autres / autres, y compris les parties.

Anneau en métal (acier). Cet accessoire est…

Anneau en métal (acier). Cet accessoire est destiné à la confection de bretelles pour hommes et femmes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 8308, page XV-8308-1

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08765.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-26.

Pince en métal (acier) ou boucle-fermoir.…

Pince en métal (acier) ou boucle-fermoir. Cet accessoire est destiné à la confection de bretelles.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH relatives à la position 8308, point D), page XV-8308-1, reprenant les boucles-fermoirs pour bretelles.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08742.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-26.

Pince de réglage en métal (acier) ou boucle-fermoir.…

Pince de réglage en métal (acier) ou boucle-fermoir. Cet accessoire est destiné à la confection de bretelles.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08766.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-26.

Pièce métallique rectangulaire de 35 mm de…

Pièce métallique rectangulaire de 35 mm de large permettant de régler la longueur des bretelles.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8308 point D).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004920.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-26.

Mot clé national: BOUCLE MÉTALLIQUE BRETELLES

Pince en métal (acier) ou boucle-fermoir.…

Pince en métal (acier) ou boucle-fermoir. Cet accessoire de confection est destiné à la confection de bretelles pour hommes ou femmes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH relatives à la position 8308, point D), page XV-8308-1, reprenant les boucles-fermoirs pour bretelles.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006898.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Fermoir en laiton poli destiné à être utilisé…

Fermoir en laiton poli destiné à être utilisé comme dispositif de fermeture d'un bracelet, se présentant sous 3 parties (un corps du fermoir, une bague de fermeture, une fiche mâle).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NESH de la position 8308 point C) : Classement tarifaire des fermoirs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004571.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-12.

Mot clé national: BRACELET LAITON FERMOIR

Boucle de ceinture en fer, adornée d'une…

Boucle de ceinture en fer, adornée d'une médaille en zamak, sans ardillon. Ses dimensions sont de 55 mm × 35 mm × 11 mm, son poids est de 44 g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8308 et 8308 90 00.

Notes 3 et 5 de la section XVI : la boucle est en métal commun. NESH relatives à la position 8308, point D), page XV-8308-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006914.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-21.

Mot clé national: DE MÉTAL COMMUN BOUCLE MÉTALLIQUE DE FER

BOUCLE FERMEE SERVANT A MAINTENIR LA SANGLE…

BOUCLE FERMEE SERVANT A MAINTENIR LA SANGLE JUGULAIRE D'UN CASQUE. ELLE EST EN ACIER AVEC UN TUBE EN LAITON QUI ENTOURE LA PARTIE INFERIEURE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-163022.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-13.

Mot clé national: ACIER LAITON BOUCLE

PASTILLE DECORATIVE EN ACIER INOXYDABLE POUR…

PASTILLE DECORATIVE EN ACIER INOXYDABLE POUR BOUCLE D’OREILLE. DIMENSIONS : DIAMÈTRE 6MM, ÉPAISSEUR 0.8 MM. RECTO : INDICATION DE MARQUE. VERSO : BRUT, NON POLI.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8308, 830890, 83089000. NESH du 8308 point E

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004853.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-10-19.

Mot clé national: BOUCLE D'OREILLE ACIER INOXYDABLE DE FORME RONDE

Lot de 20 Poussoirs boucles d'oreilles…

Lot de 20 Poussoirs boucles d'oreilles en métal et plastique (10 coloris or - 10 coloris argent).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8308, 830890 et 83089000.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007674.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-18.

Mot clé national: FERMOIR BOUCLE D'OREILLE