autres / de fibres synthétiques.

ENSEMBLE POUR HOMMES EN TISSU MAJORITAIREMENT…

pantalon; tissu; polyester; avec poche; avec fermeture à glissière;…pantalon; tissu; polyester; avec poche; avec fermeture à glissière;…

ENSEMBLE POUR HOMMES EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER ET 35% COTON), CONSTITUÉ DE DEUX VÊTEMENTS CONFECTIONNÉS DANS UNE ÉTOFFE DE MÊME STRUCTURE, MÊME COULEUR ET MÊME COMPOSITION, ET DANS DES TAILLES COMPATIBLES.

IL COMPREND: - UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC CINQ PASSANTS À LA CEINTURE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE À L’AIDE D'UN BOUTON ET D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DISSIMULÉES SOUS UNE PATTE DE PROTECTION, AVEC DEUX POCHES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES ET UNE POCHE ARRIÈRE CÔTÉ DROIT SE FERMANT AU MOYEN D'UN BOUTON, AVEC DES PINCES D'AISANCE, AVEC UNE FENTE À LA BASE DES JAMBES DU CÔTÉ EXTERNE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UN COL, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC SUR LE DEVANT 2 POCHES SE FERMANT AU MOYEN DE BANDES VELCRO, AVEC SUR LE DEVANT 4 RANGÉES DE TUBES POUR CARTOUCHES, AVEC UNE GIBECIÈRE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN DE BANDES VELCRO, SANS DOUBLURE, AVEC UNE POCHE INTÉRIEURE DU CÔTÉ GAUCHE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NOTE N°3b DU CHAPITRE 62. NOTE COMPLÉMENTAIRE N°1 DU CHAPITRE 62.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-000450.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-12.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AVEC VELCRO SANS DOUBLURE AVEC FENTE ENSEMBLE POUR HOMMES

ENSEMBLE POUR HOMME COMPOSE D’UN HAUT GENRE…

pantalon; tissu; avec poche; avec ourlet; avec fermeture à glissière;…pantalon; tissu; avec poche; avec ourlet; avec fermeture à glissière;…pantalon; tissu; avec poche; avec ourlet; avec fermeture à glissière;…

ENSEMBLE POUR HOMME COMPOSE D’UN HAUT GENRE GILET ET D’UN PANTALON, CONFECTIONNÉS EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER- 35% COTON) : - GILET, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, SANS DOUBLURE, AVEC AU NIVEAU DE LA POITRINE A DROITE : UNE POCHE A SOUFFLET MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS -PRESSION, A GAUCHE : DEUX PETITES POCHES A SOUFFLET MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION.

AU NIVEAU DE LA TAILLE DES PETITES CARTOUCHIERES. AU NIVEAU DES HANCHES DEUX GRANDES POCHES MUNIES D’UN RABAT.

LA POCHE DE DROITE POSSEDE UNE POCHE SUPERPOSEE, LA POCHE DE GAUCHE POSSEDE DEUX PETITES POCHES SUPERPOSEES MUNIES CHACUN D’ELLES D’UN RABAT SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DANS LE DOS UNE POCHE GIBECIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE. - PANTALON POUR HOMME, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON ET UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE, AVEC DES PASSANTS A LA TAILLE, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC DANS LE DOS DEUX POCHES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS ET UNE PETITE POCHE AU BAS DE LA POCHE DROITE, AVEC UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE 25 CM ENVIRON SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE.

LE GILET ET LE PANTALON SONT GARNIS D’UN TISSU EN VELOURS COTELE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 62 03. NOTE 3 b) DU CHAPITRE 62 (TOUS LES COMPOSANTS D’UN ENSEMBLE DOIVENT ETRE DE LA MEME STRUCTURE, DU MEME STYLE, DE LA MEME COULEUR ET DE LA MEME COMPOSITION).

NESH DE LA POSITION 61 03 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 62 03. PAGE 1056

Référence du RTC:
FR-E4-2005-003475.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE JUSQU'AUX HANCHES AVEC ENCOLURE EN V SANS DOUBLURE AVEC BRAGUETTE AVEC FENTE ENSEMBLE