autres / Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.

Rivet en métal (acier) à vis. Cet article…

Rivet en métal (acier) à vis. Cet article est destiné à la confection de bretelles pour hommes et femmes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 8308, note d'exclusion, point c), page XV-8308-1

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08767.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-26.

Tiges en acier inoxydable, filetées sur toute…

Tiges en acier inoxydable, filetées sur toute la longueur, de diamètres et longueurs variables.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318 15 35. Notes 3 et 7 a) de la section XV. Note 1 e) du chapitre 72.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005761.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: ACIER ARTICLE FILETÉ ACIER INOXYDABLE

Tiges en acier inoxydable A2, filetées sur…

Tiges en acier inoxydable A2, filetées sur toute la longueur, de diamètres et longueurs variables.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005758.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: ACIER ARTICLE FILETÉ ACIER INOXYDABLE

Tiges filetées en acier classe 10,9 de diamètres…

Tiges filetées en acier classe 10,9 de diamètres et longueurs variables.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318 90 00.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005742.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: ACIER ARTICLE FILETÉ

Tiges filetées en acier classe 12,9 de diamètres…

Tiges filetées en acier classe 12,9 de diamètres et longueurs variables.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005743.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: ACIER ARTICLE FILETÉ

ELEMENT DE FIXATION EN ACIER COMPOSE D'UNE…

ELEMENT DE FIXATION EN ACIER COMPOSE D'UNE CAGE DE 35 MM² D'EPAISSEUR 1.5MM AVEC UN ORIFICE TARAUDE M6, ET D'UNE VIS CS M6 EN INOX SUR LAQUELLE EST SERTI UN ETRIER SERRE-CABLE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005999.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-17.

Mot clé national: VIS ACIER INOXYDABLE

Article fileté se présentant sous la forme…

Article fileté se présentant sous la forme d'une tête d'ancrage à expansion. L'objet comprend 2 demi coquilles en fonte reliées par une attache en acier inoxydable rivetée, un coin en fonte malléable permettant l'expansion de la tête, l'ensemble est ceint d'une jupe en plastique.

Le produit sert à comprimer les couches de terrain ou la roche entre la plaque serrée par l'écrou (non présentés) afin de stabiliser les murs et voutes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318 19 00.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'article fileté.

Règlement d'exécution n° 602/2011 de la commission du 20 juin 2011 paru au JOUE L 163/8 du 23 juin 2011.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004767.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-06-18.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE ARTICLE FILETÉ ACIER INOXYDABLE

Tige filetée en acier doux de catégorie 4.8…

Tige filetée en acier doux de catégorie 4.8 (résistance minimale à la traction de 40 kg/mm², limite élastique minimale de 32 kg/mm²).

Selon sa référence, son diamètre est variable, de 3 à 60 mm, et sa longueur peut être de 10 à 3 000 mm.

Elle peut également être zinguée, et son pas de filetage peut être personnalisé. Elle n'est pas dotée d'une tête ou d'une empreinte.

La tige est conditionnée dans des paquets pouvant, en fonction des tailles, contenir de 1 à 100 tiges au total.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318 et 7318 19 00.

Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

Notes 3 et 7 de la section XV.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007627.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-12-05.

Mot clé national: EN TIGE D'ACIER ARTICLE FILETÉ

Tige filetée en acier doux de catégorie 8.8…

Tige filetée en acier doux de catégorie 8.8 (résistance minimale à la traction de 80 kg/mm², limite élastique minimale de 64 kg/mm²).

Selon sa référence, son diamètre est variable, de 3 à 60 mm, et sa longueur peut être de 10 à 3 000 mm.

Elle peut également être zinguée, et son pas de filetage peut être personnalisé. Elle n'est pas dotée d'une tête ou d'une empreinte.

La tige est conditionnée dans des paquets pouvant, en fonction des tailles, contenir de 1 à 100 tiges au total.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007632.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-12-05.

Mot clé national: EN TIGE D'ACIER ARTICLE FILETÉ

Support de fixation avec filetage en acier…

Support de fixation avec filetage en acier inoxydable en son centre (sous forme d'insert) et corps en aluminium (type ACD12) se présentant comme bride servant en particulier à fixer un appareil médical sur des barres de lits d’hôpitaux.

L'appareil concerné est un appareil de mesure de la pression intracrânienne des individus dans le coma.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318, 731819 et 73181900.

Rg 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'insert fileté en acier.

Note 3 de la section XV.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007552.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-06-28.

Mot clé national: D'ACIER D'ALUMINIUM ACIER FILETÉ MATÉRIEL MÉDICAL ARTICLE FILETÉ EXCLUSIVEMENT POUR LE SUPPORT