de fibres synthétiques ou artificielles.

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE…

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SIMILAIRE À UN ANORAK, CONFECTIONNÉ EN TISSU MATELASSÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU ET UN COL LÉGÈREMENT MONTANT.

LE GILET POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN SERRAGE ÉLASTIQUÉ À LA BASE.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE ÉGALEMENT DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UNE POCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6202. RÈGLEMENT (CE) N°246/2010 DE LA COMMISSION DU 23/03/2010 : LES GILETS MATELASSÉS SANS MANCHES DOIVENT ÊTRE CLASSÉS DANS LES POSITIONS 6101, 6102 OU 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004590.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-20.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE AVEC DOUBLURE GILET SANS MANCHES MATELASSE

COUPE VENT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

COUPE VENT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE POCHE VENTRALE, UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX POSITIONS 62029100 A 62029900.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004473.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT COUPE VENT

COUPE VENT POUR ENFANT EN TISSU DE FIBRES…

COUPE VENT POUR ENFANT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES POCHES, UN ELASTIQUE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004474.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON COUPE VENT

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE…

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DE TYPE GILET, CONFECTIONNÉ EN TISSU MATELASSÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU ET UN COL LÉGÈREMENT MONTANT.

LE GILET POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE AU NIVEAU DE LA TAILLE DEUX POCHES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6202. RÈGLEMENT (CE) N°246/2010 DE LA COMMISSION DU 23/03/2010 : LES GILETS MATELASSÉS SANS MANCHES DOIVENT ÊTRE CLASSÉS DANS LES POSITIONS 6101, 6102 OU 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004478.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES MATELASSE VÊTEMENT

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE…

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇONNETS OU POUR FILLETTES, DE TYPE GILET, CONFECTIONNÉ EN TISSU MATELASSÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU ET UN COL LÉGÈREMENT MONTANT.

LE GILET POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE ÉGALEMENT DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DE LA TAILLE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004470.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Mot clé national: TISSU AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GILET UNISEXE SANS MANCHES MATELASSE

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET SANS MANCHES, CONFECTIONNÉ ET DOUBLÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYAMIDE), MATELASSÉ EN FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER), COL MONTANT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, DEUX POCHES LATÉRALES SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME.

CE VÊTEMENT PROTÈGE DES CLIMATS FRAIS LORS D’ACTIVITÉS EXTÉRIEURES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. RÈGLEMENT (CE) N°246/2010 DE LA COMMISSION DU 23/03/2010 : LES GILETS MATELASSÉS SANS MANCHES DOIVENT ÊTRE CLASSÉS DANS LES POSITIONS 6101, 6102 OU 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004746.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-17.

Mot clé national: POLYESTER AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE CONFECTIONNÉ MATELASSE DE POLYAMIDE

GILET SANS MANCHES, NON RECONNAISSABLE COMME…

GILET SANS MANCHES, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), MATELASSE, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE DOUBLURE, UN COL DROIT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. REGLEMENT (UE) N° 246/2010 DU 23 MARS 2010 : CLASSEMENT DES GILETS MATELASSES SANS MANCHES A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004477.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-14.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES BLOUSON MATELASSE AVEC COL MONTANT

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE…

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SIMILAIRE À UN ANORAK, CONFECTIONNÉ EN TISSU MATELASSÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU ET UN COL LÉGÈREMENT MONTANT.

LE GILET POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN SERRAGE ÉLASTIQUÉ À LA BASE.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE ÉGALEMENT DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UNE POCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6202. RÈGLEMENT (CE) N°246/2010 DE LA COMMISSION DU 23/03/2010 : LES GILETS MATELASSÉS SANS MANCHES DOIVENT ÊTRE CLASSÉS DANS LES POSITIONS 6101, 6102 OU 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004589.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE AVEC COL GILET SANS MANCHES MATELASSE

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS EN TISSU MATELASSÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DE TYPE GILET SANS MANCHES, POSSÉDANT UN COL MONTANT, UNE DOUBLURE ET DES POCHES LATÉRALES.

LE GILET POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004588.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES MATELASSE

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET SANS MANCHES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER), MATELASSÉ, AVEC UN COL MONTANT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, DEUX POCHES LATÉRALES, UNE POCHE SUR LE COTE GAUCHE SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. RÈGLEMENT (CE) N°246/2010 DE LA COMMISSION DU 23/03/2010 : LES GILETS MATELASSÉS SANS MANCHES DOIVENT ÊTRE CLASSÉS DANS LES POSITIONS 6101, 6102 OU 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004592.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: POLYESTER AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GILET SANS MANCHES SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE CONFECTIONNÉ MATELASSE