Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine.

* Les produits en provenance du Japon seront accompagnés d'un Document Commun d'Entrée (DCE) ou d'un document vétérinaire commun d'entrée (DVCE) en respect du règlement d'application de la Commission (EU) 2016/6 (JO L 3).

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

  • - 0308110000 10: Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea)
  • - - 0308110000 80: vivantes, fraîches ou réfrigérées
  • - - 0308120000 80: congelées
  • - - 0308190000 80: autres
  • - 0308210000 10: Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus)
  • - - 0308210000 80: vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0308220000 80: congelés
  • - - 0308290000 80 (0/1) : autres
  • - 0308300000 80 (3/0) : Méduses (Rhopilema spp.)
  • - 0308900000 80 (3/0) : autres