de fibres synthétiques ou artificielles.

VÊTEMENT POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES…

VÊTEMENT POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES MAJORITAIREMENT (80% POLYESTER ET 20% COTON), SIMILAIRE À UNE VESTE, COULEUR GRIS BICOLORE, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UN COL MONTANT, DES MANCHES LONGUES COMPORTANT DES APPLIQUES AUX COUDES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DE BANDES AUTO-AGRIPPANTES GAUCHE SUR DROITE.

LE DEVANT DU VÊTEMENT EST MUNI DANS LA POITRINE DE DEUX POCHES SE FERMANT PAR BANDES AUTO-AGRIPPANTES ET SOUS LA TAILLE DE DEUX POCHES SE FERMANT PAR BANDES AUTO-AGRIPPANTES.

LE DOS DU VÊTEMENT COMPORTE QUATRE BOUTONS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004982.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GAUCHE SUR DROITE AVEC POCHE EXTERNE DE POLYESTER BANDE VELCRO VÊTEMENT POUR HOMMES

VÊTEMENT POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES…

VÊTEMENT POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER ET 35% COTON), SIMILAIRE À UN ANORAK, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UN COL, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DE BOUTONS-PRESSION AVEC UNE PATTE DE PROTECTION GAUCHE SUR DROITE.

LE DEVANT DU VÊTEMENT EST MUNI DE DEUX POCHES SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION, DE POCHES EN BIAIS AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE ET DE DEUX RANGÉES DE SUPPORT POUR CARTOUCHES.

LE DOS DU VÊTEMENT COMPORTE UNE GRANDE POCHE SE FERMANT AU MOYEN DE FERMETURE À GLISSIÈRE. LA BASE EST OURLÉE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002070.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-06.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO VÊTEMENT AVEC DOUBLURE COMPLÈTE POUR HOMMES

VETEMENT POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

VETEMENT POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% NYLON), SIMILAIRE À UN BLOUSON MATELASSE, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, AVEC UN COL, UNE CAPUCHE AMOVIBLE, DES MANCHES LONGUES AMOVIBLES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIERE MUNIE D' UN RABAT MAINTENU GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES, UNE DOUBLURE ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006366.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-06.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC DOUBLURE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON BLOUSON AVEC BORD-CÔTE AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE MATELASSE AVEC PATTE

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 35% COTON ET 65% POLYESTER, COMPORTANT UNE DOUBLURE COMPLÈTE 100% POLYAMIDE, UN REMBOURRAGE 100% POLYESTER, UN COL MONTANT AVEC UNE FERMETURE PAR BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE ET UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BOUTONS, DES MANCHES LONGUES AMOVIBLES AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE AUX EMMANCHURES ET DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN OURLET CONTENANT UNE BANDE ÉLASTIQUE, UNE PETITE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BANDE VELCRO, DEUX POCHES HORIZONTALES AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, TROIS GRANDES POCHES A SOUFFLET AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BOUTON PRESSION, LA BASE SE TERMINE PAR UN OURLET, LE DOS EST PLUS LONG QUE LE DEVANT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004340.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-27.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE BLOUSON SUR LE DEVANT DE POLYESTER REMBOURRÉ, TEXTILE AVEC COL MONTANT AVEC PATTE BOUTON-PRESSION POUR HOMMES

VETEMENT CONCU POUR ASSURER UNE PROTECTION…

VETEMENT CONCU POUR ASSURER UNE PROTECTION CONTRE LES INTEMPERIES, COMPOSE DE DEUX VETEMENTS, GENRE ANORAK, QUI PEUVENT SE PORTER SEPAREMENT, ILS SONT MAINTENUS ENSEMBLE PAR DES ATTACHES: LE VETEMENT DU DESSUS, POUR HOMME, DE COULEUR ROUGE, EST EN TISSU 100% POLYESTER POUR LA SURFACE EXTERIEURE, SUR UNE COUCHE INTERMEDIAIRE DE POLYURETHANE NON VISIBLE SUR LA TRANCHE ET UNE COUCHE DE BONNETERIE DE POLYAMIDE, SANS DOUBLURE, IL COMPORTE UN CAPUCHON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES AVEC UNE PATTE DE SERRAGE PAR BANDE VELCRO AUX EXTREMITES, DES POCHES, UN CORDON ELASTIQUE RESSERRANT AU BAS DU VETEMENT.

LE VETEMENT INTERIEUR FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002249-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-07.

Mot clé national: TISSU AVEC CORDON AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE ANORAK AVEC CAPUCHON ÉTOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER SANS DOUBLURE DE POLYURÉTHANE POUR HOMMES

GILET POUR HOMME, EN TISSU 65% POLYESTER…

GILET POUR HOMME, EN TISSU 65% POLYESTER ET 35% COTON, MATELASSE, ENTIEREMENT DOUBLE, SANS MANCHE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, COMPORTANT UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE PAR DES BOUTONS-PRESSION, UNE POCHE DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BOUTON-PRESSION, UNE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE COTE GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE, UNE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT AVEC RABAT ET BOUTON-PRESSION, DES PATTES DE SERRAGE ET UN OURLET A LA BASE DU VETEMENT.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201. REGLEMENT DE CLASSEMENT N°246/2010.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162690.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-25.

