autres / de coton / Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT POUR HOMMES,…

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT POUR HOMMES, SANS MANCHES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (51%), AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE À L'AIDE DE BANDES AUTO-AGRIPPANTES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, ET DES BANDES RÉFLÉCHISSANTES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62.NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001646.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-17.

Mot clé national: TISSU DE COTON GILET SANS MANCHES GAUCHE SUR DROITE BANDE VELCRO AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE POUR HOMMES

VETEMENT POUR HOMME, DESCENDANT SOUS LES…

VETEMENT POUR HOMME, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON.

CE VETEMENT COMPORTE UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE BOUTONS, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES A LA POSITION 62019100 A 62019900 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DE CES SOUS-POSITIONS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009191.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-09.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GAUCHE SUR DROITE AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSON, CONFECTIONNE EN TISSU 65% COTON ET 35% POLYESTER, NON DOUBLE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BANDES VELCRO ET DES BOUTON-PRESSIONS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES ET REGLABLES PAR BOUTON-PRESSIONS, UNE POCHE A RABAT ET BOUTON-PRESSION AVEC PLUSIEURS COMPARTIMENTS DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE GRANDE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, DEUX PLIS D'AISANCE DANS LE DOS, UNE PATTE DE SERRAGE AVEC DES BOUTON-PRESSIONS DE CHAQUE COTE DU DOS, UNE POCHE AVEC UNE BANDE VELCRO AU DOS, AVEC LOGO DE LA MARQUE APPOSE SUR LA POCHE POITRINE GAUCHE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.NOTE N°8 DU CHAPITRE 62.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211. NOTE 2.A) DE LA SECTION XI : LES PRODUITS CONTENANT DEUX OU PLUSIEURS MATIERES TEXTILES SONT CONSIDERES COMME ENTIEREMENT CONSTITUES DE LA MATIERE TEXTILE QUI PREDOMINE EN POIDS SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES TEXTILES, DANS LE CAS PRESENT LE COTON.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006236.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-06.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE POLYESTER AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE DE PROTECTION VÊTEMENT POUR HOMMES

VETEMENT POUR HOMME, DESTINE A RECOUVRIR…

VETEMENT POUR HOMME, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON (100%) DE COULEUR BLEUE, SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BOUTONS, AVEC UNE DOUBLURE A RAYURES BLEUES ET BLANCHES.

CE VETEMENT COMPORTE DES MANCHES COURTES, UN CAPUCHON SE RESSERRANT AVEC UN CORDON, DES POCHES POITRINE SE FERMANT AVEC UN BOUTON.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62 : VETEMENT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE EST POUR HOMME. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003222.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-29.

Mot clé national: TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON GAUCHE SUR DROITE AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT POUR HOMME, DESCENDANT SOUS LES…

VETEMENT POUR HOMME, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON.

CE VETEMENT COMPORTE UN COL MONTANT DOTE D’UN CAPUCHON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE BOUTONS, DES MANCHES LONGUES, DES POCHES, UN ELEMENT RESSERRANT A LA TAILLE ET UNE DOUBLURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6203 : LES VESTES ET VESTONS NE PEUVENT PAS ETRE MUNIS D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003235.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-27.

Mot clé national: TISSU COTON À LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT POUR HOMME, DESTINE A RECOUVRIR…

VETEMENT POUR HOMME, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (60% COTON, 40% POLYESTER).

CE VETEMENT, SANS DOUBLURE, COMPORTE UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE BANDES AUTO-AGRIPPANTES, DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UNE PATTE RESSERRANTE SE FERMANT A L'AIDE D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, DES POCHES, D'UNE PATTE RESSERRANTE PAR BOUTONS-PRESSION DE CHAQUE COTE DE LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006970.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-13.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL GAUCHE SUR DROITE AVEC VELCRO AVEC PATTE AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; coton; avec poche; avec fermeture à glissière; veste;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VETEMENT MILITAIRE, POUR GARCON, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, D'UN COLORIS UNI, SANS DOUBLURE, COMPORTANT UNE CAPUCHE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, DOUBLEE, AMOVIBLE AU COL PAR FERMETURE A GLISSIERE, UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BOUTONS, UNE PATTE AVEC BOUTON ET PASSANT SUR CHAQUE EPAULE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UNE OUVERTURE ET UN BOUTON, UNE POCHE DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE AVEC RABAT ET BOUTON, UNE POCHE AVEC RABAT SUR LE HAUT DE LA MANCHE GAUCHE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET, AVEC MOTIF EN HAUT DE LA MANCHE DROIT.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006183.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-03.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC CAPUCHON ÉTOFFE DE BONNETERIE AUX EXTRÉMITÉS POITRINE POUR GARÇONS SUR LE DEVANT AMOVIBLE AVEC PATTE DE PROTECTION AVEC COL MONTANT BRAS

VETEMENT, POUR HOMME, DESTINE A RECOUVRIR…

tissu; polyester; avec poche; avec ourlet; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT, POUR HOMME, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (60 % COTON ET 40 % POLYESTER).

