Sucres blancs / autres / Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

Sucre blanc de canne, se présentant sous…

Sucre blanc de canne, se présentant sous la forme de morceaux de forme irrégulière, ne contenant ni colorant, ni aromatisant, et conditionné en sachet de 238 grammes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 3 du chapitre 17 : ce produit correspond à un sucre blanc. NESH relatives à la position 1701 : classement tarifaire du sucre de canne raffiné.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-160606.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-11.

Mot clé national: SUCRE BLANC SUCRE DE CANNE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL

SUCRE DE CANNE, CRISTALLISE, SANS AJOUT DE…

SUCRE DE CANNE, CRISTALLISE, SANS AJOUT DE COLORANT OU D'AROMATISANT.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE 3 DU CHAPITRE 17 : CE PRODUIT RÉPOND A LA DÉFINITION D'UN SUCRE BLANC. NESH RELATIVES A LA POSITION 1701 : CLASSEMENT TARIFAIRE A CETTE POSITION DU SUCRE DE CANNE RAFFINÉ.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-008038.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-12-27.

Mot clé national: SUCRE BLANC SUCRE DE CANNE

SUCRE CRISTALLISE, BLANC, EN POUDRE.

SUCRE CRISTALLISE, BLANC, EN POUDRE.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH 1701: CLASSEMENRT DU SUCRE DE CANNE RAFFINE. NOTE COMPLEMENTAIRE 3 DU CHAPITRE 17.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003380.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-10-15.

Mot clé national: SUCRE DE CANNE

SUCRE DE CANNE CRISTALISE, CONDITIONNE POUR…

SUCRE DE CANNE CRISTALISE, CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL.

Motivation du classement: RG1 RG6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 17019910 NOTE COMPLEMENTAIRE 3 DU CHAPITRE 7: LE PRODUIT AYANT UNE TENEUR EN SACCHAROSE SUPERIEURE A 99.5%, EST CONSIDERE COMME UN SUCRE BLANC AU SENS DU 170199.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001775.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-11-21.

Mot clé national: SUCRE SUCRE BLANC SUCRE DE CANNE SACCHAROSE

SUCRE BLANC CRYSTALISE EN MORCEAUX IRREGULIERS…

SUCRE BLANC CRYSTALISE EN MORCEAUX IRREGULIERS COMPOSITION: CANNE A SUCRE, EAU

Motivation du classement: RG1 RG6 NOTE COMPLEMENTAIRE 3 CHAP 17

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004291.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.

Mot clé national: SUCRE SUCRE BLANC