Boîtes, caisses, casiers et articles similaires.

  • - - 3923100010 80: Boîtiers de photomasques ou de plaquettes: -|composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage, -|présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs, -|équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et -|équipés ou non d'un joint d'étanchéité, du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes
  • - - 3923100090 80 (0/27) : autres

ARTICLE DE TRANSPORT OU D’EMBALLAGE EN MATIÈRE…

ARTICLE DE TRANSPORT OU D’EMBALLAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE, DU TYPE BOITE, TUBE ET PILULIER, VIDE. HUMAIN. MÉDICAMENT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002370.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-07.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE VIDE

ARTICLE DE TRANSPORT OU D’EMBALLAGE EN MATIERE…

ARTICLE DE TRANSPORT OU D’EMBALLAGE EN MATIERE PLASTIQUE, DU TYPE TUBES AVEC BOUCHON, DISPOSITIF POUR PROTHESE DENTAIRE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002367.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-16.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE IMPLANT

GOBELET, POUR COMPRIMÉS EFFERVESCENTS DE…

GOBELET, POUR COMPRIMÉS EFFERVESCENTS DE NETTOYAGE, EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYPROPYLÈNE) TRANSPARENTE, AVEC UN COUVERCLE. CET ARTICLE EST DESTINÉ À NETTOYER LES AIDES AUDITIVES POUR LES PERSONNES MALENTENDANTES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005197.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-16.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE COUVERCLE BOÎTE DE POLYPROPYLÈNE

GOBELET, POUR CAPSULES DÉSHYDRATANTES, EN…

GOBELET, POUR CAPSULES DÉSHYDRATANTES, EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYPROPYLÈNE) TRANSPARENTE, AVEC UN COUVERCLE. CET ARTICLE EST DESTINÉ À ENTRETENIR LES AIDES AUDITIVES POUR LES PERSONNES MALENTENDANTES.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005195.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-16.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE COUVERCLE BOÎTE DE POLYPROPYLÈNE

CAISSE DE TRANSPORT POUR BOUTEILLES DE BIÈRES…

CAISSE DE TRANSPORT POUR BOUTEILLES DE BIÈRES EN MATIÈRE PLASTIQUE SANS COUVERCLE. LE CLASSEMENT NE CONCERNE QUE LA CAISSE SANS LES BOUTEILLES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008092.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-26.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE SANS FERMETURE CAISSE AVEC COMPARTIMENTS

BOITE DESTINÉE AU TRANSPORT DE CARTES A POINTES…

BOITE DESTINÉE AU TRANSPORT DE CARTES A POINTES ( WAFERS POUR L'INDUSTRIE DES SEMI-CONDUCTEURS) RONDE, EN MATIÈRE PLASTIQUE, MUNIE D'UN COUVERCLE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006847.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-16.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BOÎTE POUR LE RANGEMENT

ECRIN POUR MONTRE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE…

ECRIN POUR MONTRE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE RECOUVERT D'UNE FEUILLE DE PAPIER, NON AMENAGE, S'OUVRANT PAR LE SOCLE. CET ARTICLE EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UNE FOURREAU EN CARTON.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006905.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-08.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BOÎTE MOULE, FORME ÉTUI DE MONTRE

BOITE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE, DE COULEUR…

BOITE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE, DE COULEUR NOIRE AMENAGEE ET COMPORTANT UNE CALE DOTEE D’UN TROU POUR LE TRANSPORT D’UNE MONTRE.

DE FORME SPHERIQUE, AVEC LE LOGO DE LA MARQUE APPARENT SUR LE COUVERCLE, CELUI-CI EST RETENU PAR UN SYSTEME DE GOND.

LA BOITE EST INTEGREE DANS UN EMBALLAGE EN CARTON PRESENTANT UN FOND EN MOUSSE EVIDE, LA FACE AVANT QUI S’OUVRE ET UN COUVERCLE MAINTENU PAR UNE BANDE PAPIER.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 5B) : L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 42 : DEFINITION DU TERME « SURFACE EXTERIEURE ».

NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006910.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE COUVERCLE

ECRIN POUR MONTRE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE…

ECRIN POUR MONTRE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE RECOUVERT D'UNE FEUILLE DE PAPIER, NON AMENAGE, S'OUVRANT PAR LE SOCLE. CET ARTICLE EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UNE BOITE CARTONNEE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 3923.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006880.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: À LA BASE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC OUVERTURE BOÎTE MOULE, FORME

BOITE AMENAGEE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE…

BOITE AMENAGEE EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE DESTINEE A RECEVOIR 2 MONTRES COMPORTANT UN BLOC DE MOUSSE AMOVIBLE ET UN COUVERCLE TRANSPARENT. CET ARTICLE EST CONDITIONNE DANS UN FOURREAU EN CARTON.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006908.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE AMOVIBLE COUVERCLE BOÎTE MOULE, FORME CAOUTCHOUC MOUSSE