLYESTER), PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU, DE COULEUR ROSE, RECOUVERT ENTIÈREMENT DE PAILLETTES PULVÉRISÉES BRILLANTES, A SEMELLE EXTÉRIEURE COMPENSÉE EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYÉTHYLÈNE), AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE DE 24CM.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE 4 DU CHAPITRE 64 : SEMELLE EXTÉRIEURE MATIÈRE PLASTIQUE (POLYÉTHYLÈNE) ET DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE (POLYESTER) .

NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-006742.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE DE POLYESTER CHAUSSURE SURFACE EXTÉRIEURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE LACET, CHAUSSURE DE POLYÉTHYLÈNE

CHAUSSURES, A LACETS, NE COUVRANT PAS LA…

CHAUSSURES, A LACETS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, LE DESSUS EST EN MATIÈRE TEXTILE (POLYESTER), PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU, DE COULEUR NOIRE RECOUVERTE ENTIÈREMENT DE PAILLETTES PULVÉRISÉES BLEUTÉES BRILLANTES, A SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE DE 24CM.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE 4 DU CHAPITRE 64 : SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE . NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-006739.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE POLYESTER CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE CAOUTCHOUC LACET, CHAUSSURE

Chaussures de loisirs avec lacets, dessus…

Chaussures de loisirs avec lacets, dessus en matière textile avec des paillettes collées, semelle extérieure en matière plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Note 4 du ch 64 : dessus en matière textile et semelle extérieure en matière plastique. NESH relatives à la position 6404.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-006749.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE CHAUSSURE DE LOISIRS DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC FERMETURE À LACET, CHAUSSURE

Chaussure à semelle extérieure en caoutchouc…

Chaussure à semelle extérieure en caoutchouc synthétique, dessus en matière textile. Chaussure non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme. Semelle intérieure d'une longueur de 24 CM ou plus. Chaussure de loisir.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH relatives à la position 6404. Note 4a du CH 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004482.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-24.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE CHAUSSURE DE LOISIRS DE MATIÈRE TEXTILE

CHAUSSURE, DE TYPE CHAUSSURE D’ESCALADE,…

CHAUSSURE, DE TYPE CHAUSSURE D’ESCALADE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE ET DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE MAJORITAIREMENT, AVEC UN SYSTÈME DE FERMETURE PAR LAÇAGE.

LE LOGO DE LA MARQUE EST PRÉSENT A PLUSIEURS ENDROITS DE LA CHAUSSURE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE. NOTE 1 DE SOUS POSITIONS DU CH 64.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005276.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE CHAUSSURE AVEC FERMETURE À LACET, CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE

CHAUSSURE POUR FILLETTE, DU TYPE SANDALE,…

CHAUSSURE POUR FILLETTE, DU TYPE SANDALE, AVEC UN DESSUS EN MATIERE TEXTILE MAJORITAIRE (81,2% MATIERE TEXTILE, 18,8% CUIR) RECOUVERT DE PERLES FANTAISIES POUR LES 2 LANIERES DE LA CLAQUE ET UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE.

UNE LANIERE EN CUIR ENTOURE LA CHEVILLE ET SE FERME A L’AIDE D’UNE BOUCLE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001865.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-08-30.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE SANDALE AVEC PERLES CHAUSSURE CAOUTCHOUC