à dessus en matière plastique / autres.

CHAUSSURES POUR FEMME, DE TYPE SANDALES A…

CHAUSSURES POUR FEMME, DE TYPE SANDALES A LANIÈRE SUR LE DESSUS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, À TALON COMPENSÉ D’UNE HAUTEUR SUPÉRIEURE À 3 CM, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE (100 % POLYURÉTHANE).

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 3a) ET 4 CH 64 : DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002934.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE SANDALE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE CAOUTCHOUC

CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE - TYPE…

CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE - TYPE SANDALE, AVEC UN TALON COMPENSÉ DE PLUS DE 3 CM - CONSTITUÉE DE LANIÈRES ET AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE À L’ ARRIÈRE DE LA CHAUSSURE - LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET LE DESSUS EST MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE - COMPREND UN NOEUD FANTAISIE ET TROIS POMPONS SUR LE DEVANT DE LA CHAUSSURE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 4 CH 64 : SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007426.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-01.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE CAOUTCHOUC DE MATIÈRE PLASTIQUE CHAUSSURE AVEC TALON

CHAUSSURE, POUR FEMMES, DE TYPE SANDALE,…

CHAUSSURE, POUR FEMMES, DE TYPE SANDALE, DE COULEUR ROSE (SEMELLE ET TALON) A DESSUS ET SEMELLE EN MATIERE PLASTIQUE CONSTITUEE DE LANIERES (DE COULEUR NOIRE), UNE SUR LE DESSUS DU PIED ET UNE AUTOUR DE LA CHEVILLE, ET AVEC UN TALON GENRE AIGUILLE D'UNE HAUTEUR DE 10,5 cm.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004821.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-28.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE

CHAUSSURE, POUR FEMMES, DE TYPE SANDALE,…

CHAUSSURE, POUR FEMMES, DE TYPE SANDALE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE DE LANIÈRES ET COMPORTE DES DÉCOUPURES (POLYCHLORURE DE VINYL), LA BRIDE CENTRALE ET LE BOUT DU PIED SONT EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYURÉTHANE).

LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST EN MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC, LA SEMELLE INTÉRIEURE MESURE 26 CM, LE TALON 5 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007504.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-13.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE CAOUTCHOUC DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE

CHAUSSURE POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA…

CHAUSSURE POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, COMPORTANT UN DESSUS EN LANIERES DE MATIERE PLASTIQUE, UNE SEMELLE COMPENSEE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC DOTEE D'UN TALON DE 12 CM.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001748.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-27.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE LANIÈRE

CHAUSSURE POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA…

CHAUSSURE POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE PLASTIQUE COMPOSE D'UNE LANIERE SUR LE DEVANT, ET D'UNE LANIERE TOUR DE CHEVILLE REGLABLE DOTEE D'UNE BOUCLE, AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE ET UN TALON HAUT DE 8.5 CM ENVIRON.

LA LANIERE SUR LE DEVANT ET UNE PARTIE DE LA SEMELLE INTERIEURE SONT AMOVIBLES AU MOYEN D’UNE VIS SITUEE SOUS LA CHAUSSURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

COMPTE-RENDU DE LA 144EME SESSION DU COMITE DU CODE DES DOUANES DU 12/01/2015 AU 15/01/2015, POINT 3.21.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006325.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-15.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE LANIÈRE

CHAUSSURE POUR FEMMES, DONT LA CLAQUE COMPORTE…

CHAUSSURE POUR FEMMES, DONT LA CLAQUE COMPORTE DES LANIÈRES, A SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC, A SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 24 CM, A TALON SUPÉRIEUR A 3 CM, A DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE MAJORITAIRE 58,9% ET MATIÈRE TEXTILE 41,1% (BANDE TRESSÉE DE LAMES EN FIBRES VÉGÉTALES ET EN FIBRES SYNTHÉTIQUES D'UNE LARGEUR INFÉRIEURE A 5 MM).

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008127.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-24.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE

CHAUSSURE POUR FEMMES, DU GENRE ESCARPIN,…

CHAUSSURE POUR FEMMES, DU GENRE ESCARPIN, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE PLASTIQUE IMITATION SERPENT, ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC. CETTE CHAUSSURE COMPORTE UNE LANIERE CENTRALE ET UNE LANIERE TOUR DE CHEVILLE ET UN TALON HAUT

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007607.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-04.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE CHAUSSURE LANIÈRE ESCARPIN

CHAUSSURE POUR FEMMES, DE COULEUR NOIRE,…

CHAUSSURE POUR FEMMES, DE COULEUR NOIRE, DONT LE DESSUS EST COMPOSE D UNE LANIÈRE EN MATIÈRE PLASTIQUE, AVEC UNE BRIDE A LA CHEVILLE SE FERMANT PAR BOUCLE RÉGLABLE EN MÉTAL, LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST EN MATIÈRE PLASTIQUE, AVEC UN TALON DE PLUS DE 3 CM, LA SEMELLE INTÉRIEURE MESURE PLUS DE 24 CM, AVEC UNE INSCRIPTION SUR LA SEMELLE INTÉRIEURE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000885.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES RÉGLABLE CHAUSSURE LANIÈRE BRIDE, CHAUSSURE TALON

CHAUSSURE POUR FEMME DONT LE DESSUS ET LA…

CHAUSSURE POUR FEMME DONT LE DESSUS ET LA SEMELLE EXTÉRIEURE SONT EN MATIÈRE PLASTIQUE, COMPOSÉE DE DEUX LANIÈRES FIXÉES A LA SEMELLE. CETTE CHAUSSURE EST COULEUR NOIRE. ELLE NE COUVRE PAS LA CHEVILLE. LE TALON MESURE PLUS DE 3 CM, LA SEMELLE INTÉRIEURE MESURE PLUS DE 24 CM.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000887.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR FEMMES CHAUSSURE LANIÈRE TALON