sèches / Figues / Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.

Pâte de figues sous forme de masse compacte…

Pâte de figues sous forme de masse compacte de couleur marron foncé.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH chapitre 08: les produits de ce chapitre peuvent être entiers, coupés en tranches ou en morceaux, dénoyautés, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués.

NESH relatives à la position 0804: classement tarifaire des dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000912.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-11.

Mot clé national: SEC SOUS FORME PÂTEUSE BROYÉ FIGUE

Figues séchées découpées en cubes.

Figues séchées découpées en cubes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 3b du chapitre 8 : les fruits séchés du présent chapitre peuvent être traités pour améliorer ou maintenir leur aspect (farine de riz).

NESH relatives à la position 0804 : classement tarifaire des figues séchées.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000906.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-11.

Mot clé national: SEC FARINE DE RIZ FIGUE

Figues séchées partiellement réhydratées,…

Figues séchées partiellement réhydratées, conditionnées pour le vente au détail en bocal (poids net 200 gr).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 3 du chapitre 08: les fruits séchés peuvent être partiellement réhydratés. NENC du chapitre 08: la pasteurisation est admise pour les fruits séchés du présent chapitre.

NESH relatives à la position 0804: classement des dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.

La dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus Carica.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-008010.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-09.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL FRUIT SEC PASTEURISE EN BOCAL FIGUE

Figues sèches partiellement réhydratées,…

Figues sèches partiellement réhydratées, ayant subi une pasteurisation, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 250 gr, 500 gr, 1 kg ou 2,5 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 3 du chapitre 08 : les fruits séchés peuvent être partiellement réhydratés ou traités pour améliorer leur conservation ou leur stabilité, ou pour améliorer ou maintenir leur aspect pour autant qu’ils conservent le caractère de fruits séchés (l’addition de conservateur, antioxydant, huile végétale est admise).

NESH relatives à la position 0804 : classement tarifaire des figues fraîches ou sèches. Considérations générales des NENC du chapitre 08 : la pasteurisation est admise pour les fruits séchés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000773.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-06-30.

Mot clé national: EAU CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL FRUIT SEC PASTEURISE AGENT DE CONSERVATION EN SACHET FIGUE

Figues séchées, découpées sous forme de dés,…

Figues séchées, découpées sous forme de dés, additionnées de farine de riz, destinées à l'industrie agro-alimentaire, et conditionnées en vrac. L'ajout de farine de riz sert uniquement à maintenir l'aspect du produit.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 3 du chapitre 8, b) : les fruits séchés du présent chapitre peuvent être traités pour améliorer ou maintenir leur aspect.

NESH relatives à la position 0804 : classement tarifaire des figues (ficus carica) séchées.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164936.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-01-05.

Mot clé national: SEC FARINE DE RIZ FIGUE

MORCEAUX DE FIGUES DE LA VARIETE FICUS CARICA…

MORCEAUX DE FIGUES DE LA VARIETE FICUS CARICA SECHEES AU SOLEIL.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE 3 DU CHAPITRE 8 : LES FRUITS SECHES DU PRESENT CHAPITRE PEUVENT ETRE PARTIELLEMENT REHYDRATES OU TRAITES AUX FINS SUIBVANTES : - a) POUR AMELIORER LEUR CONSERVATION OU LEUR STABILITE (PAR TRAITEMENT THERMIQUE MODERE, SULFURAGE, ADDITION D'ACIDE SORBIQUE OU DE SORBATE DE POTASSIYUM, PAR EXEMPLE) - b) POUR AMELIORER OU MAINTENIR LEUR ASPECT (AU MOYEN D'HUILE VEGETALE OU PAR ADDITION DE FAIBLE QUANTITE DE SIROP DE GLUCOSE, PAR EXEMPLE).

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001164.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-06-09.

Mot clé national: SEC FRUIT FIGUE

PATE DE FIGUES DE L'ESPECE FICUS CARICA.…

PATE DE FIGUES DE L'ESPECE FICUS CARICA. LES FRUITS SONT SECHES, DENOYAUTES ET BROYES.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6: CLASSEMENT DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 8: LES FRUITS DU PRESENT CHAPITRE PEUVENT SE PRESENTER A L'ETAT SECHE, DENOYAUTE ET ECRASES.

NESH 0804: SONT COMPRISES DANS LA PRESENTE POSITION, UNIQUEMENT LES FIGUES DE L'ESPECE FICUS CARICA.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-003223.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2014-11-25.

Mot clé national: BROYÉ FIGUE

MELANGE DE FRUITS SECS, DE FRUITS PREPARES…

MELANGE DE FRUITS SECS, DE FRUITS PREPARES ET DE PATE D’AMANDE PRESENTES AVEC UN COUTEAU SUR UNE PLANCHE A PAIN EN BOIS.

POIDS 1,21KG COMPOSITION : ABRICOTS, PATE D’AMANDE, DATTES, DATTES FOURREES, FIGUES AMANDES, MINI FIGUES ET NOIX DE PECAN CARAMELISEES CES PRODUITS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE CE RTC REPREND LES MINI FIGUES SECHEES

Motivation du classement: RG1 ET RG6 RG5B

Référence du RTC:
FR-E4-2005-003458-06.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-04.

Mot clé national: FRUIT FRUIT SEC