d'autres matières textiles / Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

VÊTEMENT D'INTÉRIEUR POUR FEMMES, GENRE…

tissu; avec bretelles; chemise de nuit; dentelle; soie

VÊTEMENT D'INTÉRIEUR POUR FEMMES, GENRE NUISETTE, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE SOIE, DE FACTURE LÉGÈRE ET FLUIDE, LÉGÈREMENT TRANSPARENT, AVEC DES IMPRESSIONS DÉCORATIVES, DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, ET DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE.

LA NUISETTE COMPORTE DE FINES BRETELLES RÈGLABLES ET UN PETIT GALON DE DENTELLE SUR TOUTE L'ENCOLURE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST BORDÉE D'UN VOLANT. LONGUEUR : 83 CM

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208, 6208 29 ET 6208 29 00.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001540.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-07-15.

Mot clé national: TISSU AVEC BRETELLES CHEMISE DE NUIT DENTELLE SOIE

VÊTEMENT POUR FEMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU…

tissu; avec ourlet; pour femmes; avec encolure dégagée; avec…

VÊTEMENT POUR FEMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU LÉGER DE SOIE (100%), GENRE NUISETTE COURTE, IMPRIMÉ, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LA TAILLE, COMPORTANT UNE ENCOLURE TRES DÉGAGÉE EN V, AVEC DE LA DENTELLE AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DE FINES BRETELLES RÈGLABLES.

LA NUISETTE PRÉSENTE EGALEMENT UNE PETITE OUVERTURE PARTIELLE AU NIVEAU DE LA POITRINE AVEC 3 PETITS BOUTONS.

LA BORDURE DU DOS EST BORDÉE PAR UN ÉLASTIQUE ET LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE ET PRÉSENTE UN PETIT GALON DE DENTELLE

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208, 6208 29 ET 6208 29 00.

NESH 6208 : LE VÊTEMENT EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001318.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-06-21.

Mot clé national: TISSU AVEC OURLET POUR FEMMES AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE AVEC BRETELLES CHEMISE DE NUIT DENTELLE SOIE

PYJAMA POUR HOMMES, EN TISSU 100% SOIE AVEC…

PYJAMA POUR HOMMES, EN TISSU 100% SOIE AVEC DES MOTIFS DECORATIFS COMPOSE D'UN HAUT ET D'UN PANTALON. - UN HAUT GENRE VESTE, DESTINEE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL TAILLEUR, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES, LA BASE ET L'EXTREMITE DES MANCHES SONT OURLEES. - UN PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE, LA BASE EST OURLEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 62082900.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : CET ARTICLE RÉPOND A LA DÉFINITION DES VETEMENTS POUR HOMMES OU GARCONNETS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6208. NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-000213.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-02-04.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE PYJAMA AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE JUSQU'AUX CHEVILLES GAUCHE SUR DROITE AVEC ENCOLURE EN V BOUTON SOIE POUR HOMMES

VÊTEMENT POUR FEMMES SIMILAIRE À UNE CHEMISE…

VÊTEMENT POUR FEMMES SIMILAIRE À UNE CHEMISE DE NUIT COURTE, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE SOIE SATINÉ (100% SOIE), DE FORME ÉVASÉE VERS LE BAS, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE.

ELLE COMPORTE UNE ENCOLURE ARRONDIE, DE FINES BRETELLES RÉGLABLES BORDÉES D'UN VOLANT DE TULLE, UN RUBAN COULISSANT À NOUER SOUS LA POITRINE, UN MOTIF FIGURANT DES FLEURS BRODÉ SUR LE DEVANT CÔTÉ GAUCHE ET UN OURLET À LA BASE.

Motivation du classement: RGI 1, 3b) (LA BONNETERIE EST MAJORITAIRE) ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208. NENC RELATIVES À LA POSITION 6208 : CE VÊTEMENT EST SIMILAIRE À UNE CHEMISE DE NUIT.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004019.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-09-21.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU AVEC CORDON COULISSANT AVEC ENCOLURE RONDE UNICOLORE AVEC BRETELLES RÉGLABLE RUBAN DE SOIE SATIN CHEMISE DE NUIT

PYJAMA POUR FEMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU…

pantalon; pyjama; de tissu; imprimé; veste; avec ouverture complète;…

PYJAMA POUR FEMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU LÉGER DE SOIE, IMPRIMÉ, COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS ASSORTIS, DE COUPE AMPLE ET SANS ÉLÉMENTS D'INCONFORT, COMPRENANT : - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, DESCENDANT SUR LES HANCHES.

CETTE VESTE COMPORTE UN COL CHEMISIER, DES MANCHES 3/4 FENDUES À LEUR EXTRÉMITÉ (SUR 7 CM), UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS, UNE POCHE PLAQUÉE SUR LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE ET DEUX RANGÉES DE CINQ NERVURES VERTICALES SUR LE DEVANT.

LA PARTIE SUPÉRIEURE DE LA POCHE, L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LE POURTOUR DE LA BASE PRÉSENTENT UN GALON DE DENTELLE RAPPORTÉ. - UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, DE COUPE AMPLE ET DROITE, SANS OUVERTURE, AVEC UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE ET AVEC UN GALON DE DENTELLE À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Motivation du classement: RGI ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES AU 6208 : RÉPOND À LA DÉFINITION DES VÊTEMENTS DESTINÉS À ÊTRE PORTÉS EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-003200.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-08-09.

