autres / d'autres matières textiles.

PETITE JUPE EN SOIE, ORNÉE DE PLUMES D'AUTRUCHE…

tissu; jupe; avec fermeture; soie

PETITE JUPE EN SOIE, ORNÉE DE PLUMES D'AUTRUCHE SUR TOUTE LA SURFACE, ET SE FERMANT SUR UN CÔTÉ AU MOYEN DE PETITES AGRAFES ET D'UN BOUTON.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 6204 59 ET 6204 59 90.

RG 3B : LE TISSU CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001292.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-06-17.

Mot clé national: TISSU JUPE AVEC FERMETURE SOIE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPE, EN TISSU 55% CHANVRE ET 45% COTON, DE FORME EVASEE, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC UN CORDON RESSERRANT A NOUER, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, DECORATION TRANSFERT COTE GAUCHE, LOGO PUBLICITAIRE BRODE SOUS LA TAILLE COTE DROIT ET EPINGLE DE SURETE MULTICOLORE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N°8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 62

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004415.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.

Mot clé national: TISSU COTON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC BRODERIE AVEC LOGO JUPE CHANVRE AVEC LIENS À NOUER ÉPINGLE DE SÛRETÉ