autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules.

Assortiment de 3 embouts d'aspirateur…

Assortiment de 3 embouts d'aspirateur en polymère comprenant: - 1 brosse ronde à rotule pour nettoyer les surfaces lisses, fragiles ou facilement rayables (ex : téléviseur). - 1 capteur plat pour nettoyer les luminaires, les tentures, les fauteuils, l'intérieur des voitures, etc... - 1 capteur plinthe (suceur fin) pour nettoyer les recoins, les petites surfaces, l'intérieur des voitures, etc...

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LA BROSSE EST CLASSEE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000459.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-04.

Brosse en matière plastique (ABS) pour aspiration…

Brosse en matière plastique (ABS) pour aspiration centralisée permettant de nettoyer les tapis et canapés.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 9603 point B III) page XX-9603-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000604.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-26.

Mot clé national: ASPIRATEUR DE POUSSIÈRE POUR LE NETTOYAGE

Brosse d'aspirateur pour le nettoyage…

Brosse d'aspirateur pour le nettoyage des parquets.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9603, 960350 et 96035000. NESH de la position 9603, point III) du B), page XX-9603-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000478.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-12.

Mot clé national: ASPIRATEUR DE POUSSIÈRE POUR LE NETTOYAGE

BROSSE DE REMPLACEMENT POUR BROSSE FACIALE…

BROSSE DE REMPLACEMENT POUR BROSSE FACIALE ELECTRIQUE. ELLE EST COMPOSEE DE PLASTIQUE ET DE POILS DE SOIE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9603, 960350 et 96035000.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164966.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-08.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE

ENSEMBLE DE 202 ACCESSOIRES POUR OUTIL ELECTRIQUE…

ENSEMBLE DE 202 ACCESSOIRES POUR OUTIL ELECTRIQUE DE TYPE MINI PERCEUSE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN COFFRET EN PLASTIQUE CONTENANT NOTAMMENT LES ELEMENTS SUIVANTS : 10 TAMBOURS DE PONCAGE, 3 BROSSES EN ACIER, 2 BROSSES SYNTHETIQUES, DES MEULES EN PIERRE ABRASIVE, DES MECHES EN METAL, DES DISQUES DE PAPIER ABRASIF, DES DISQUES A TRONCONNER, DES TAMBOURS EN FEUTRE, 1 POT DE PATE A POLIR ET UNE PETITE CLEF DE SERRAGE EN METAL.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9603, 960350 et 96035000.

Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir les brosses.

Rg 5 a : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Nesh de la position 9603 point II) page XX-9603-3.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-157485.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-17.

Mot clé national: DE MÉTAL ABRASIF MEULE COFFRET PONCEUSE OUTIL INTERCHANGEABLE

KIT D'ACCESSOIRES POUR NETTOYEUR VAPEUR…

KIT D'ACCESSOIRES POUR NETTOYEUR VAPEUR COMPRENANT UNE EXTENSION, UNE BANDOULIERE, UN GRATTOIR A LAME RIGIDE ET DEUX BROSSES RONDES EN NYLON.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LA BROSSE EST CLASSEE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.

NESH 9603 II PAGE XX-9603-3.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006070.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-09-19.

LOT DE 3 BROSSES A FILS LAITONNES MONTES…

LOT DE 3 BROSSES A FILS LAITONNES MONTES SUR UNE TIGE. LES BROSSES SERONT UTILISEES AVEC UN APPAREIL (PERCEUSE PAR EXEMPLE).

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

NESH 8207 ij/ PAGE XV-8207-3 - EXCLUSION ET RENVOI A LA POSITION 9603.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-008326.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-02-12.

JEU DE 146 ACCESSOIRES POUR MINI OUTIL ELECTRIQUE…

JEU DE 146 ACCESSOIRES POUR MINI OUTIL ELECTRIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE BOITE EN PLASTIQUE CONTENANT 19 TAMBOURS DE PONCAGE, 3 BROSSES EN ACIER, 3 BROSSES SYNTHETHIQUE, 13 MEULES A AFFUTER, 1 POLISSOIR A LAMELLES, 3 FORETS, 5 FRAISES A GRAVER, 1 MANDRIN DE PATIN FEUTRE, 1 MANDRIN DE DISQUE, 6 FRAISES, 8 PATINS A LUSTRER, 3 MANDRINS CHROMES, 1 PIERRE A AIGUISER, 76 DISQUES A TRONCONNER, 1 PATE A POLIR ET 2 MANDRINS POUR TAMBOUR DE PONCAGE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9603, 960350 ET 96035000.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LES BROSSES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-000402.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-03-01.

BROSSE LATERALE DESTINEE A ETRE UTILISEE…

BROSSE LATERALE DESTINEE A ETRE UTILISEE AVEC UN ASPIRATEUR ROBOT. ELLE PERMET DE NETTOYER DANS DES ENDROITS DIFFICILES ET LE LONG DES MURS.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9603, 960350 ET 96035000.

NESH DE LA POSITION 9603 POINT III/ PAGE XX-9603-3

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-000730.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-04-29.

BROSSE ROTATIVE DESTINEE A ETRE UTILISEE…

BROSSE ROTATIVE DESTINEE A ETRE UTILISEE AVEC UN ASPIRATEUR ROBOT. ELLE PERMET LE RAMASSAGE DES POUSSIERES SUR TOUS LES TYPES DE SOL.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-000729.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-04-28.