autres / de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

ENSEMBLE EN TISSU 100% COTON POUR FILLETTE…

ENSEMBLE EN TISSU 100% COTON POUR FILLETTE ET COMPORTANT DEUX ELEMENTS : - UN PANTALON SANS OUVERTURE ET UNE TAILLE ELASTIQUEE DOTE D'UN BIAIS PERMETTANT DE SERRER LA TAILLE - UN CHEMISIER ENTIEREMENT BOUTONNE DROITE SUR GAUCHE AVEC UN COL CLAUDINE L'ENSEMBLE EST REALISE DANS LA MEME ETOFFE

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6204 22 ET 6204 22. NESH DE LA POSITION 6204. NOTE 3b ET 8 DU CHAPITRE 62.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162929.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-12.

Mot clé national: PANTALON DE TISSU AVEC COL CHEMISIER ENSEMBLE

ENSEMBLE POUR ENFANT, EN TISSU DE COTON (100%…

pantalon; coton; élastique; avec ourlet; veste; avec manches…

ENSEMBLE POUR ENFANT, EN TISSU DE COTON (100% COTON) COMPRENANT : - UN VETEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, AVEC DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE TOTALE SUR LE POURTOUR DE LAQUELLE EST COUSU UN LARGE BIAIS, AVEC UN RENFORT AU NIVEAU DE LA POITRINE DE CHAQUE COTE POUR LA PRISE DU KIMONO, AVEC UNE FENTE DE CHAQUE COTÉ PARTANT DE LA BASE D'UNE LONGUEUR DE 16 CM, AVEC UNE ÉTIQUETTE COUSUE REPRÉSENTANT LA MARQUE SUR LE BAS DU BIAIS ET UNE ÉTIQUETTE AU DOS AU NIVEAU DE L'ENCOLURE.

LES MANCHES ET LA BASE SONT OURLÉES. - UN PANTALON, SANS OUVERTURE, DONT LA TAILLE EST ÉLASTIQUÉE, ET POUVUE D'UN CORDON A NOUER SUR LE DEVANT - UNE CEINTURE DANS LE MÊME TISSU de 106 CM, AVEC DES SURPIQUAGES

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204 ET 6204228000.

NOTE 8 DU CH62 : CET ARTICLE REPOND A LA DEFINITION DES ENSEMBLES NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR FILLETTES OU GARÇONNETS.

NESH RELATIVES AU N°6204: COMPLEMENT DE DEFINITION POUR LES ENSEMBLES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-000940.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-03-08.

Mot clé national: PANTALON COTON ÉLASTIQUE AVEC OURLET VESTE AVEC MANCHES LONGUES POUR FILLES CEINTURE ENSEMBLE

LOT DE DEUX VETEMENTS EN TISSU LEGER DE COTON…

pantalon; tissu; coton; avec ourlet; à la base; avec élastique;…

LOT DE DEUX VETEMENTS EN TISSU LEGER DE COTON MAJORITAIREMENT (70% COTON ET 30% SOIE), UNI ET COMPOSE DE : - UNE BLOUSE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, AVEC UNE ENCOLURE EN V DEGAGEE COMPORTANT UN GALON DE DENTELLE CONTRASTE, DESCENDANT AUX HANCHES, AVEC UNE FINE BRETELLE REGLABLE DE CHAQUE COTE, AVEC UNE BANDE DE SMOCKS SOUS LA POITRINE DE QUATRE CENTIMETRES DE LARGE ENVIRON.

LA BASE OURLEE EST AJOUREE. - UN PANTALON, SANS OUVERTURE, DESCENDANT JUSQ'AUX GENOUX EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES JAMBES EST OURLEE ET AJOUREE.

TAILLE 42

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204 ET 620422 ET 62042280.

NOTE 8 DU CH 62 : CET ARTICLE RÉPOND A LA DÉFINITION DES VETEMENTS POUR FEMME. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NOTE 3B DU CHAPITRE 62 + NESH RELATIVES A LA POSITION 6104 ET 6204 + NENC - CONSIDERATIONS GENERALES - POINT 3 DU CHAPITRE 62: CET ARTICLE REPOND A LA DEFINITION DES ENSEMBLES.

NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 ET R(CE) 1054/1997 DU 11/06/1997 : CE VETEMENT N'A PAS LES CARACTERISTIQUES DES VETEMENTS DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VETEMENTS DE NUIT.

