autres / Accessoires / Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n$o 6212.

BANDEAU EN TISSU COMPOSÉ DE 60 % DE POLYESTER…

BANDEAU EN TISSU COMPOSÉ DE 60 % DE POLYESTER ET 40 % DE COTON. IL EST CONCU POUR MAINTENIR LES CHEVEUX .

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6217. NENC 9615 2017/C 305/05 DU 15/09/2017.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004529.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: TISSU BANDEAU POUR CHEVEUX ACCESSOIRE DU VÊTEMENT

LOT DE 18 ÉLASTIQUES POUR CHEVEUX, DE COLORIS…

LOT DE 18 ÉLASTIQUES POUR CHEVEUX, DE COLORIS ASSORTIS, CHAQUE ÉLASTIQUE EST REFERMÉ SUR LUI-MÊME PAR UNE AGRAFE MÉTALLIQUE.

IL EST CONSTITUÉ DE FILS DE CAOUTCHOUC GUIPÉS DE FILS EN MATIÈRE TEXTILE (POLYESTER), DONNANT À L’ÉLASTIQUE UN ASPECT CHENILLETÉ.

LES FILS EN CAOUTCHOUC NE SONT PAS VISIBLES DE L’EXTÉRIEUR. LES FILS DU CONTOUR SONT TRESSÉS ENTRE EUX, IL S’AGIT DE TISSU.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6217. EXCLUSION DU 6117 : LES FILS CONSTITUANT LE CONTOUR DE L’ÉLASTIQUE NE FORMENT PAS UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE.NENC D’EXCLUSION DU 9615 – RÉFÉRENCE DU MODIFICATIF DES NENC 2017/C 305/05

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-007702.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-14.

Mot clé national: ÉLASTIQUE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RONDE

LOT D'ARTICLES POUR CHEVEUX CONFECTIONNÉS,…

LOT D'ARTICLES POUR CHEVEUX CONFECTIONNÉS, CONSTITUÉ DE DOUZE ÉLASTIQUES RECOUVERTS DE MATIÈRE TEXTILE EN TISSU AVEC UN ANNEAU PARTIEL EN MÉTAL ( 4 ROSES, 4 VIOLETS ET 4 BLANCS) ET DE DEUX ÉLASTIQUES AVEC UN NŒUD DÉCORATIF ( BLANC OU ROSE) RECOUVERTS DE MATIÈRE TEXTILE EN TISSU .

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 7 DE LA SECTION DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6217. MODIFICATIF DES NENC 2017/C 305/05.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-009054.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-07.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE ÉLASTIQUE RECOUVERT DE MATIÈRE PLASTIQUE DE MÉTAL BANDE

ELASTIQUE DE TYPE CHOUCHOU RECOUVERT DE TISSU…

ELASTIQUE DE TYPE CHOUCHOU RECOUVERT DE TISSU (100% POLYESTER) AVEC UNE TIGE EN ALUMINIUM POUR REPRESENTER DES OREILLES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6217. NENC 2017/C 305/05 DU 15/09/2017.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-007637.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: DE TISSU DE POLYESTER BANDEAU POUR CHEVEUX AVEC MOTIF

BANDEAU POUR LES CHEVEUX COMPOSÉ D’UNE ARMATURE…

BANDEAU POUR LES CHEVEUX COMPOSÉ D’UNE ARMATURE EN ALUMINIUM ET RECOUVERT DE TISSU 100 % POLYESTER.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-007635.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: TISSU DE POLYESTER BANDEAU POUR CHEVEUX AVEC ARMATURE

ATTACHE POUR CHEVEUX, DE TYPE CHOUCHOU, CONFECTIONNE,…

ATTACHE POUR CHEVEUX, DE TYPE CHOUCHOU, CONFECTIONNE, EN TISSU COMPORTANT UNE ARMATURE EN ALUMINIUM.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6217. NENC RELATIVES A LA POSITION 9615 (2017/C 305/05).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-007633.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-16.

Mot clé national: TISSU DE MÉTAL BANDEAU POUR CHEVEUX ACCESSOIRE DU VÊTEMENT SOUPLE AVEC ARMATURE

ASSORTIMENT D'ARTICLES CONFECTIONNES,…

ASSORTIMENT D'ARTICLES CONFECTIONNES, POUR LES CHEVEUX, VENDU DANS UN PETIT SAC EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, COMPOSE DE: - 24 ELASTIQUES, DE TYPE "CHOUCHOUS", RECOUVERTS DE MATIERE TEXTILE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES; - 42 ELASTIQUES RECOUVERTS DE MATIERE TEXTILE, DONT CERTAINS ONT LES EXTREMITES RELIEES PAR UN ANNEAU EN METAL; - 4 BARRETTES.

CE RTC NE REPREND QUE LES ELASTIQUES, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN RTC SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. REGLE GENERALE 3b SUR LES ASSORTIMENTS. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 62 ET A LA POSITION 6217.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008194-02.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-07-19.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE MATIÈRE PLASTIQUE SAC

LOT DE DEUX ARTICLES POUR CHEVEUX, CONFECTIONNES,…

LOT DE DEUX ARTICLES POUR CHEVEUX, CONFECTIONNES, AVEC UN NŒUD DÉCORATIF, CONSTITUES D'UN ÉLASTIQUE RECOUVERT DE MATIÈRE TEXTILE EN TISSU .

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6217.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008559.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: ÉLASTIQUE DE TISSU RECOUVERT AVEC DÉCORATION DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE ORNEMENT POUR CHEVEUX

ACCESSOIRE DU VÊTEMENT, DU GENRE PORTE-CARTE,…

ACCESSOIRE DU VÊTEMENT, DU GENRE PORTE-CARTE, CONFECTIONNE EN TISSU (80% POLYESTER ET 20% COTON), DE DIMENSIONS 13,5 X 12 CM ENVIRON, DE COLORIS UNI, COMPORTANT UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE RECTO/VERSO, UNE POCHE POUR ÉTIQUETTE DONT LA FACE PRINCIPALE EST EN MATIÈRE PLASTIQUE TRANSPARENT

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6217 ET 62171000.

NOTE 7 SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6217.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005834.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-14.

Mot clé national: TISSU DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC VELCRO PORTE ACCESSOIRE DU VÊTEMENT CARTE

ACCESSOIRE DU VÊTEMENT TYPE ÉCUSSON THERMOCOLLABLE,…

ACCESSOIRE DU VÊTEMENT TYPE ÉCUSSON THERMOCOLLABLE, IMPRIMÉ, DE FORME RONDE, AVEC BORD COUSU. DIAMÈTRE 50MM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6217.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005472.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-10-06.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE IMPRIMÉ DE FORME RONDE AVEC BORD