Cadres / Cadres et fourches, et leurs parties.

  • - - - - 8714911021 10: peints, anodisés, polis et/ou laqués
  • - - - - - 8714911021 20: originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
  • - - - - - - 8714911021 80: en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes
  • - - - - - - 8714911023 80: Cadre, fabriqué à partir d'aluminium ou à partir de fibres d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes
  • - - - - - - 8714911029 80: autres
  • - - - - - 8714911031 10: autres
  • - - - - - - 8714911031 80: en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes
  • - - - - - - 8714911033 80: Cadre, fabriqué à partir d'aluminium ou à partir de fibres d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes
  • - - - - - - 8714911039 80: autres
  • - - - - 8714911070 10 (0/1) : autres
  • - - - - - 8714911070 80: Cadre, fabriqué à partir d'aluminium ou à partir de fibres d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes
  • - - - - - 8714911089 80: autres

Cadre en aluminium pour vélo pliant. Le cadre…

Cadre en aluminium pour vélo pliant. Le cadre se compose de deux parties: le cadre et le bras-oscillant. Tous deux réunis forment le cadre de vélo. Pour obtenir ce cadre, il faut assembler la partie avant et arrière, avec une articulation et un tampon.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8714 91 10.

Note 3 de la section XVII. NESH de la position 8714 point 2) concernant les châssis et cadres.

NENC relatives à la position 8714 91 10 à 8714 99 90 concernant les autres parties et accessoires des véhicules des numéros 8711 à 8713. "NOTE : l'utilisation du code TARIC est conditionnée à des mesures de politique commerciale."

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004377.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-13.

Mot clé national: ALUMINIUM POUR VÉHICULE AUTOMOBILE BICYCLETTE PARTIE DE CYCLE CADRE DE CYCLE

PARTIES DE BICYCLETTE COMPOSEES DU CADRE,…

PARTIES DE BICYCLETTE COMPOSEES DU CADRE, DES ROUES AVANT ET ARRIERE ET DE LA FOURCHE DE LA BICYLETTE. CES ARTICLES NE SONT PAS CONDITIONNES ENSEMBLE. CE RTC NE REPREND QUE LE CADRE. LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8714, 871491 ET 8714 91 10.

REGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°104/2012 DU 7 FEVRIER 2012

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003717-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-29.

Mot clé national: CADRE BICYCLETTE

PARTIES DE BICYCLETTE COMPOSEES DU CADRE,…

PARTIES DE BICYCLETTE COMPOSEES DU CADRE, DES ROUES AVANT ET ARRIERE AVEC PNEUS ET DE LA FOURCHE DE LA BICYLETTE. CES ARTICLES NE SONT PAS CONDITIONNES ENSEMBLE. CE RTC NE REPREND QUE LE CADRE. LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003711-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-29.

Mot clé national: BICYCLETTE CADRE

PARTIES DE BICYCLETTE COMPOSEES DU CADRE,…

PARTIES DE BICYCLETTE COMPOSEES DU CADRE, D'UN PEDALIER, DU GROUPE DE DIRECTION, DU DERAILLEUR ET DU SYSTEME DE FREINAGE DE LA BICYCLETTE. CES ARTICLES NE SONT PAS CONDITIONNES ENSEMBLE CE RTC NE REPREND QUE LE CADRE, LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8714, 871491 ET 8714 91 10.

REGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°104/2012 DU 07 FEVRIER 2012

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003720-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-30.

Mot clé national: CADRE BICYCLETTE

CADRE DE TRICYCLE EN ACIER, FABRIQUE AVEC…

CADRE DE TRICYCLE EN ACIER, FABRIQUE AVEC DES TUBES SCINTRES. UNE FOIS MONTE LE TRICYCLE AURA UNE ALLURE DE SULKY AVEC 3 ROUES, UN GUIDON ACTIONNE AVEC DES RENES ET UN CHEVAL EN PELUCHE PLACE AU DESSUS DE LA ROUE AVANT.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 3 SECTION XVII.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-000268.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-02-24.

Mot clé national: ACIER CYCLE CADRE

FREINS PREMONTES SUR UN CADRE DE VELO.

FREINS PREMONTES SUR UN CADRE DE VELO.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3b - LE CADRE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE. NENC 871200 (C85) DU 08/04/2006 - EXCLUSION DU 8712

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000024.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-09-04.

Mot clé national: BICYCLETTE CADRE

DERAILLEUR AVANT PREMONTE SUR UN CADRE DE…

DERAILLEUR AVANT PREMONTE SUR UN CADRE DE VELO.

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000021.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-09-04.

Mot clé national: BICYCLETTE CADRE

DERAILLEUR AVANT ET FREINS PREMONTES SUR…

DERAILLEUR AVANT ET FREINS PREMONTES SUR UN CADRE DE VELO.

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000022.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-09-04.

Mot clé national: BICYCLETTE CADRE

ENSEMBLE COMPOSE D'UN CADRE ET D'UNE…

ENSEMBLE COMPOSE D'UN CADRE ET D'UNE FOURCHE POUR VELO. LES ARTICLES NE SONT NI PEINTS, NI POLIS, NI ANODISES, NI LAQUES. ILS SONT BRUTS, SEUL UN TRAITEMENT DE SURFACE AU ZINC A ETE EFFECTUE. ORIGINE CHINE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 RG 3b - PAR SON PRIX LE CADRE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005295.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.

Mot clé national: BICYCLETTE