autres / de fibres synthétiques.

MAILLOT DE BAIN POUR GARÇONNETS, EN BONNETERIE…

MAILLOT DE BAIN POUR GARÇONNETS, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (77% POLYAMIDE - 23% ÉLASTHANNE), DE TYPE BOXER. IL PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE AVEC UNE INSCRIPTION ET UN OURLET À LA BASE. IL NE COMPORTE AUCUNE POCHE NI AUCUNE OUVERTURE QUE CE SOIT SUR LE DEVANT OU À LA TAILLE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004310.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR GARÇONS EN BONNETERIE SLIP DE BAIN

MAILLOT DE BAIN POUR HOMMES, EN BONNETERIE…

MAILLOT DE BAIN POUR HOMMES, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (77% POLYAMIDE - 23% ÉLASTHANNE), DE TYPE BOXER.

IL PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE AVEC UNE INSCRIPTION, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE CARACTÉRISTIQUE DES MAILLOTS DE BAINS POUR HOMMES ET UN OURLET À LA BASE.

IL NE COMPORTE AUCUNE POCHE NI AUCUNE OUVERTURE QUE CE SOIT SUR LE DEVANT OU À LA TAILLE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004309.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE SLIP DE BAIN

MAILLOT DE BAIN POUR HOMME, EN BONNETERIE…

MAILLOT DE BAIN POUR HOMME, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (82% POLYESTER - 18% ÉLASTHANNE), IMPRIME, DE FORME DITE "BOXER".

IL PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE AVEC LACET COULISSANT EN POLYESTER SOUS TUNNEL ET 4 RIVETS EN MÉTAL, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE EN TISSU 93% POLYESTER / 7% ÉLASTHANNE, CARACTÉRISTIQUE DES MAILLOTS DE BAINS POUR HOMMES ET UN OURLET À LA BASE.

IL NE COMPORTE AUCUNE POCHE NI AUCUNE OUVERTURE QUE CE SOIT SUR LE DEVANT OU À LA TAILLE. L'ARTICLE EST DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ EXCLUSIVEMENT EN TANT QUE MAILLOT DE BAIN.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6112, 6112 31 ET 6112 31 90.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000600.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: SLIP DE BAIN

ENSEMBLE COMPRENANT UN SAC A DOS, UNE SERVIETTE…

ENSEMBLE COMPRENANT UN SAC A DOS, UNE SERVIETTE DE PLAGE, UN MAILLOT ET UNE CASQUETTE. -MAILLOT DE BAIN POUR GARÇONS, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (85% POLYESTER - 15% ÉLASTHANNE), IMPRIME SUPER HÉRO SUR LE DEVANT, DE FORME DITE "BOXER".

IL PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE , UNE DOUBLURE INTÉRIEURE SUR LE DEVANT CARACTÉRISTIQUE DES MAILLOTS DE BAINS POUR HOMMES ET UN OURLET À LA BASE.

IL NE COMPORTE AUCUNE POCHE NI AUCUNE OUVERTURE QUE CE SOIT SUR LE DEVANT OU À LA TAILLE.L'ARTICLE EST DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ EXCLUSIVEMENT EN TANT QUE MAILLOT DE BAIN. -SERVIETTE DE PLAGE, CONFECTIONNÉE EN TISSU IMPRIME DE SUPER HÉRO BOUCLE DU GENRE ÉPONGE, 100% COTON, DE FORME RECTANGULAIRE, POURVUE D'UN OURLET SUR SON POURTOUR. -CASQUETTE EN MATIÈRE TEXTILE ( POLYESTER ET COTON), COMPORTANT UNE VISIÈRE SUR LE DEVANT, UNE PATTE DE SERRAGE (BANDE VELCRO) À L'ARRIÈRE, UN BOUTON SUR LE DESSUS ET UN IMPRIME DE SUPER HÉRO SUR LE DEVANT. -SAC A DOS, DE COULEUR BLEUE, TRANSPARENT, EN MATIÈRE PLASTIQUE, SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE.

