autres / de fibres synthétiques.

Short haute visibilité, de fibre synthétique…

Short haute visibilité, de fibre synthétique autre qu'en bonneterie, élastiques sur les côtés au niveau de la taille, une poche plaquée sur la jambe gauche. polyester: 65% coton: 35%

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 8 du CH 62. NESH relatives à la position 6203.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005180.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SHORT DE POLYESTER

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, TYPE SHORT, EN TISSU DE POLYESTER (71%) ET VISCOSE (29%), COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE , UNE FERMETURE A GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE ET UNE ATTACHE.

LE SHORT DE COULEUR GRISE EST AGRÉMENTÉ D'UNE CEINTURE NOIRE EN TISSU AVEC UN NŒUD QUI SE FERME A L’AIDE D’UN BOUTON PRESSION.

LA BASE EST OURLÉE AVEC UN REBORD EXTÉRIEUR.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008506.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: TISSU AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE DE POLYESTER AVEC CEINTURE

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, TYPE SHORT, EN TISSU DE POLYESTER, COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE, UNE FERMETURE A GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE ET UNE ATTACHE.

LE SHORT, DE COULEUR NOIRE AVEC UN EFFET BRILLANT, COMPORTE DES POCHES LATÉRALES ET ARRIÈRES AINSI QUE DES PASSANTS POUR CEINTURE .

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008507.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE DE POLYESTER

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DE TYPE BERMUDA (SHORT), CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% COTON) DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DES GENOUX.

CE VETEMENT COMPORTE UNE TAILLE ELASTIQUEE SUR LES COTES, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, D'UNE PATTE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, DES MULTI-POCHES AU NIVEAU DES HANCHES, DES POCHES SUR LES CUISSES ET DES POCHES ARRIERES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 8 CH 62 : VETEMENT POUR HOMME. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006251.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-23.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC PATTE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DES GENOUX.

CE VETEMENT COMPORTE UNE TAILLE ELASTIQUEE SUR LES COTES ET DANS LE DOS, UNE OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE BANDE VELCRO ET D'ANNEAUX EN MATIERE PLASTIQUE DANS LESQUELS PASSE UN LACET ET UNE POCHE LATERALE DE CHAQUE COTE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 6203 43 ET 6203 43 90.

NOTE 8 CH 62 : VETEMENT POUR HOMME. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-008125.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-02-01.

Mot clé national: SHORT TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE BANDE VELCRO AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE À LA TAILLE

SHORT POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

SHORT POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) DESCENDANT A MI-CUISSES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UNE BANDE DE VELCRO DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE ET UN LACET SE NOUANT SUR LE DEVANT, AVEC UN ELASTIQUE À LA TAILLE,AVEC UNE POCHE A L'ARRIERE QUI SE FERME PARTIELLEMENT PAR UN PETIT RECTANGLE DE VELCRO RECOUVERT PAR UNE LANGUETTE, AVEC UNE DOUBLURE EN MAILLE FILET FORMANT UN SLIP, AVEC UNE COUTURE À LA BASE

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6203. NESH RELATIVE AU 62 03 POINT F) MODIFICATIF DES NENC RELATIVES À LA POSITION 6211 (JOUE N°C 168 DU 8/07/2005) : CE SHORT NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES MAILLOTS DE BAIN : POUR LES MAILLOTS DE BAINS LES POCHES DOIVENT ETRE FERMEES COMPLETEMENT.

EXCLU DE LA POSITION 62 04 RESERVE AU VETEMENT POUR FEMMES SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-008122.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-01-31.

Mot clé national: AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC VELCRO AVEC BRAGUETTE POUR HOMMES

SHORT, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU…

tissu; à la taille; avec poche; avec ourlet; à la base; avec…

SHORT, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% POLYAMIDE, COMPORTANT UNE OUVERTURE A LA TAILLE AVEC BOUTON-PRESSION ET AGRAFE SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE BRAGUETTE MAINTENUE FERMEE PAR AIMANTS, UN SLIP INTERIEUR, UNE POCHE OUVERTE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE POCHE AVEC RABAT ET FERMETURE PAR AIMANTS, LA BASE DES CUISSES EST OURLEE, AVEC LOGO COUSU A LA TAILLE AU DOS DU VETEMENT.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. DEFINITION DES SHORTS DE BAIN: NENC POSITION DU 61123130 A 61123990. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006749.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-22.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE SHORT GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AIMANT AVEC BRAGUETTE AVEC ATTACHE, AGRAFE POLYAMIDE POUR HOMMES

SHORT, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU…

tissu; avec cordon; à la taille; avec ourlet; à la base; avec…

SHORT, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% POLYAMIDE, COMPORTANT UNE OUVERTURE A LA TAILLE AVEC BANDE VELCRO SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE ET UNE PATTE DE SERRAGE REGLABLE PAR UN CORDON, UNE BRAGUETTE MAINTENUE FERMEE PAR BANDE VELCRO, UN SLIP INTERIEUR, LA BASE DES CUISSES EST OURLEE, AVEC LOGO COUSU A LA TAILLE AU DOS DU VETEMENT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006750.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-22.

Mot clé national: TISSU AVEC CORDON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC OUVERTURE SHORT GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC BRAGUETTE AVEC PATTE DE SERRAGE POLYAMIDE BANDE VELCRO POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

tissu; à la taille; avec poche; avec fermeture à glissière; avec…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DE TYPE BERMUDA (SHORT), CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% COTON) DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DES GENOUX.

CE VETEMENT COMPORTE UNE TAILLE ELASTIQUEE SUR LES COTES, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, D'UNE PATTE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, DES MULTI-POCHES AU NIVEAU DES HANCHES, DES POCHES SUR LES CUISSES ET DES POCHES ARRIERES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 620343 ET 62034390.

NOTE 8 CH 62 : VETEMENT POUR HOMME. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001511.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-16.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC PATTE

SHORT POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

tissu; avec ourlet; avec ouverture; avec liens à nouer; short;…

SHORT POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYAMIDE) DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO DISSIMULÉE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION ET PAR UN LACET SE NOUANT SUR LE DEVANT, AVEC UNE DOUBLURE EN BONNETERIE ASPECT MAILLE-FILET FORMANT UN SLIP, ET UN OURLET À LA BASE.

LE SHORT PRÉSENTE UNE IMPRESSION FANTAISIE ET LE NOM DE LA MARQUE EST INSCRIT AU VERSO.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 6203 43 ET 6203 43 90.

EXCLUSION DE LA POSITION 6211 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DÉFINITION DES SHORTS DE BAIN REPRISE AUX NENC DU 6112 31 10 A 6112 39 90.

ILS NE DOIVENT PAS PRÉSENTER D'OUVERTURE SUR LE DEVANT. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH 6203 : LE SHORT EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-003087.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-11-19.

Mot clé national: TISSU AVEC OURLET AVEC OUVERTURE AVEC LIENS À NOUER SHORT EN BONNETERIE DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE POLYAMIDE SLIP BANDE VELCRO POUR HOMMES