de fibres synthétiques ou artificielles.

VÊTEMENT POUR FEMMES, DE TYPE BLOUSON, EN…

VÊTEMENT POUR FEMMES, DE TYPE BLOUSON, EN TISSU DE TYPE SUÉDINE (100% POLYESTER) SUR LA FACE EXTÉRIEURE, ET IMITATION DE PEAU RETOURNÉE DE MOUTON SUR LA FACE INTERNE.

LA DOUBLURE INTERNE EST RETOURNÉE POUR COUVRIR LA PARTIE BASSE DES MANCHES AUX EXTRÉMITÉS ET À LA BASE DU VÊTEMENT.

LE BLOUSON COMPORTE DE LONGUES MANCHES DESCENDANT AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L’AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DROITE SUR GAUCHE, UNE CEINTURE À BOUCLE EN BAS DU VÊTEMENT ET DES POCHES LATÉRALES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08562.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-18.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE BLOUSON POUR FEMMES DROITE SUR GAUCHE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, SIMILAIRE A UN BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FEMME OU POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES CONTRECOLLE SUR SA FACE INTERNE D’UNE ETOFFE DE BONNETERIE.

CE VETEMENT COMPORTE UN COL DROIT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES, DES POCHES ET UN CORDON RESSERRANT A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b) : LE TISSU CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX SOUS-POSITIONS 62029100 A 62029900.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004986.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-15.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type coupe-vent, descendant au-dessous hanches, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes.

Il est composé de tissu de fibres synthétiques (84 % nylon, 16 % polyester), d’une capuche, et d’une ouverture complète sur le devant dotée d’une fermeture à glissière.

La base du vêtement ainsi que l'extrémité des manches se terminent par un bord-côtes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code N.C.

Note 7 de la section XI. Notes 1 et 8 du chapitre 62. NENC relatives aux sous-positions 6201 91 00 à 6201 99 00 (point 1 b) applicables mutatis mutandis aux sous-positions 6202 91 00 à 6202 99 00.

NESH relatives à la position 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007048.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-15.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON UNISEXE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT COUPE VENT

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes.

Il est composé de tissus de fibres synthétiques. Une ouverture complète sur le devant matelassé, ainsi qu'une poche au niveau de la poitrine, est doté d’une fermeture à glissière.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. Note 7 de la section XI, notes 1 et 8 du chapitre 62. NESH de la position 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007042.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-15.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON UNISEXE BLOUSON AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU'EN DESSOUS DES HANCHES.

CET ARTICLE EST MAJORITAIREMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (94% POLYESTER, 6% ÉLASTHANNE) ET DE BONNETERIE AU NIVEAU DU DOS ET DES MANCHES.

CE VÊTEMENT COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT MUNIE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UN COL MONTANT, DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UN ÉLASTIQUE À CHAQUE EXTRÉMITÉ AINSI QU'À LA BASE DU VÊTEMENT, ET DES POCHES LATÉRALES AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b) : LE TISSU CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À CET ARTICLE. NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07981.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-22.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE AVEC COL UNISEXE BLOUSON AUX EXTRÉMITÉS EN BONNETERIE VÊTEMENT AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS DE TYPE COUPE VENT NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (90 % POLYESTER ET 10% ÉLASTHANNE), COMPORTANT UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE DOTÉE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DE DEUX POCHES LATÉRALES.

LA BASE DU VÊTEMENT ET LES EXTRÉMITÉS DES MANCHES SE TERMINENT PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS-POSITION 2A) DE LA SECTION XI. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07995.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-22.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON DE POLYESTER VÊTEMENT COUPE VENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DU TYPE BLOUSON, DESCENDANT JUSQU'EN DESSOUS DES HANCHES, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES, PARTIELLEMENT MATELASSE SUR LE DEVANT, COMPORTANT UNE ENCOLURE DROITE, UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT DOTEES D'UN ELEMENT RESSERRANT AUX EXTREMITES, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE PETITE PATTE MAINTENUE PAR UN BOUTON-PRESSION SOUS LA FERMETURE A GLISSIERE, DES POCHES ET UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX POSITIONS 62029100 A 62029900.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007038.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-08.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON BLOUSON SUR LE DEVANT MATELASSE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DU TYPE GILET, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (65% POLYESTER, 35% COTON), MATELASSE, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE DOUBLURE, UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES POCHES ET UNE BANDE ELASTIQUEE A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62 NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. REGLEMENT DE CLASSEMENT CEE N° 246/2010 DU 23 MARS 2010 : CLASSEMENT DES GILETS MATELASSES SANS MANCHES A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007008.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-01.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES BLOUSON MATELASSE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE…

VÊTEMENT SANS MANCHES NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SIMILAIRE À UN ANORAK, CONFECTIONNÉ EN TISSU MATELASSÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU ET UN COL LÉGÈREMENT MONTANT.

LE GILET POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN SERRAGE ÉLASTIQUÉ À LA BASE.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE ÉGALEMENT DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UNE POCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6202. RÈGLEMENT (CE) N°246/2010 DE LA COMMISSION DU 23/03/2010 : LES GILETS MATELASSÉS SANS MANCHES DOIVENT ÊTRE CLASSÉS DANS LES POSITIONS 6101, 6102 OU 6202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004590.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-20.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC ÉLASTIQUE AVEC DOUBLURE GILET SANS MANCHES MATELASSE

COUPE VENT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

COUPE VENT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE POCHE VENTRALE, UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX POSITIONS 62029100 A 62029900.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004473.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-18.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT COUPE VENT