LES RTC FR-PRO-2008-001849-01 ET FR-PRO-2008-001849-02 SONT INVALIDES. CE RTC LES REMPLACE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001849-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-01-11.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC OURLET À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE POITRINE BLOUSE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V ENSEMBLE DENTELLE JUSQU'AUX GENOUX

ENSEMBLE POUR LA PRATIQUE DU KARATE EN TISSU…

ENSEMBLE POUR LA PRATIQUE DU KARATE EN TISSU 100% COTON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FILLE OU GARCON, COMPOSE: -D'UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE LONGUE, AVEC UN COL DROIT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC POUR FERMETURE DES LIENS A NOUER AU NIVEAU DE LA TAILLE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES OURLEES, UNE FENTE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE EST OURLEE, LOGO PUBLICITAIRE COUSU AU BAS DU VETEMENT EN BORDURE DE L'OUVERTURE. -D'UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE ET DES LIENS A NOUER, LA BASE DES JAMBES EST OURLEE, LOGO PUBLICITAIRE COUSU SUR LE DEVANT COTE GAUCHE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION.

NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6204: LES DISPOSITIONS DE LA NESH RELATIVE A LA POSITION 6104 SONT APPLICABLES "MUTATIS MUTANDIS" AUX ARTICLES DE LA PRESENTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-005976.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-01-10.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT AVEC FENTE POUR ENFANTS ENSEMBLE

ENSEMBLE DE DEUX VÊTEMENTS POUR FILLETTES,…

pantalon; tissu; élastique; à la taille; avec ourlet; à la base;…pantalon; tissu; élastique; à la taille; avec ourlet; à la base;…

ENSEMBLE DE DEUX VÊTEMENTS POUR FILLETTES, CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET CONFECTIONNÉS DANS LE MÊME TISSU DE COTON IMPRIMÉ, COMPRENANT: - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMÉE AU MOYEN D'UN BOUTON DROITE SUR GAUCHE, AVEC UN ÉLASTIQUE AU NIVEAU DE L'ENCOLURE, AVEC DES MANCHES 3/4 RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ AU MOYEN D'UN ÉLASTIQUE, AVEC DEUX FENTES LATÉRALES DE 8 CM ENVIRON À LA BASE, AVEC UN OURLET À LA BASE ET À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES. - UN PANTALON ARRIVANT AUX MOLLETS, COMPORTANT UNE BANDE ÉLASTIQUE À LA TAILLE AINSI QU'UNE FENTE LATÉRALE (LONGUEUR : 8 CM) ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DE CHAQUE JAMBE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. NOTES 3B ET 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6208 : PRÉSENCE D'ÉLÉMENTS D'INCONFORT.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6104 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6204.

NENC RELATIVES AU CHAPITRE 62, CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES POINT 3: LES ÉLASTIQUES AUX EXTRÉMITÉS DES MANCHES NE SONT QUE DES ÉLÉMENTS DE DÉCORATION MINIMES.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004792.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

Mot clé national: PANTALON TISSU ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE DE COTON IMPRIMÉ AVEC BOUTON POUR FILLES AVEC ENCOLURE RONDE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DROITE SUR GAUCHE JUSQU'AUX MOLLETS AVEC MANCHES 3/4 CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL AVEC FENTE VÊTEMENT À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ENSEMBLE

ENSEMBLE POUR FILLETTES COMPOSÉ D'UN…

pantalon; à la taille; de tissu; de coton; imprimé; avec ouverture…pantalon; à la taille; de tissu; de coton; imprimé; avec ouverture…

ENSEMBLE POUR FILLETTES COMPOSÉ D'UN PANTACOURT ET D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS GENRE BLOUSE-CHEMISIER RÉALISÉS DANS LE MÊME TISSU DE COTON, IMPRIMÉ DE MOTIFS FLEURIS ET CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : - LE PANTALON EST DE COUPE DROITE, DESCEND JUSQU'AU-DESSOUS DES GENOUX ET COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE.

L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES PRÉSENTE UN PETIT GALON FRONCÉ DU MÊME TISSU. - LA BLOUSE DESCEND JUSQU'AUX HANCHES ET PRÉSENTE UN REVERS SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE, COMME UN CACHE-CŒUR, PAR DEUX BOUTONS-PRESSION SITUÉS SUR LE CÔTÉ GAUCHE ET UN PETIT BOUTON INTERNE SITUÉ DU CÔTÉ DROIT.

EN OUTRE, ELLE COMPORTE DEUX PETITS MANCHERONS RÉALISÉS À PARTIR D'UN GALON FRONCÉ DU MÊME TISSU, UN PETIT RUBAN À NOUER DÉCORATIF SITUÉ AU NIVEAU DE LA FERMETURE CÔTÉ GAUCHE ET UN OURLET À LA BASE.

