autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule.

Préparation alimentaire, du type poudre d'oligosaccharide…

Préparation alimentaire, du type poudre d'oligosaccharide de lait bovin, destinée à la fabrication de lait en poudre infantile, conditionnée en Big Bag.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du 0404: au sens de la note de sous-position 1 du chapitre 4, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants naturels du lactosérum.

Exclusion du chapitre 17 : classement tarifaire des sucres chimiquement purs et des sirops de sucre.

NESH relatives à la position 2106-B : classement tarifaire des préparations composées entièrement ou partiellement de substances alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006118.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-29.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE LAIT GLUCOSE EN POUDRE LACTOSE

Préparation alimentaire présentée sous forme…

Préparation alimentaire présentée sous forme de doses (gélules) destinée à être utilisée comme complément alimentaire.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion de la position 3004: note complémentaire 1 du chapitre 30, le mode d'administration n'est indiqué ni sur le contenant, ni sur l'emballage, ni sur la notice.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006210.
Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005841.
Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006213.
Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006205.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-21.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL COMPLÉMENT ALIMENTAIRE VITAMINE PRÉSENTÉ SOUS FORME DE DOSES

Préparation alimentaire sous forme de poudre…

Préparation alimentaire sous forme de poudre blanche, à base de protéine de lait, conditionnée en sac de 15kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2106: classement tarifaire des préparations alimentaires non dénommée ni comprises ailleurs.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00218.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-20.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE EN POUDRE PROTÉINE DU LAIT

Préparation alimentaire, à base d’huile de…

Préparation alimentaire, à base d’huile de poisson, présentée sous forme de doses (capsules). Elle est destinée à être consommée comme complément alimentaire. Conditionnée pour la vente au détail en capsules contenues dans un flacon.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 5 du chapitre 21 : les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, comprimés, pastilles et pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002651.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: EN CAPSULE COMPLÉMENT ALIMENTAIRE VITAMINE E HUILE DE POISSON

Préparation alimentaire du type complément…

Préparation alimentaire du type complément alimentaire à base de plantes, sous forme de gélules, conditionnées pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-000652.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-16.

Mot clé national: EXTRAIT VÉGÉTAL COMPLÉMENT ALIMENTAIRE CURCURMA ALGUE PRÉSENTÉ SOUS FORME DE DOSES

Complément alimentaires sous forme de comprimés…

Complément alimentaires sous forme de comprimés à base d’acide aminés, de choline et d’inositol, conditionnés dans un pilulier de 120 tablettes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH relative à la position 2106 : Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004429.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-03.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EN COMPRIMÉ COMPLÉMENT ALIMENTAIRE

Préparation alimentaire, sous forme liquide…

Préparation alimentaire, sous forme liquide à base de spiruline. Elle est destinée à être diluée et consommée comme complément alimentaire. Conditionnée pour la vente au détail en sachet contenant des doses.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 5 du chapitre 21 : les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, comprimés, pastilles et pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.

NESH relatives à la position 2106, point 16): classement tarifaire des préparations désignées souvent sous le nom de compléments alimentaires.

Exclusion du chapitre 22 : Les préparations toniques non alcooliques qui doivent être diluées avant d’être consommées comme boissons sont exclues du présent chapitre et relèvent généralement du no 2106.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002637.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE COMPLÉMENT ALIMENTAIRE ALGUE