Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

COQUILLAGES CONCASSES, UTILISES POUR L'AMENAGEMENT…

COQUILLAGES CONCASSES, UTILISES POUR L'AMENAGEMENT DES SOLS ET DES MURS.

Date de début de validité:
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COQUILLES D'ESCARGOTS TERRESTRES VIDES

COQUILLES D'ESCARGOTS TERRESTRES VIDES

Date de début de validité:
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Mot clé national: ESCARGOT

OS DE SEICHES, UTILISES POUR L'ALIMENTATION…

OS DE SEICHES, UTILISES POUR L'ALIMENTATION DES PERRUCHES, PINSONS ET SERINS. CONDITIONNES PAR LOT DE DEUX AVEC UN SUPPORT EN METAL.

Date de début de validité:
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Mot clé national: OS

COQUILLAGES NATURELS CONDITIONNES PAR LOT…

COQUILLAGES NATURELS CONDITIONNES PAR LOT DE 3 SOUS SACHET PLASTIQUE.

Date de début de validité:
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