Mot clé national: GILET POUR HOMMES

ANORAK POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ANORAK POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (BICOLORE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN CAPUCHON AMOVIBLE POURVU SUR SON POURTOUR D'UN CORDON COULISSANT DOTE DE BUTOIRS EN MATIÈRE PLASTIQUE.

CE CAPUCHON EST MAINTENU AU VÊTEMENT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTRÉMITÉS D’UN OURLET ET A L’INTERIEUR D'UN POIGNET EN BORD-COTES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE POCHE POITRINE DE CHAQUE COTE MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION ET UNE POCHE SUPERPOSÉE SUR CHAQUE POCHE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE MATELASSÉE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC A L’INTERIEUR UN CORDON COULISSANT RESSERRANT AU NIVEAU DE LA TAILLE DOTE DE BUTOIRS, AVEC UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6201, 620193 ET 62019300.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162972.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-25.

Mot clé national: POLYESTER AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC COL AVEC CORDON COULISSANT AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE MATELASSE AVEC PATTE DE PROTECTION POUR HOMMES

ANORAK POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ANORAK POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER – 35% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL RECOUVERT D’UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE A LONG POILS GENRE FOURRURE, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTRÉMITÉS D'UN POIGNET EN BORD-COTES, AVEC DES PATTES SUR LES ÉPAULES MAINTENUES PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION AU NIVEAU DU COL ET A LA BASE, AVEC AU NIVEAU DES HANCHES UNE POCHE DE CHAQUE COTE MUNIE D’UN RABAT ET UNE POCHE LATÉRALE SUPERPOSÉE, AVEC UNE POCHE SUR LA MANCHE GAUCHE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE MATELASSÉE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, AVEC UN BORD-COTES RESSERRANT A LA BASE.

CE VÊTEMENT NE POSSÈDE PAS LES CARACTÉRISTIQUES D’UN BLOUSON. LES MANCHES NE DÉPASSENT PAS LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6201, 620193 ET 62019300. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162628.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-22.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC BORD-CÔTE AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE DE POLYESTER AVEC PATTE DE PROTECTION COL POUR HOMMES

VETEMENT POUR GARÇONS, GENRE ANORAK, CONFECTIONNE…

VETEMENT POUR GARÇONS, GENRE ANORAK, CONFECTIONNE EN TISSU 100% POLYESTER, ENTIÈREMENT REMBOURRE ET MATELASSE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLÈTE, DE COULEUR GRISE, COMPORTANT UN CAPUCHON BORDE PAR UNE PELLETERIE FACTICE, ET UNE FERMETURE PAR BOUTON-PRESSION AU NIVEAU DU COU, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE ET UNE PATTE DE PROTECTION AVEC DES BOUTONS-PRESSION, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN BORD-COTE, UNE POCHE EN BIAIS AVEC UN BOUTON-PRESSION DE CHAQUE COTE, LA BASE DU VÊTEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET, AVEC FAUSSES POCHES AU NIVEAU DE LA POITRINE, ET INSCRIPTIONS AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DANS LE DOS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6201, 620193 ET 62019300. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6201.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-163066.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-22.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON ANORAK AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON DE POLYESTER MATELASSE AVEC PATTE DE PROTECTION POUR ENFANTS REMBOURRÉ, TEXTILE

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, SIMILAIRE A UN BLOUSON MATELASSE, SANS MANCHES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% POLYESTER, AVEC DOUBLURE COMPLÈTE DE TISSU 100% POLYAMIDE, ET ENTIÈREMENT REMBOURRE DE MOUSSE DE POLYESTER, COMPORTANT UN COL MONTANT, AVEC DE LARGES EMMANCHURES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, UNE PATTE DE PROTECTION ET DES BOUTONS-PRESSION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, AU NIVEAU DE LA POITRINE COTE GAUCHE UNE POCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, OUVERTURE VERTICALE, COTE DROIT UNE POCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, OUVERTURE HORIZONTALE, AU BAS DU VÊTEMENT UNE GRANDE POCHE A RABAT DE CHAQUE COTE, LA BASE DU VÊTEMENT EST PLUS LONGUE AU DOS QUE SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N°8 DU CHAPITRE 62 : CE VÊTEMENT EST POUR HOMMES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6201. NENC DE LA SOUS-POSITION 62019300 : CET ARTICLE EST SIMILAIRE A UN ANORAK.

RÈGLEMENT DE CLASSEMENT C.E. N°246/2010.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-161008.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-03.

Mot clé national: TISSU AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES SUR LE DEVANT DE POLYESTER AVEC COL MONTANT POUR HOMMES