autres / Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

Articles confectionnés en feutrine représentant…

Articles confectionnés en feutrine représentant des fleurs ou des lapins de couleurs assorties. Ces articles de décoration sont conditionnés par huit dans une boite en matière plastique transparente pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Note 7 de la section XI. NESH relatives à la position 6307. Règle générale 5 b : l'emballage suit le classement de la marchandise.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007076.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: POUR LA DÉCORATION ARTICLES VARIÉS

ARTICLE CONFECTIONNE, SOUS LA FORME D’UN…

ARTICLE CONFECTIONNE, SOUS LA FORME D’UN PETIT PANIER EN FEUTRINE COMPORTANT DE NOMBREUSES DECOUPURES SUR SON POURTOUR, DES REPRESENTATIONS DE FLEURS ET UNE ANSE. DIMENSION : 15 X 11 X 10 CM.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6307.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007075.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-11.

Mot clé national: CONFECTIONNÉ AVEC ANSE, SAC PANIER OUVRAGES DIVERS

Ensemble d'articles en feutrine sur laquelle…

Ensemble d'articles en feutrine sur laquelle est brodée la mention « Home », comprenant des panières à linge de forme cylindrique munies d’un couvercle cartonné recouvert de feutrine, ainsi que des panières de forme rectangulaire.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de sections, de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. Note 7 de la section XI : ces articles sont confectionnés. NESH relatives à la position 6307.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007285.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: PANIER FEUTRE, CONCRET LINGE

Lot de 8 patins en feutre placés dans une…

Lot de 8 patins en feutre placés dans une plaquette thermoformée. Ils sont de forme rectangulaire, avec des coins arrondis et collés sur un support plastique .

Dimensions : 63X13 mm. Ils sont destinés à être collés sous les pieds de meuble afin de protéger les sols et limiter le bruit lors de leur déplacement.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC.

RG 5b : les emballages suivent le classement de la marchandise. Note 7a de la section XI. Note 1 du chapitre 63.

Nesh relatives à la position 6307.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006424.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-11.

Mot clé national: CONFECTIONNÉ DE FEUTRE POUR LE SOL POUR PROTECTION

Article confectionné en feutre, 100% polyester,…

Article confectionné en feutre, 100% polyester, base carrée 0.40 m x 0.40 m, hauteur 0.48 m, avec une ouverture demi-circulaire sur une face, un dessin représentant un chat brodé sur le côté. Sol Intérieur matelassé. Abri pour chat. 100 % polyester.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6. Le classement est déterminé par les libellés de position et de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6307.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005334.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: DE POLYESTER CONFECTIONNÉ DE FEUTRE ARTICLE TEXTILE POUR CHATS

Set de trois corbeilles de forme ronde, en…

Set de trois corbeilles de forme ronde, en matière textile (feutrine), de différentes dimensions. Dimensions et Poids : Grand modèle ±.Ø. 30 X H.16 cm 300 Grs Moyen modèle ±.Ø. 25 X H.14cm 220 Grs Petit modèle ±.Ø 20 X H.12cm 180 Grs.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 7 de la section XI : ces articles sont confectionnés. NESH relatives à la position 6307.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005313.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: CONFECTIONNÉ BOÎTE FEUTRE, CONCRET

ARTICLE TEXTILE EN FEUTRE CONFECTIONNÉ, DE…

ARTICLE TEXTILE EN FEUTRE CONFECTIONNÉ, DE TYPE SAC, DE FORME RECTANGULAIRE, DE GRANDE CONTENANCE COMPORTANT UNE CORDE POUR LE FERMER. LE SAC COMPORTE UNE ILLUSTRATION COLLÉE ET DES INSCRIPTIONS SUR LE DEVANT. DIMENSIONS : 85X58 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6307.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002541.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-14.

Mot clé national: CONFECTIONNÉ ARTICLE TEXTILE FEUTRE, CONCRET DE NONTISSÉ

LOT DE DEUX PLANCHES DE STICKERS AUTOCOLLANTS…

LOT DE DEUX PLANCHES DE STICKERS AUTOCOLLANTS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX, CONSTITUÉS DE FEUTRINE SUR SUPPORT PAPIER. LES PLANCHES SONT CONDITIONNÉES DANS UNE POCHETTE EN PLASTIQUE TRANSPARENTE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 3B : LA FEUTRINE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. RG 5B : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6307.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001096.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-06-22.

Mot clé national: POUR LA DÉCORATION AUTO-ADHÉSIF ANIMAUX

LOT DE QUATRE PATINS A POINTE, CONFECTIONNES…

LOT DE QUATRE PATINS A POINTE, CONFECTIONNES EN FEUTRE COLLE SUR UN SUPPORT PLASTIQUE COMPORTANT UNE POINTE EN METAL. CES PATINS SONT CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE EN MATIERE PLASTIQUE. DIAMETRE 20 MM.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LE FEUTRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG5 b : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6307.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006386.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-01-30.

Mot clé national: SIÈGE DE FEUTRE POUR FIXER OUVRAGES DIVERS POUR PROTECTION

PETIT PANIER ( ENVIRON 12 CM DE DIAMETRE)…

PETIT PANIER ( ENVIRON 12 CM DE DIAMETRE) , MUNI D’UNE ANSE, SUR LEQUEL EST COLLE UN PETIT PERSONNAGE , LE TOUT EN FEUTRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6307.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007124.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-12-20.

Mot clé national: DE FEUTRE PANIER ARTICLES VARIÉS