Mot clé national: PANTALON PYJAMA DE TISSU IMPRIMÉ VESTE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL SANS OUVERTURE POUR FEMMES AVEC BORD ÉLASTIQUE JUSQU'AUX CHEVILLES SUR LE DEVANT JUSQU'AUX HANCHES DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC MANCHES 3/4 AVEC FENTE DE SOIE AVEC POCHE DE POITRINE

PYJAMA POUR FEMMES, EN TISSU DE SOIE SATINE…

pantalon; à la taille; avec poche; avec ourlet; pyjama; de tissu;…pantalon; à la taille; avec poche; avec ourlet; pyjama; de tissu;…

PYJAMA POUR FEMMES, EN TISSU DE SOIE SATINE (100% SOIE), COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS ASSORTIS : - HAUT, VÊTEMENT GENRE VESTE, DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL ROND, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES À LEUR EXTRÉMITÉ D'UNE BANDE DE TISSU RAJOUTEE DE COULEUR DIFFERENTE DE CELLE DU VETEMENT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS, AVEC UNE POCHE POITRINE, AVEC UN OURLET A LA BASE. - UN PANTALON, DE COUPE SIMPLE ET AMPLE, DE LA MÊME COULEUR QUE LA VESTE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, SANS OUVERTURE, POURVU D'UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE, AVEC UNE BANDE RAJOUTEE A L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES DE COULEUR DIFFERENTE DE CELLE DU PANTALON.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DU 62 08 21 00 A 62 08 29 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 : CES VETEMENTS REPONDENT A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000191.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-30.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET PYJAMA DE TISSU VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC ÉLASTIQUE AVEC COL SANS OUVERTURE POUR FEMMES DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE SOIE

PYJAMA POUR FEMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU…

à la taille; à la base; pyjama; de tissu; imprimé; sans ouverture;…à la taille; à la base; pyjama; de tissu; imprimé; sans ouverture;…

PYJAMA POUR FEMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU LÉGER DE SOIE, IMPRIMÉ, COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS ASSORTIS, DE COUPE AMPLE ET SANS ÉLÉMENTS D'INCONFORT : - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE CARACO, DESCENDANT SOUS LA TAILLE, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V, DES DÉCOUPES POITRINE FRONCÉES À LA BASE ET UN PETIT NŒUD DÉCORATIF AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ.

LE POURTOUR DU DÉCOLLETÉ, DES EMMANCHURES ET DU DOS EST BORDÉ D'UN GALON UNICOLORE CONFECTIONNÉ EN CROCHET.

LA BASE DE CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE VOLANTÉE SE FINISSANT PAR LE MÊME GALON EN CROCHET QUE LE DÉCOLLETÉ. - UN SHORT, SANS OUVERTURE, AVEC UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE AINSI QU'UN PETIT NŒUD DÉCORATIF SUR LE DEVANT.

LA BASE DU SHORT EST BORDÉE D'UN GALON UNICOLORE CONFECTIONNÉ EN CROCHET ET COMPORTE UN PETIT NŒUD DÉCORATIF DE CHAQUE CÔTÉ.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES AU 6208 : RÉPOND À LA DÉFINITION DES VÊTEMENTS DESTINÉS À ÊTRE PORTÉS EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005073.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.

Mot clé national: À LA TAILLE À LA BASE PYJAMA DE TISSU IMPRIMÉ SANS OUVERTURE POUR FEMMES AVEC VOLANT SHORT UNICOLORE AVEC BORD ÉLASTIQUE BLOUSE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V AVEC ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE BICOLORE DE SOIE AVEC NŒUD DÉCORATIF

CHEMISE DE NUIT POUR FEMMES EN TISSU DE SOIE,…

à la base; de tissu; imprimé; pour femmes; avec volant; unicolore;…

CHEMISE DE NUIT POUR FEMMES EN TISSU DE SOIE, IMPRIMÉ DE MOTIFS FLEURIS, TRANSLUCIDE, DE COUPE SIMPLE ET AMPLE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES.

CETTE CHEMISE DE NUIT PRÉSENTE UNE ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE CONSTITUÉE DE DEUX PANNEAUX QUI SE SUPERPOSENT SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE EN FORME DE CACHE-COEUR, COUSUS ENSEMBLE À LA BASE (SOUS LA POITRINE), DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN PETIT NOEUD DÉCORATIF SITUÉ SOUS LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE ET UNE BANDE DE TISSU VOLANTÉE RAPPORTÉE À LA BASE.

LE POURTOUR DU DÉCOLLETÉ, DES EMMANCHURES ET DU DOS AINSI QUE LA BASE SONT BORDÉS D'UN GALON UNICOLORE CONFECTIONNÉ EN CROCHET.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005074.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-01-01.

Mot clé national: À LA BASE DE TISSU IMPRIMÉ POUR FEMMES AVEC VOLANT UNICOLORE JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V AVEC ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE BICOLORE DE SOIE AVEC NŒUD DÉCORATIF CHEMISE DE NUIT