autres / de coton / Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o 6203.

ANORAK, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (60%…

ANORAK, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (60% COTON, 40% POLYESTER), AVEC UNE DOUBLURE, UN COL MONTANT, UN CAPUCHON DOUBLE ATTENANT AU COL MUNI D'UN CORDON RESSERRANT ET AMOVIBLE PAR BOUTONS-PRESSION, DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UNE PATTE DE PROTECTION RESSERRANTE AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE A L'AIDE DE BOUTONS-PRESSION, UN LISERET REFLECHISSANT A LA POITRINE ET AU DOS ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004171.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-23.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE AMOVIBLE AVEC PATTE

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, TYPE ANORAK, POUR HOMMES, DE COULEUR MARRON, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU AVEC DEUX POCHES INTÉRIEURES, UNE CAPUCHE AVEC DES LIENS A NOUER, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UNE PATTE DE SERRAGE AVEC BOUTONS-PRESSION, ET UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE.

IL COMPORTE ÉGALEMENT UNE PATTE DE PROTECTION AVEC BOUTONS-PRESSION DE GAUCHE SUR DROITE, UN CORDON COULISSANT A LA TAILLE ET AU NIVEAU DES HANCHES DE CHAQUE COTE UNE POCHE VERTICALE LÉGÈREMENT EN BIAIS AVEC PATTE DE PROTECTION ET UN BOUTON-PRESSION, LA BASE DU VÊTEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008067.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-23.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC CAPUCHON AVEC LIENS À NOUER AVEC BOUTON-PRESSION AVEC PATTE DE PROTECTION VÊTEMENT AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

VETEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU…

VETEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS EN TISSU ALLANT JUSQU'AUX HANCHES. CE VETEMENT A UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UN RABAT GAUCHE SUR DROITE AVEC SCRATCH ET BOUTONS PRESSIONS.

IL A DES MANCHES LONGUES AMOVIBLES AVEC UN POIGNET ELASTIQUE ET UN ELEMENT RESSERANT SOUS FORME D'UNE PATTE AVEC UNE BANDE VELCRO.

LES MANCHES DE CE VETEMENT DEPASSENT LA BASE .

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : CECI EST UN VETEMENT POUR HOMME. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001139.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-23.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE AVEC COL BLOUSON SUR LE DEVANT AVEC VELCRO AVEC PATTE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE ANORAK, POUR HOMMES, DE COULEUR MOUTARDE, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, AVEC UN TRAITEMENT DEPERLANT, COMPORTANT UNE DOUBLURE COMPLETE EN TISSU AVEC CACHE CEINTURE A LA BASE ET COMPARTIMENT STYLO, UNE CAPUCHE AVEC DES LIENS A NOUER, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UNE PATTE DE SERRAGE AVEC VELCRO, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, ET UNE PATTE DE PROTECTION AVEC BOUTONS-PRESSION DE GAUCHE SUR DROITE, AU NIVEAU DE LA POITRINE COTE DROIT UNE POCHE AVEC RABAT ET BOUTON-PRESSION, COTE GAUCHE UNE POCHE VERTICALE AVEC FERMETURE A GLISSIERE, AU NIVEAU DES HANCHES DE CHAQUE COTE UNE POCHE VERTICALE LEGEREMENT EN BIAIS AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002526.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON ANORAK AVEC CAPUCHON AUX EXTRÉMITÉS AVEC LIENS À NOUER AVEC MATIÈRE PLASTIQUE AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO AVEC DOUBLURE COMPLÈTE POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, SIMILAIRE A UN ANORAK, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, DESCENDANT JUSQU'AU DESSOUS DES HANCHES.

IL COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS, DES MANCHES LONGUES DOTEES D'UNE PATTE ET D'UN BOUTON-PRESSION, UN CAPUCHON, UNE POCHE POITRINE ET 2 POCHES A LA TAILLE, UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE, UNE DOUBLURE REMBOURREE, ET DES POCHES INTERNES.

TAILLE : M

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-165750.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-20.

Mot clé national: TISSU COTON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC MANCHES LONGUES ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT POUR HOMMES

ANORAK, EN TISSU DE COTON (100% COTON), COMPORTANT…

ANORAK, EN TISSU DE COTON (100% COTON), COMPORTANT UNE DOUBLURE MATELASSEE, AVEC UN CAPUCHON MUNI D'UN CORDON RESSERRANT SUR SON POURTOUR, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE A L'AIDE DE BOUTONS-PRESSION, DEUX POCHES POITRINE, DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES, UNE POCHE INTERNE.

