Stylos à plume et autres stylos.

Stylet tactile pour écran de consoles de…

Stylet tactile pour écran de consoles de jeu. Il se décline en six modèles. Il est conditionné dans un emballage en carton.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 5. b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisés avec celles-ci.

NENC de la position 9608 30 00 du JOUE C 111/3 du 08/04/2017 reprenant les stylets tactiles.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08140.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-07.

Mot clé national: STYLO ÉCRAN CONSOLE DE JEU VIDÉO AVEC ÉCRANS TACTILES

Stylet pour téléphone portable, conçu pour…

Stylet pour téléphone portable, conçu pour des écrans capacitifs ou résistifs selon le modèle. Le corps du stylet est en matière plastique et en métal.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9608 et 9608 30 00. NENC relatives à la position 9608 30 00, publiées au JOUE C 111/3 du 08/04/2017.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08779.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-26.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE PIÈCES POUR TÉLÉPHONE

STYLO A PLUME COMPORTANT DES GRAVURES EN…

STYLO A PLUME COMPORTANT DES GRAVURES EN OR AVEC DES DESSINS DE MARGUERITES.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9608, 960830 et 96083000. NESH de la position 9608 point 3) page XX-9608-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003070.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-15.

Mot clé national: OR

PRESENTOIR DE COMPTOIR EN CARTON AVEC DEUX…

PRESENTOIR DE COMPTOIR EN CARTON AVEC DEUX POTS EN PLASTIQUE COMPRENANT 24 STYLOS PLUME EN PLASTIQUE ET 24 STYLOS BILLE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9608, 960839 ET 96083990.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LES STYLOS PLUME.

RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004857.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-09-19.

Mot clé national: STYLO

MALETTE EN NEOPRENE COMPOSEE D'UN CHEVALET…

MALETTE EN NEOPRENE COMPOSEE D'UN CHEVALET EN PLASTIQUE ET DE 13 STYLOS: 1 STYLO PLUME, 7 STYLOS BILLE ET 5 STYLOS GEL. CE KIT PUBLICITAIRE EST DESTINE A LA PRESENTATION DES PRODUITS AUPRES DES DISTRIBUTEURS.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LE STYLO PLUME EST CLASSE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.

RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-004827.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-11-26.

Mot clé national: STYLO

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU…

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL COMPRENANT DES GOMMES, DES TAILLE-CRAYONS, DES REGLES, DES CISEAUX, DES STYLOS-PLUMES ET DES STYLOS A BILLE. L'ENSEMBLE EST PRESENTE DANS UN PRESENTOIR EN CARTON AVEC DES BROCHES EN PLASTIQUE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LES STYLOS-PLUMES.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-001388.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-03-22.

Mot clé national: CISEAUX

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU…

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL COMPRENANT DES GOMMES, DES TAILLE-CRAYONS, DES REGLES, DES AGRAFEUSES, DES CISEAUX, DES STYLOS-PLUMES ET DES STYLOS. L'ENSEMBLE EST PRESENTE DANS UN PRESENTOIR EN CARTON AVEC DES BROCHES EN PLASTIQUE.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-001390.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-03-22.

Mot clé national: CISEAUX

STYLO PLUME EN POLYPROPYLENE AVEC DES MOTIFS,…

STYLO PLUME EN POLYPROPYLENE AVEC DES MOTIFS, ALIMENTE PAR UNE CARTOUCHE D'ENCRE STANDARD.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-000216.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-01-29.

Mot clé national: ENCRE STYLO

ASSORTIMENT DE DESSIN/DECORATION COMPOSE…

ASSORTIMENT DE DESSIN/DECORATION COMPOSE DE 2 CADRES PHOTOS EN CARTON PLIES, 3 STYLOS A PAILLETTES ET DES GOMETTES. STYLOS DE COULEURS DIFFERENTES: DORE, ROUGE, VERT. 3 COULEURS DE GOMETTES: BLEU, VIOLET, DORE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 RG 3b - LES STYLOS CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL A L'ASSORTIMENT.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004916.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-11-28.

Mot clé national: STYLO