CET ARTICLE POSSÈDE DEUX BRETELLES RÉGLABLES DANS LE DOS ET UNE POIGNÉE. CE RTC NE REPREND QUE LE MAILLOT, LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007325-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-18.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE DE POLYESTER SLIP DE BAIN

SLIP DE BAIN POUR GARCONNET EN BONNETERIE…

SLIP DE BAIN POUR GARCONNET EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN LIEN A NOUER A L’INTERIEUR.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61 NESH RELATIVES À LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007328.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-03.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR GARÇONS EN BONNETERIE SLIP DE BAIN

MAILLOT DE BAIN POUR GARCONNET, DE TYPE BOXER,…

MAILLOT DE BAIN POUR GARCONNET, DE TYPE BOXER, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN LIEN A NOUER A L’INTERIEUR.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007329.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-03.

Mot clé national: POLYESTER DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR GARÇONS EN BONNETERIE SLIP DE BAIN

MAILLOT DE BAIN POUR HOMMES, EN BONNETERIE…

MAILLOT DE BAIN POUR HOMMES, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (80% POLYAMIDE - 20% ÉLASTHANNE), TEINTE UNIFORMÉMENT, DE COULEUR NOIRE AVEC UN IMPRIME SUR LE COTE, DE FORME DITE "BOXER".

IL PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE MUNIE D'UN CORDON COULISSANT, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE SUR LE DEVANT CARACTÉRISTIQUE DES MAILLOTS DE BAINS POUR HOMMES ET UN OURLET À LA BASE.

IL NE COMPORTE AUCUNE POCHE NI AUCUNE OUVERTURE QUE CE SOIT SUR LE DEVANT OU À LA TAILLE. L'ARTICLE EST DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ EXCLUSIVEMENT EN TANT QUE MAILLOT DE BAIN.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164879.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-14.

Mot clé national: EN BONNETERIE DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE SLIP DE BAIN POLYAMIDE

MAILLOT DE BAIN POUR GARÇONS, EN BONNETERIE…

MAILLOT DE BAIN POUR GARÇONS, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (85% POLYAMIDE - 15% ÉLASTHANNE), TEINTE UNIFORMÉMENT, DE FORME DITE "BOXER".

IL PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE MUNIE D'UN CORDON COULISSANT, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE SUR LE DEVANT CARACTÉRISTIQUE DES MAILLOTS DE BAINS POUR HOMMES ET UN OURLET À LA BASE.

IL NE COMPORTE AUCUNE POCHE NI AUCUNE OUVERTURE QUE CE SOIT SUR LE DEVANT OU À LA TAILLE. L'ARTICLE EST DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ EXCLUSIVEMENT EN TANT QUE MAILLOT DE BAIN.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164954.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-14.

Mot clé national: EN BONNETERIE DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE SLIP DE BAIN POLYAMIDE

SHORT DE BAIN, POUR HOMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE,…

élastique; à la taille; avec ourlet; à la base; avec cordon coulissant;…

SHORT DE BAIN, POUR HOMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE, 79% POLYAMIDE ET 21% ELASTHANNE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE, UN CORDON COULISSANT INTERIEUR A NOUER SOUS TUNNEL, AVEC POUR DOUBLURE UN SLIP INTERIEUR COUSU ET AVEC UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6112, 6112 31 ET 6112 31 90.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004795.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-09-07.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC CORDON COULISSANT ÉTOFFE DE BONNETERIE SHORT SLIP DE BAIN POLYAMIDE POUR HOMMES

SLIP DE BAIN POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ EN…

à la taille; de fibre synthétique; avec cordon coulissant; unicolore;…

SLIP DE BAIN POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (87% POLYAMIDE 13% ÉLASTHANNE), TEINTE UNIFORMÉMENT, AVEC UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE ET AVEC UNE DOUBLURE PARTIELLE SUR LE DEVANT.

CE MAILLOT DE BAIN EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL ACCOMPAGNÉ D'UNE HOUSSE PROTECTRICE EN TISSU QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2007-002545-02).

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6112, 6112 31 ET 6112 31 90.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6112.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002545-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-06-28.

Mot clé national: À LA TAILLE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CORDON COULISSANT UNICOLORE AVEC BORD ÉLASTIQUE SUR LE DEVANT EN BONNETERIE SLIP DE BAIN AVEC DOUBLURE PARTIELLE POUR HOMMES