CE VETEMENT, SANS DOUBLURE, COMPORTE UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE AVEC UNE PATTE DE PROTECTION FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE BANDES VELCRO, DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET ET D'UNE PATTE RESSERRANTE SE FERMANT A L'AIDE DE VELCRO, ET AVEC UNE BANDE RAJOUTEE A LA BASE FORMANT OURLET.

CET ARTICLE EST MUNI AU NIVEAU DE LA POITRINE, D'UNE PART A DROITE, D'UNE POCHE VERTICALE SEPAREE EN DEUX PAR UNE PIQURE PERMETTANT D'INTRODUIRE UN STYLO, D'UNE POCHE A SOUFLET MUNIE D'UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, D'UNE POCHE VERTICALE SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, ET D'AUTRE PART, A GAUCHE, DE DEUX POCHES SUPERPOSEES SE FERMANT PAR UN RABAT MUNI D'UN VELCRO DONT L'UNE D'ELLES COMPORTE UNE FENETRE TRANSPARENTE PERMETTANT D'INTRODUIRE UNE ETIQUETTE ET L'AUTRE POSSEDE UN ANNEAU, D'UNE POCHE HORIZONTALE SE FERMANT A L 'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

CET ARTICLE COMPORTE EGALEMENT, AU NIVEAU DES HANCHES, DE CHAQUE COTE, UNE POCHE PLAQUEE A SOUFLET SE FERMANT PAR UN RABAT MUNI DE VELCRO, ET AU DOS, DEUX POCHES VERTICALES SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

LA MANCHE GAUCHE COMPORTE UNE POCHE SEPAREE EN DEUX PAR UNE PIQURE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6211, 621132 ET 62113290.

NOTE DE SOUS-POSITIONS 2.A) DE LA SECTION XI : LES PRODUITS CONTENANT DEUX OU PLUSIEURS MATIERES TEXTILES SONT CONSIDERES COMME ENTIEREMENT CONSTITUES DE LA MATIERE TEXTILE QUI PREDOMINE EN POIDS SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES TEXTILES, DANS LE CAS PRESENT LE COTON.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : LES VETEMENTS SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE SONT A CONSIDERER COMME DES VETEMENTS POUR HOMMES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211 : CE VETEMENT SE CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-001845.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-05-16.

Mot clé national: TISSU POLYESTER AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GAUCHE SUR DROITE SANS DOUBLURE AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO VÊTEMENT AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; polyester; coton; avec poche; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, CONFECTIONNE EN TISSU 60% COTON ET 40% POLYESTER, SANS DOUBLURE, POUR HOMMES, COMPRENANT UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE PAR BANDES AUTO AGRIPPANTES, DES MANCHES LONGUES AMOVIBLES PAR FERMETURE A GLISSIERE DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET ET AVEC UNE BANDE AUTO AGRIPPANTE AU POIGNET, UNE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET UNE POCHE VERTICALE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE POCHE VERTICALE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE DU DOS, UNE POCHE INTERIEURE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UNE LARGE BANDE DE TISSU, LOGO DE LA MARQUE BRODE AUX FERMETURES A GLISSIERE ET COLLE DANS LE DOS AU BAS DU COTE DROIT, IL EST PRESENTE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN SAC TRANSPARENT EN MATIERE PLASTIQUE AVEC DEUX POIGNEES ET LE DESCRIPTIF DU VETEMENT A L'INTERIEUR.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

RG 5 b):L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMNT DE LA MARCHANDISE. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-001068.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-04-11.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AUX EXTRÉMITÉS AVEC LOGO GAUCHE SUR DROITE AMOVIBLE SANS DOUBLURE AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO AVEC COL MONTANT POUR HOMMES AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; polyester; coton; avec poche; avec fermeture à glissière;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSON, CONFECTIONNE EN TISSU 65% COTON ET 35% POLYESTER, NON DOUBLE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BANDES VELCRO ET DES BOUTON-PRESSIONS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES ET REGLABLES PAR BOUTON-PRESSIONS, UNE POCHE A RABAT ET BOUTON-PRESSION AVEC PLUSIEURS COMPARTIMENTS DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE GRANDE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, DEUX PLIS D'AISANCE DANS LE DOS, UNE PATTE DE SERRAGE AVEC DES BOUTON-PRESSIONS DE CHAQUE COTE DU DOS, UNE POCHE AVEC UNE BANDE VELCRO AU DOS, AVEC LOGO DE LA MARQUE APPOSE SUR LA POCHE POITRINE GAUCHE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001519.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-07-18.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS SUR LE DEVANT RÉGLABLE AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE DE PROTECTION VÊTEMENT DOS SUR LE CÔTÉ AVEC PLI POUR HOMMES