TAILLE M

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6201 ET 62019200.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-159690.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-07.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE MATELASSE AVEC PATTE

VETEMENT GENRE ANORAK POUR HOMME RECOUVRANT…

VETEMENT GENRE ANORAK POUR HOMME RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS JUSQU' EN DESSOUS DES HANCHES (72 % COTON 28 % POLYESTER).

FERMETURE A GLISSIERE, MUNIE D'UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT AVEC DES BOUTONS PRESSION DE LA GAUCHE VERS LA DROITE .

DEUX POCHES POITRINES ET DEUX POCHES A RABAT EN DESSOUS DE LA TAILLE, POCHES INTERIEURES POUR TELEPHONE ET PORTEFEUILLE.DOUBLURE EN POLAIRE ET MATELASSEE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-159744.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-04.

Mot clé national: POLYESTER COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE ANORAK AVEC DOUBLURE POUR HOMMES

BLOUSON POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU…

tissu; polyester; coton; élastique; avec poche; à la base; avec…

BLOUSON POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 60% COTON ET 40% POLYESTER TRAITE DEPERLANT, AVEC DOUBLURE COMPLETE IMITATION FOURRURE 100% POLYESTER, COMPORTANT UNE CAPUCHE AVEC DES LIENS RESSERRANTS A NOUER AMOVIBLE AU COL PAR BOUTON-PRESSIONS, UN COL MONTANT AVEC UNE DOUBLURE EN BONNETERIE POLAIRE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION AVEC DES BOUTON-PRESSIONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE POCHE AVEC RABAT ET BOUTON-PRESSION DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE POCHE VERTICALE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UNE BANDE ELASTIQUE ET UNE PATTE DE SERRAGE REGLABLE PAR VELCRO, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UNE BANDE ELASTIQUE, GALON REFLECHISSANT EN BORDURE DE LA POITRINE ET DU DOS.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE 2 A SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003191.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-07-21.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON ÉLASTIQUE AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC CAPUCHON BLOUSON AUX EXTRÉMITÉS AMOVIBLE AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE DE PROTECTION AVEC COL MONTANT AVEC DOUBLURE COMPLÈTE POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; polyester; coton; élastique; avec poche; à la base; avec…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE ANORAK, CONFECTIONNE EN TISSU 60% COTON ET 40% POLYESTER, ENTIEREMENT DOUBLE, COMPORTANT UNE CAPUCHE AVEC DES LIENS RESSERRANTS A NOUER AMOVIBLE PAR BOUTONS-PRESSION AU COL, UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION AVEC BOUTONS-PRESSION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES REMBOURREES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UNE BANDE ELASTIQUE ET UNE PATTE DE SERRAGE REGLABLE PAR BANDE AUTO-AGRIPPANTE, UNE POCHE A RABAT AVEC BOUTON-PRESSION DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE GRANDE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UNE BANDE ELASTIQUE ET UN BOUTON-PRESSION SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-001907.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-05-11.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON ÉLASTIQUE AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON ANORAK AVEC CAPUCHON AUX EXTRÉMITÉS AMOVIBLE AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO REMBOURRÉ, TEXTILE AVEC COL MONTANT AVEC DOUBLURE COMPLÈTE POUR HOMMES

ANORAK, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT…

tissu; coton; avec poche; avec fermeture à glissière; avec manches…

ANORAK, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (60% COTON, 40% POLYESTER), AVEC UNE DOUBLURE, AVEC UN COL MONTANT, AVEC UN CAPUCHON DOUBLE ATTENANT AU COL MUNI D'UN CORDON RESSERRANT ET AMOVIBLE PAR BOUTONS, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTRÉMITÉS D'UNE PATTE DE PROTECTION RESSERRANTE AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE DISSIMULÉE DERRIÈRE UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE A L'AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UN LISERET REFLECHISSANT A LA POITRINE, AVEC UNE DOUBLURE, AVEC DEUX POCHES POITRINE, DEUX POCHES AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE POCHE INTERNE.

TAILLE L

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6201 ET 62019200.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-000106.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-02-17.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE AMOVIBLE AVEC PATTE