Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

Sous-casque en bonneterie grattée, genre…

Sous-casque en bonneterie grattée, genre polaire, comportant un rabat au niveau des oreilles, une patte maintenue sous le menton par bande auto-agrippante, une ouverture partielle dotée d’une fermeture à glissière verticale derrière la tête, une bande réfléchissante circulaire, un cordon coulissant resserrant sur son pourtour, et une ouverture partielle horizontale sur le devant fermant par fermeture à glissière .

Date de début de validité:
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Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC VELCRO AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT BONNETERIE POLAIRE BONNET

JUGULAIRE REGLABLE, POUR CASQUE, EN MATIERE…

JUGULAIRE REGLABLE, POUR CASQUE, EN MATIERE TEXTILE ELASTIQUEE AVEC UN CROCHET EN MATIERE PLASTIQUE DE CHAQUE COTE DE L’ARTICLE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE RÉGLABLE CROCHET, ATTACHE CASQUE

JUGULAIRE, POUR CASQUE, DONT LE MENTON EST…

JUGULAIRE, POUR CASQUE, DONT LE MENTON EST EN MATIERE PLASTIQUE (POLYETHYLENE), AVEC POUR MAINTIEN UNE BANDE ELASTIQUE EN POLYESTER, ET POUR FERMETURE UNE BOUCLE A CHAQUE EXTREMITE REGLABLE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: AVEC ÉLASTIQUE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC BOUCLE CASQUE

OUVRAGE EN MOUSSE, COMPOSÉ DE 100% POLYESTER,…

OUVRAGE EN MOUSSE, COMPOSÉ DE 100% POLYESTER, DESTINÉ A ÊTRE PLACÉ A L’INTÉRIEUR D UN CASQUE D’ÉQUITATION POUR PROTÉGER ET CALER LA TÊTE DU CAVALIER EN CAS DE CHOC.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE POLYESTER