autres / à dessus en matières textiles.

CHAUSSURE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, LE…

CHAUSSURE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, LE DESSUS EST EN TEXTILE , DE COULEUR NOIRE, AVEC UNE LANGUETTE ET UNE FERMETURE PAR LACET. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST EN MATIÈRE TEXTILE (COTON). LA SEMELLE INTÉRIEURE MESURE PLUS DE 24 CM.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE 4 DU CHAPITRE 64 : SEMELLE EXTÉRIEURE EN COTON ET DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE . NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002402.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE COTON CHAUSSURE

CHAUSSURE DESTINÉE À LA PRATIQUE D’ACTIVITÉ…

CHAUSSURE DESTINÉE À LA PRATIQUE D’ACTIVITÉ AQUATIQUE, - DONT LE DESSUS ET LA SEMELLE EXTÉRIEURE SONT EN TEXTILE STRATIFIÉ, NÉOPRÈNE RECOUVERT DE BONNETERIE, - CET ARTICLE COMPORTE UNE LANIÈRE AU NIVEAU DE LA CHEVILLE.

Motivation du classement: R G.1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 CH 64 : AUTRE CHAUSSURE AVEC DESSUS ET SEMELLE EN MATIÈRE TEXTILE NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009039.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-03.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE DE MATIÈRE TEXT. SYNTH. OU ARTIF.

CHAUSSURE DONT LA CLAQUE PRÉSENTE DES LANIÈRES,…

CHAUSSURE DONT LA CLAQUE PRÉSENTE DES LANIÈRES, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE TEXTILE MAJORITAIRE (73%) ET MATIÈRE PLASTIQUE (27%), À DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE MAJORITAIRE (78%) ET MATIÈRE PLASTIQUE (22%).

LA SEMELLE D'UNE LONGUEUR DE 11CM NE RECOUVRE PAS LA PARTIE ARRIÈRE DU PIED.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006986.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-20.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE POUR SPORT

PROTÈGE CHAUSSURE RÉSISTANT AU FEU CONSISTANT…

PROTÈGE CHAUSSURE RÉSISTANT AU FEU CONSISTANT EN UNE SUR-CHAUSSURE, - AVEC UN DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE (BOUCLETTE ARAMIDE) ET UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN TISSU DE VERRE, - FERMETURE PAR CORDON ARAMIDE.

Motivation du classement: R G.1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC : AUTRE CHAUSSURE AVEC DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE NOTE 4 CH 64 NESH, CONDITIONS GÉNÉRALES CHAP. 64, 9) PAGE XII-64-2 ET NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007658.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-20.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE TEXT. SYNTH. OU ARTIF. CHAUSSURE DE PROTECTION POUR CHAUSSURES POUR PROTECTION CONTRE LA CHALEUR

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DE LA NATATION…

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DE LA NATATION EN PISCINE, DONT LE DESSUS ET LA SEMELLE EXTERIEURE SONT EN MATIERE TEXTILE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006208.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-24.

Mot clé national: CHAUSSURE DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DE LA PLONGEE…

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DE LA PLONGEE SOUS MARINE, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS ET LA SEMELLE EXTERIEURE SONT EN NEOPRENE RECOUVERT SUR SA FACE EXTERIEURE DE BONNETERIE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005113.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-01.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE COUVRANT LA CHEVILLE

CHAUSSURES POUR BEBE, AVEC UN DESSUS EN MATIERE…

CHAUSSURES POUR BEBE, AVEC UN DESSUS EN MATIERE TEXTILE, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE, UNE LANGUETTE, UN ELASTIQUE DE MAINTIEN SUR LE DESSUS SIMILAIRE A UN LACET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 DU CH 64. NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002192.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-08.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE AVEC ÉLASTIQUE CHAUSSURE LANGUETTE, CHAUSSURE POUR BÉBÉS LACET, CHAUSSURE

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DES SPORTS…

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS ET LA SEMELLE EXTERIEURE SONT EN NEOPRENE RECOUVERT SUR LES 2 FACES DE BONNETERIE. CET ARTICLE COMPORTE UNE LANIERE AUTO-AGRIPPANTE REGLABLE A SON EXTREMITE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008305.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-11.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE COUVRANT LA CHEVILLE

CHAUSSON A UTILISER SEUL OU A INSERER DANS…

CHAUSSON A UTILISER SEUL OU A INSERER DANS UNE CHAUSSURE. CE CHAUSSON A UN DESSUS ET UNE SEMELLE EXTERIEURE EN TEXTILE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6405, 640520 ET 64052099. NESH RELATVES AU CHAPITRE 64.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-159527.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-04.

Mot clé national: SEMELLE EXTÉRIEURE ARTICLE TEXTILE POUR CHAUSSURES

CHAUSSURE DESTINEE A LA PECHE, AVEC UN DESSUS…

dessus, chaussure; semelle extérieure; de matière textile; chaussure;…

CHAUSSURE DESTINEE A LA PECHE, AVEC UN DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE (FEUTRE), COUVRANT LA CHEVILLE, AVEC UNE LANGUETTE ET UN SYSTEME DE FERMETURE PAR LACET.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6405, 640520 ET 64052099.

NOTE 4 a) CH 64 ET NC 1 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006735.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-11-15.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE CHAUSSURE LANGUETTE, CHAUSSURE LACET, CHAUSSURE