LES COMPOSANTS DE L'ENSEMBLE SONT DE MÊME STRUCTURE, STYLE, COULEUR ET COMPOSITION.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 3b) DU CHAPITRE 62 : DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004791.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE DE TISSU DE COTON IMPRIMÉ AVEC OUVERTURE COMPLÈTE SANS OUVERTURE BLOUSE CHEMISIER POUR FILLES AVEC BORD ÉLASTIQUE SUR LE DEVANT AVEC BOUTON-PRESSION JUSQU'AUX HANCHES DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC MANCHES COURTES ENSEMBLE

ENSEMBLE POUR FILLETTES COMPOSÉ D'UN…

à la taille; avec ourlet; à la base; de tissu; de coton; sans…à la taille; avec ourlet; à la base; de tissu; de coton; sans…

ENSEMBLE POUR FILLETTES COMPOSÉ D'UN SHORT ET D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS GENRE BLOUSE RÉALISÉS DANS LE MÊME TISSU DE COTON, DE TYPE BRODERIE ANGLAISE, TEINT UNIFORMÉMENT ET CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : - LE SHORT EST DE COUPE DROITE ET COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE, DE PETITES FENTES LATÉRALES (SUR UNE LONGUEUR DE 3 CM) AINSI QU'UN OURLET À LA BASE. - LA BLOUSE DESCEND JUSQU'AUX HANCHES ET PRÉSENTE UNE ENCOLURE DROITE, DE FINES BRETELLES RÉGLABLES ET UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE.

LA PARTIE SUPÉRIEURE DU DOS EST SMOCKÉE ET ÉLASTIQUÉE. EN OUTRE, CETTE BLOUSE PRÉSENTE DE PETITES FENTES LATÉRALES (SUR UNE LONGUEUR DE 4 CM) AINSI QU'UN OURLET À LA BASE.

LES COMPOSANTS DE L'ENSEMBLE SONT DE MÊME STRUCTURE, STYLE, COULEUR ET COMPOSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004787.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU DE COTON SANS OUVERTURE POUR FILLES SHORT UNICOLORE AVEC BORD ÉLASTIQUE JUSQU'AUX HANCHES BLOUSE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC EMPIÈCEMENT DANS LE DOS AVEC FENTE ENSEMBLE

ENSEMBLE POUR FEMMES COMPOSÉ D'UN PANTALON…

pantalon; à la taille; avec ourlet; à la base; de tissu; de coton;…pantalon; à la taille; avec ourlet; à la base; de tissu; de coton;…

ENSEMBLE POUR FEMMES COMPOSÉ D'UN PANTALON ET D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS DE TYPE BLOUSE RÉALISÉS DANS LE MÊME TISSU DE COTON, TEINT UNIFORMÉMENT, CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : - LE PANTALON EST DE COUPE DROITE ET DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES.

IL COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE DANS LE DOS AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À NOUER SUR LE DEVANT ET UN OURLET À LA BASE. - LA BLOUSE DESCEND JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES ET PRÉSENTE UN COL CHEMISE, UNE ENCOLURE EN V DE TYPE MARINIÈRE, DES PINCES POITRINE, DES MANCHES LONGUES ET DES FENTES LATÉRALES D'UNE LONGUEUR DE 7 CM À LA BASE.

CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN GALON DE COULEUR CONTRASTÉE SUR LE POURTOUR DU COL, DE L'ENCOLURE AINSI QU'AU NIVEAU DES POIGNETS À ENVIRON 8,5 CM DE L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES.

EN OUTRE, CETTE BLOUSE PRÉSENTE UNE SURPIQÛRE HORIZONTALE À 11 CM DE LA BASE ET UN OURLET À LA BASE.

LES COMPOSANTS DE L'ENSEMBLE SONT DE MÊME STRUCTURE, STYLE, COULEUR ET COMPOSITION.

Motivation du classement: RGI ET 6. NOTE 3b) DU CHAPITRE 62 : DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 DU CHAPITRE 62.

NENC RELATIVES AU CHAPITRE 62, CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES, POINT 3 : LE BIAIS SITUÉ AU COL ET AUX MANCHES EST CONSIDÉRÉ COMME UNE GARNITURE DE MINIME IMPORTANCE.

NESH RELATIVES AU 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004772.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-11-28.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL AVEC CORDON COULISSANT POUR FEMMES UNICOLORE AVEC BORD ÉLASTIQUE JUSQU'AUX CHEVILLES BLOUSE AVEC ENCOLURE EN V AVEC FENTE DE COULEURS CONTRASTÉES ENSEMBLE