autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule.

Préparation alimentaire, à base d’huile de…

Préparation alimentaire, à base d’huile de poisson, présentée sous forme de doses (capsules). Elle est destinée à être consommée comme complément alimentaire. Conditionnée pour la vente au détail en capsules contenues dans un flacon.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 5 du chapitre 21 : les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, comprimés, pastilles et pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002651.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: EN CAPSULE COMPLÉMENT ALIMENTAIRE VITAMINE E HUILE DE POISSON

Préparation alimentaire du type complément…

Préparation alimentaire du type complément alimentaire à base de plantes, sous forme de gélules, conditionnées pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-000652.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-16.

Mot clé national: EXTRAIT VÉGÉTAL COMPLÉMENT ALIMENTAIRE CURCURMA ALGUE PRÉSENTÉ SOUS FORME DE DOSES

Complément alimentaires sous forme de comprimés…

Complément alimentaires sous forme de comprimés à base d’acide aminés, de choline et d’inositol, conditionnés dans un pilulier de 120 tablettes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH relative à la position 2106 : Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004429.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-03.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EN COMPRIMÉ COMPLÉMENT ALIMENTAIRE

Préparation alimentaire, sous forme liquide…

Préparation alimentaire, sous forme liquide à base de spiruline. Elle est destinée à être diluée et consommée comme complément alimentaire. Conditionnée pour la vente au détail en sachet contenant des doses.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 5 du chapitre 21 : les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, comprimés, pastilles et pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Exclusion du chapitre 22 : Les préparations toniques non alcooliques qui doivent être diluées avant d’être consommées comme boissons sont exclues du présent chapitre et relèvent généralement du no 2106.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002637.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE COMPLÉMENT ALIMENTAIRE ALGUE

Produit constitué par un mélange de plantes…

Produit constitué par un mélange de plantes ou parties de plantes, d'espèces différentes, destiné à être utilisé pour la préparation d'infusions ou de tisanes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2106, point 14): classement des produits constitués par un mélange de plantes ou parties de plantes, de graines ou fruits d'espèces différentes ou par des plantes ou parties de plantes, des graines ou fruits d'une ou plusieurs espèces mélangés avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de plantes, par exemple), qui ne sont pas consommés en l'état, mais sont des types utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006401.
Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006395.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Mot clé national: EN CAPSULE PARTIE DE PLANTE

Préparation alimentaire à base d'extrait…

Préparation alimentaire à base d'extrait de feuilles de stévia, sous forme liquide, sans alcool, obtenue par macération. Elle est destinée à être utilisée en tant qu’édulcorant Conditionnée pour la commercialisation en bidon.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du 1302 : NENC relatives à la position 1302 : extraits végétaux du no 1302 sont des matières premières végétales brutes obtenues, par exemple, par extraction au solvant qui ne sont pas ultérieurement modifiées chimiquement ou transformées...

NESH relatives à la position 2106 comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, soit en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans l'alimentation humaine.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002301.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-17.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE ÉDULCORANT GLYCÉROL EN BIDON PARTIE DE PLANTE

Préparation alimentaire sous forme de comprimés,…

Préparation alimentaire sous forme de comprimés, destinée à être utilisée comme complément alimentaire.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 5 du chapitre 21: les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les comprimés, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent du 2106.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002623.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-14.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE EN COMPRIMÉ COMPLÉMENT ALIMENTAIRE

Préparation alimentaire à base de plantes,…

Préparation alimentaire à base de plantes, sous forme de comprimés, destinée à être utilisée comme complément alimentaire.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002657.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-08.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE EN COMPRIMÉ COMPLÉMENT ALIMENTAIRE

Préparation alimentaire sous forme de comprimés…

Préparation alimentaire sous forme de comprimés beiges, conditionnée pour la ‎vente au détail dans ‎une boîte cartonnée contenant 60 comprimés sous blister‎ Selon l’étiquette, le produit est ‎présenté comme un complément ‎alimentaire destiné pour les ‎articulations ‎A base notamment de glucosamine et méthylsulfonylméthane et d’autres composants de plantes, ‎vitamines et minéraux‎ La dose journalière ‎recommandée figurant sur l’étiquette ‎est de trois comprimés les premiers 30 à 60 ‎jours.

Après cette période, la dose est de 2 comprimés par jour. ‎

Motivation du classement: RGI 1 et 6 note complémentaire 5 du chapitre 21 ‎ Notes expl. SH et NC relatives à la position 2106 Le produit ne présente aucune propriété prophylactique ou thérapeutique clairement définie.

En ‎conséquence, il ne peut pas être classé dans la position 3004, en tant que médicament.‎

Référence du RTC:
LUBTIDODIR-2017-00022.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-19.

Mot clé national: COMPLÉMENT ALIMENTAIRE